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Les sources du droit. La hiérarchie des sources
Séance 1 : Les sources du droit. La hiérarchie des sources (1): Questions : documents 1 et 2: - Les sources du droit sont tous les outils nécessaire à la création du droit, on distingue deux types de sources , les sources internet et les sources internationale du droit. Dans
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Les sources du processus de la croissance économique
1. les facteurs de la croissance Définition : La croissance est l’augmentation soutenue sur une longue période de la production de biens et services dans un pays. On la mesure par le taux de variation du PIB réel (= PIB auquel on a enlevé l’effet prix ,c’est à dire la
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Les Sources Du Regles Du Droits
le droit est ce qui ordonne, ce qui interdit. ledroit est essentiellement liée à la contrainte, à la sanction e Droit, est l'ensemble des dispositions interprétatives ou directives qui à un moment et dans un Etat déterminés, règlent le statut des personnes et des biens, ainsi que les rapports que
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Les Sources Formelles Internationales Et Droit Interne
Le droit possède plusieurs origines. Ses sources sont très variées. Il se définit comme l’ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. Depuis quelques décennies, un théoricien, Hans Kelsen, a hiérarchisé les sources formelles du droit, ces sources sont des textes, comme
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Les Sources Informelles Du Droit
Les sources informelles du droit La complexité de la société induit l’accroissement constant du role du droit comme regulateur social. De ce fait, a coté du droit « dur » resultant des uinstitutions, se developpe le droit « mou ». On peut entendre par là soit la jurisprudence resultant du
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Les sources internes de la légalité administrative
Les sources internes de la légalité administrative Voir fiche de TD : par le dvp qualitatif et quantitatif Introduction Certaines normes constitutionnelles s’imposent à l’administration. Pierre Delvolvet : thèse sur le principe d’égalité devant les charges publiques Coloc : l’actualité de la théorie des bases constitutionnelles du DA On parle
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Les Sources Juridiques Du Droit Des Obligations
II. Sources juridiques • Le Code napoléon, de 1804 • Le Code civil • Le Digeste de Justinien (533 après J.-C.) est le référentiel juridique de l'Occident. Il s'agit d'une compilation de texte de jurisconsultes célèbres (Paul, Papinien, Ulpien, Gaius, Julien entre autres). Ces hommes de droit auront leur successeurs
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Les Sources Non écrites Du Droit
non écrites Section 1 la coutume I. LA NOTION Inconvénient : Elle est lente à paraître, les sujets de droit doivent penser qu'elle est obligatoire. Avantage : en phase avec l'évolution de la société Mais la coutume est quelque peu incertaine, imprécise et malléable : problème d'insécurité juridique. Il est aussi
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Les souris et le Chat Huant
L1 à 7 : l'objectif est de capter l'attention -"je", "vous" =l'auteur s'engage -lexique du phénoménal : "merveille", estime", "prodige", "fable" qui s'oppose au dernier mot mis en valeur avec une rime "vérité" L8 à 24 : narration des faits -lieu de vie sinistre qui contraste avec inattendu -lexique proche
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Les souvenirs sont-ils constitutifs de notre identité ?
Sujet : Les souvenirs sont-ils constitutifs de notre identité ? Problématique : Les souvenirs modifient-ils l’identité d’une personne ? Introduction : Sans souvenirs nous ne sommes rien, nous en pouvons pas nous relier avec la société. Les souvenirs sont divers et cet amas constitue notre identité. Lors d’un traumatisme, il
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Les SPAS
POLITIQUE code naf : détermine l’activité principal de l’entreprise. Toute entrprise se voit attribuer par l’insee, lors de son inscription au repertoire sirene un code naf. Les spas sont classés dan la section « autres activités de services », la division 96 « autres services personnels » comprends les soins
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Les Spécificités D'une Banque Traduite Dans Le Bilan
Question 26 :Comment la spécificité d’une entreprise bancaire est elle retracé dans les différents postes d’actif et de passif? Intro Identifier le patrimoine d’une entreprise se mesure au travers du bilan comptable. L’analyste s’appuiera sur le passé pour se forger une idée de l’évolution possible des équilibres Emplois/Ressources, le niveau
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Les spécificités de la règle de droit
Introduction au Droit Titre I. le droit objectif. Chapitre I. La règle de droit. Section I. Généralités. I. Les spécificités de la règle de droit. La règle de droit, de caractère général et impersonnel, n'est pas la seule qui régisse les rapports dans la société : la religion, la bienséance,
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Les spécificités du marketing des services
Les spécificités du marketing des services Les différents types d'activités se caractérisent par les bénéfices qu'ils procurent aux consommateurs. Dans le cas des biens, les bénéfices proviennent des propriétés d'objets alors que dans les services les avantages sont créés par des actions et des performances. Pour réussir dans cet environnement
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Les spectres lumineux
ESSENTIEL DES COURS LES SPECTRES LUMINEUX Le spectre continu Spectres produits par des corps chauds Corps solides ou liquides portés à incandescence, gaz à très haute pression et température Source de Lumière blanche→ Fente → Lentille →Prisme → Écran Toutes les couleurs du rouge au bleu (froid à chaud) Le
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