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Dissertation : La chute des Mérovingiens vue par un historien au service des Carolingiens, Eginhard, Vie de Charlemagne
ZINI Mardi 02 Octobre 2018 Océane TD d’Histoire Des Institutions L1/Div B * Dissertation : La chute des Mérovingiens vue par un historien au service des Carolingiens, Eginhard, Vie de Charlemagne Le pape Zacharie, dans les années 750, va être consulté par Pépin le Bref pour savoir qui doit exercer
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Dissertation : La Constitution Et Les Collectivités Territoriales
Dissertation : La constitution et les collectivités territoriales Avec l’apparition en 1958 de la Cinquième République, les données du territoire ont été déterminées. Ce régime qui s’installe en France a des aspirations bien particulières, digne d’un nouveau régime. Des éléments de la Cinquième République doivent être pris en compte tel
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Dissertation : la DDHC de 1789 et l’Ancien Régime
Dissertation : la DDHC de 1789 et l’Ancien Régime En 2017, l’ONG Amnesty International rendait un rapport concernant l’état du respect des droits de l’Homme dans le monde. En effet, depuis l’adoption le 21 septembre 1948 par les Nations Unies, de la Déclaration Universelle des Droits Humains, on constate que
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Dissertation : la démocratie directe est-elle possible ?
Dissertation : la démocratie directe est elle possible ? « Le pouvoir du peuple, pour le peuple par le peuple » cette cultissime phrase énoncée par le président américain Abraham Lincoln illustre bien le rôle de la démocratie telle qu’elle doit être appliquée dans toutes sociétés modernes. Cette formule énonce
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Dissertation : La Fédération
Dissertation: La Fédération «Un État qui rapetisse les hommes pour en faire des instruments dociles entre ses mains, même en vue de bienfaits, s'apercevra qu'avec de petits hommes rien de grand ne saurait s'accomplir». John Stuart Mill dans son ouvrage intitulé De la liberté publié en 1859 avait déjà compris
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Dissertation : La Fixation Unilatérale Du Prix dans la théorie générale des obligations
Sujet dissertation : la fixation unilatérale du prix dans la théorie générale des obligations. Selon René Demogue « les contractants forment une sorte de microcosme », le contrat « c’est une petite société ». Le droit contractuel doit alors prendre en compte les évolutions de cette société tout en respectant
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Dissertation : La Garde De La Chose
Séance 3 : Dissertation : la garde de la chose Le principe de responsabilité du fait des choses a une portée générale. Avec l’arrêt Jand’heur du 13 février 1930, on créer une responsabilité de plein droit, sans faute afin de faciliter l’indemnisation de la victime. On ne peut pas dispenser
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Dissertation : La Jurisprudence Est-Elle Une Source Du Droit ?
De nombreux débats opposent en permanence les juristes mais il en est un qui est particulièrement sujet à controverse, celui de la jurisprudence. Deux opinions s’affrontent sur la place qui doit être donnée à la jurisprudence dans la hiérarchie des normes et sur sa valeur au regard de la loi
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Dissertation : La liberté peut-elle se prouver?
Dissertation sujet : La liberté peut-elle se prouver? L’étymologie latine du mot liberté, “Liber”, signifie sans entraves, sans chaînes, par opposition à “servus” qui signifie servant ou esclave. En outre être maître de ce que nous faisons sans être conditionné. Pour Spinoza la liberté est uniquement ….. à nos
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Dissertation : la place de l'art à l'école
1. La culture, l’art, qu’est-ce que c’est ? Avant de défendre la place importante qu’ont l’art et la culture à l’école, attardons-nous d’abord sur la définition de ces deux concepts. Attribuer une définition n’est pas tâche aisée étant donné le vaste domaine que recouvrent l’art et la culture. Concernant l’art,
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Dissertation : La Place Du Critère Organique Dans La Qualification Administrative Des Contrats Administratifs
Droit administratif L'identification des contrats administratifs Dissertation : La place du critère organique dans la qualification des contrats administratifs. Le Conseil d'Etat dans son rapport de 2008, "Le contrat, mode d'action publique et de production de norme" aborde pour la première fois le contrat comme mode d'action publique. En effet,
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Dissertation : la poésie vient-elle de l'inspiration ou du travail ?
Dissertation : La poésie vient-elle de l’inspiration ou du travail ? Ambrosio Clotilde La poésie c’est l’art d'évoquer et de suggérer les sensations, les impressions, les émotions les plus vives par l'union intense des sons, des rythmes, des harmonies, en particulier par les vers. Il existe plusieurs genres de poème
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Dissertation : La QPC (question préjudicielle de constitutionnalité) Devant Le Conseil Constitutionnel Français
La question préjudicielle de constitutionnalité est une forte évolution en France, car cela met un point final à une protection toujours plus grande des droits fondamentaux des personnes privées. Cette protection, bien qu’assurer en premier chef par les juridictions ordinaires de l’ordre judiciaire ou administratif, il se peut qu’une question
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Dissertation : La révision De La Constitution Par Le Biais De L'article 11
Dissertation : La révision de la Constitution par le biais de l’article 11 La France adopte le 4 octobre 1958 une nouvelle constitution qui fixe les institutions de la Cinquième République, toujours en place actuellement. Cette nouvelle Constitution permet le retour d’une certaine stabilité en acquérant un pouvoir exécutif fort,
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Dissertation : la révision pour imprévision
Chloé PAULIN Droit civil DIXIÈME SÉANCE LE JUGE ET LE CONTRAT RÉVISION ET RENÉGOCIATION ________________ Dissertation : La révision pour imprévision (avant et après la réforme du 10 février 2016) Selon l’adage latin « Pacta sunt servanda », les parties au contrat sont liées et ne sauraient déroger aux obligations
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