Droit constitutionnel

DROIT CONSITUTIONNEL

Indications générales :

TD, la note de contrôle continu, note d’assiduité, de comportement, participation. Évaluation des connaissances (gosse interrogations, petites interrogations surprises ou non) pures connaissances du cours, définitions, questions courtes. Un galop d’essai, pour s’entrainer à l’examen final, c’est une dissertation, avec deux sujets proposés.  

Les manuels, ouvrages nous apportent une autre lumière

Ouvrages importants

HOMER et TROPER, ce sont des juristes qui concentrent leur intention sur le droit positif, sur les règles écrites en vigueur, c’est un point de vue assez réducteur. A ouvrir seulement en recherche d’information.

Le Sollen est très important pour eux. Le plus important n’est pas de décrire ce qu’il devrait être, mais bien être réaliste.

MORABITO, manuel d’histoire constitutionnelle de la France, son approche de la matière, est équilibrée entre l’histoire, les évènements, la politique et le droit.

Professeur LAUVAUX, il traite des modèles étrangers. Les grandes démocraties contemporaines. Modèle politique étrangers de manière complète, approche équilibrée entre droit et pratique politique.

Pouvoir présidentiel et covid : 14 décembre de Desmoulins, les incidences de la gestion de la crise sur la politique.

Acheter le texte de la constitution non annotée

Il est possible de mettre des post-it dans les ouvrages

Recommandation d’ouvrage :

* Ouvrage de Hamon et Troper concentrent leur attention sur le droit positif, écrit, sur les règles écrites en vigueur. Proche du Sollen.

* Ouvrage de Marcel Morabito qui propose un manuel d’Histoire Constitutionnelle de la France. Son approche de la matière est plus complète.

* Ouvrage de Philippe Lauvaux où l’on trouve des éléments sur les modèles étrangers de manière complète avec quelques éclairages historiques mais une approche entre droit et pratique politique.

* Ouvrage de Thibault Desmoulins « Pouvoir présidentiel et COVID » 

Introduction générale :

De quoi parle le droit constitutionnel ? quel va être son contenu ?

Discipline juridique qui apparait après 1789 après la période contemporaine et qui a pour objet l’organisation du pouvoir.

L’objet du droit constitutionnel est d’organisé la dévolution et l’exercice du pouvoir, cela signifie que notre intention à travers toutes les règles du droit constitue, quand on les applique est normalement d’utiliser le droit pour réaliser un ordre politique plus ou moins idéal, il ne va pas reproduire l’ordre qu’un dieu voudrait nous imposer.

Cela signifie trois choses :

• Le droit est un instrument, on ne doit jamais oublier à quoi il doit servir, sa finalité. Elle fait appel à plusieurs contexte, politique, moral… nous devons tjr nous interroger des finalités à travers le droit.
• Autonomie de ce droit constitutionnel, sa singularité par rapport à d’taure discipline, c’est un droit politique, cela signifie que le texte ne suffira jamais, les règles de droit ne suffiront jamais, parce que le droit constitutionnel fait appel à ces idées politiques, il ne faut jamais être dupe.

« Le droit constitutionnel, c’est la constitution, toute la constitution et rien que la constitution ».

Lorsqu’un juriste rappel la règle, l’intention de la personne qui l’a adoptée, comme si ce n’était qu’un texte, on essaye de nous stopper dans la réflexion, dans l’argumentation.

La constitution n’est pas un code de procédure. Cela signifie que le texte est important, que l’on va toujours partir de lui, mais on ne s’y arrête pas. Il y a toujours une intention lorsque l’on interprète un texte de droit.

Nous devons par les données et connaissances du droit, préciser ce que dit la règle mais aussi la recontextualisée.

• Si le droit constitutionnel ne se réduit pas uniquement à la constitution, on va apporter d’autre matériaux, des évènements, pratiques, hommes politiques, nous allons parfois étudier des idées afin d’expliquer la pratique, l’évolution de la constitution. Nous allons étudier aussi des règles qui ne sont pas de la constitution. Pour comprendre comment est construite la constitution, on va utiliser des lois organiques, ordinaires…

Lois organiques : précisent l’application de la constitution, parfois obligatoires.

Lois ordinaires :  Elles apparaissent dans le domaine législatif.

Lois de programmations : planifies des dépenses budgétaires, des refontes, modifications du droit dans certaines matières.

Lois de finances ou des lois de financement de la sécurité sociales (dépenses liées à notre politique sociale)

On va réaliser, rendre réel, un ordre politique, issu de nos idées.

Cela signifie depuis l’Antiquité, sous la plume de Platon, on trouve l’idée : « le véritable gouvernant dans la république n’est point fait en réalité pour chercher son propre avantage, mais celui du gouverné ». 

Pour Platon, en réalité pour ne pas décrire le réel mais pour décrire l’idéal. Ce que doit être le véritable gouvernent, c’est un homme au service des gouvernés.

KELSEN : lecteur de KANT : distinction entre le Zein (être) le Sollen (devoir) être : ce qui devrait être.

La singularité du droit est du côté du Sollen, du devoir être. Les règles de droit doivent tirées le réel, ce qui est rapproché du Sollen. Elle nous rappelle ce qui doit être une sorte d’idéal pour que la réalité converge.  L’organisation du pouvoir, et l’exercice du pouvoir doit se centrer sur l’intérêt des gouvernés.

Organiser ce décentrement, garantir que les gouvernent n’exercent pas le pouvoir dans leur propre intérêt mais bien dans celui des gouvernés.

C’est ce que l’on à appeler la Justice, le Commun pur fruits Beaumanoir.

C’est ce que l’on appelle chez AQUIN le bien commun ou depuis 1789 ce que l’on appelle l’intérêt général.

Le droit constitutionnel, nous donne le cadre général d’un pouvoir exercé dans l’intérêt général.

Il faut toujours avoir à l’esprit la question de l’intérêt général, il doit animer notre esprit critique.

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