Contenu sur la règle de droit

Introduction :

Pourquoi il y a du droit dans les sociétés? Pourquoi le droit existe?  

Savoir ce que sont les fonctions du droit? L’utilité du droit?

Les finalités du droit?

Les causes de l’existence du droit :

On constate que l’homo-sapiens cherche toujours la vie en société, il cherche à vivre avec les autres. Il existe car nous avons besoin de vivre avec les autres, d’abord dans des sociétés simples et ensuite de plus en plus structurées. Les individus cherchent à vivre ensemble et cette permanence de la vie social qui a permis à Aristote il écrit que l’être humain et un zoon (animal) politikon (social). Les individus sont fait pour vivre ensemble. On cherche la vie en société, la vie en groupe, pour des raisons matériels et des raisons psychologiques. Les raisons matériels : des raisons de bonnes organisations car en vivant en groupe il peut organiser mieux sa vie quotidienne avec un partage des tâches. Partager les fonctions sociales. Vivre ensemble c’est une possibilité de mieux maîtrisé la nature, et mieux répondre à ses besoins vitaux. Nous cherchons la vie en société pour des raisons de protection, de sécurité. On cherche l’obéissance, à se soumettre au pouvoir de l’état car l’état assure notre protection. Thomas Hobbes « entre la liberté et la sécurité, l’homme choisira la sécurité » car la sécurité est la promesse de sa survie.

L’être humain est un être pensant, il a une faculté de raison (l’homme est capable de développer des facultés intellectuelles qui lui permet de se comprendre). Si nous cherchons à vivre ensemble c’est car la vie en société est une condition de notre propre épanouissement individuel et collectif, la vie en société permet l’altérité (la relation à l’autre) et le rapport à l’autre est une condition de mon identité, j’ai besoin d’être en relation avec les autres pour savoir qui je suis, pour m’identifier. « Seul les philosophes et les fous peuvent vivre seul ». Les individus sont des animaux sociaux, donc une collectivité, ils vivent en groupe, donc une organisation des rapports sociaux, elle doit être mise en cohérence. Le droit est un outil d’organisation de la vie social. Il permet aux individus de vivre ensemble. Il a pour fonction de réglementer les rapports sociaux. Outil de réglementation des rapports sociaux. Le droit est un instrument de réglementation de la vie social, il est important de préciser les 2 caractéristiques de la règle de droit, d’autres règles sociales.

La règle de droit est une règle de conduite humaine qui pose une prescription mais c’est aussi et surtout une règle de conduite physiquement sanctionnée.

La règle de droit : une prescription physiquement sanctionnée

Elle impose l’adoption d’un comportement. C’est une règle qui nous dit ce que l’on peut faire et ne peut pas faire dans certaines situations. Elle est une norme sociale qui impose à l’individus l’adoption d’un comportement dans une situation donnée, elle pose un impératif. Elle fixe un commandement. Elle fixe un comportement qui doit advenir et déterminé sur le mode de l’obligation. On a pas le choix.

Le droit n’est pas la vérité, mais déterminer ce qui est permis ou non. On fixe un comportement qui doit advenir.

Loi de HUME = règle de droit oblige à un certain comportement mais jamais elle n’entend d’écrire le comportement. Le droit est une fonction politique « tu dois faire, tu ne peux pas faire ».

La règle de droit exige une obéissance absolue, non négociable et une obéissance qui s’applique selon un principe d’égalité vis à vis de tous. Elle est la règle qui fixe les comportements qui assurent la protection et le développement des individus et de la collectivité dans son ensemble, elle est obligatoire, elle s’impose nous tous, elle fixe les règles générale de la société donc elle nous concerne tous. La règle de droit et non seulement une règle dont l’obéissance s’impose à tous selon un principe d’égalité mais cette obligation est marquée d’une caractère physiquement sanctionnée. La règle de droit implique devant une désobéissance une sanction. Une sanction = décision qui altère les droits, les facultés du sujet, qui a enfreint la loi. Sanction qui affecte le sujet dans son intégrité physique, social, moral. Sanction physique = peine privative de liberté, contraindre physiquement et de vous soustraire à la société, au monde dans lequel vous vivez et la règle de droit et la seule norme social qui peut sanctionner physiquement.

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