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47 446 Divers dissertations gratuites 21 301 - 21 315

  • L'exécution du contrat

    L'exécution du contrat

    Chapitre 14 : L’Exécution du contrat. Feuille « Rupture de l’équilibre économique du contrat » Question 1 : Le client peut refuser de modifier le contrat car s’applique la force obligatoire des contrats, qui obligent les parties au contrat à le respecter. Le prix est fixé à l’avance et n’est

    591 Mots / 3 Pages
  • L'exécution Forcée

    L'exécution Forcée

    Depuis son origine, le code civil envisage une classification des obligations d’après leur objet. L’article 1101 en est l’émanation, il consacre l’existence des obligations de faire, de ne pas faire et de donner. L’arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de cassation du 11 mais 2005 s’intéresse aux

    1 230 Mots / 5 Pages
  • L'exfoliation

    L'exfoliation

    EXFOLIATION Le sujet que j’ai pigé porte sur l’exfoliation. L’exfoliation qui est une étape très importante dans un soin. Certaine personne néglige l’exfoliation, car il n’en comprenne pas l’importance. L’exfoliation est aussi importante au niveau de la figure qu’au niveau du corps. Qu’est ce qu’une exfoliation? Une exfoliation est une

    1 609 Mots / 7 Pages
  • L'exigence De Licéité Du Contrat

    L'exigence De Licéité Du Contrat

    L’exigence de licéité du contrat. Une maxime régulièrement citée, sans que l’on en connaisse réellement les origines, et qui constitue surtout une interprétation de l’article 4 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, consiste à dire que « la liberté des uns s’arrête là où commence

    2 815 Mots / 12 Pages
  • L'exigence De sécurité Juridique

    L'exigence De sécurité Juridique

    Recueil Dalloz 2002, Chroniques p. 2814 L'exigence de sécurité juridique par Antoine Cristau Maître de conférences à la Faculté de droit de Caen et à l'IEP de Paris * * * 1 - Au lendemain de la codification napoléonienne, « la France se sentit solide dans son armature juridique. Son

    7 084 Mots / 29 Pages
  • L'exigence générale de la structure formelle de la thèse

    L'exigence générale de la structure formelle de la thèse

    vent être un ou plusieurs textes : presse, doctrine - diverses approches sont possibles : résumer les textes expliquer un extrait prétexte à des développements théoriques donner un titre à chaque partie..... - la compétence essentielle semble être ici l'aptitude à la synthèse. RemonterII- Propositions relatives à la méthodologie en

    308 Mots / 2 Pages
  • L'exigibilité de la TVA

    L'exigibilité de la TVA

    L'exigibilité de la TVA 1. L'assiette de la TVA Voir article 266-1 du code général des impôts. Pour les importations, c'est la valeur de la douane (estimation par la douane) qui va servir de base pour la TVA. La cession d'un bien est soumis à la tva à condition que

    810 Mots / 4 Pages
  • L'existence

    L'existence

    L’existence est une tragi-comédie. Il n y a partout sue des luttes d’intérêt, trahisons, vanité, souffrances, guerres. Comme si tout cela ne suffisait pas, on sait que l’on doit mourir. Il semble difficile d’espérer une amélioration d’une telle situation. Or, il faut avoir foi en l’homme et dans la vie.

    276 Mots / 2 Pages
  • L'existence de la personne

    L'existence de la personne

    DROIT CIVIL DES PERSONNES CHAPITRE 1 : L’existence de la personne Qd devient-on une personne ? Qd ne l’étions plus juridiquement ? Chaque indi est unique, reconnu juridiquement (distinct par les droits patrimoniaux, la date de naissance, la nationalité, le domicile..) Droit civil, Droit étatique (s'applique à ts les citoyens

    5 537 Mots / 23 Pages
  • L'existence des personnes physiques

    L'existence des personnes physiques

    TD DROIT DES PERSONNES L’existence des personnes physiques Les articles & concepts des Cas pratiques ∙ Intérêts de l’enfant conçu : [lors de décès d’un des parents]

    445 Mots / 2 Pages
  • L'existence du droit civil

    L'existence du droit civil

    PART 1 : L'EXISTENCE DU DROIT CIVIL. TITRE 1 : LA NOTION DE DROIT CIVIL. suppose a titre liminaire sur un concepte = notion de Droit puis nous envisageons en détaille l’une de c’est branché le Droit civil et les autres droit pv. CHAPITRE 1 : LE DROIT Le droit

    1 578 Mots / 7 Pages
  • L'existence Précède L'essence

    L'existence Précède L'essence

    Cette formule célèbre est une expression élaborée par Jean-Paul Sartre pour expliquer sa philosophie : l'existentialisme. Elle est une réfutation de la tradition philosophique qui avait jusqu'alors tenté d'identifier une nature humaine. En une brève devise facile à retenir, Sartre tente de défaire ce que d'autres firent avant lui. La

    361 Mots / 2 Pages
  • L'existence, L'absence, La Disparition Et La Mort

    L'existence, L'absence, La Disparition Et La Mort

    Licence de droit 1ère année. Droit civil. L’existence, l’absence, la disparition et la mort. Séance 1 Personnalité juridique :etre titulaire de droit ou d’obligation ,la reconnaissance de la société a une personne son contraire est la chose.La personnalité juridique s’acquiert a la naissance( etre nee vivant et viable).L’acquisition de la

    1 628 Mots / 7 Pages
  • L'exode Rural (document en espagnol)

    L'exode Rural (document en espagnol)

    accelero con la Revolucion industrial y sobre todo en la mitad del siglo XX. Las guerras civiles espanolas o mundiales contribuian tambien al exodo rural de los campesiones quienes huian de las ruinas y la miseria de los campos y migraban hasta las ciudades. Ademàs , con la dictatura de

    220 Mots / 1 Pages
  • L'exode rural en Espagne

    L'exode rural en Espagne

    A. Les objectifs Activité de communication langagière B1 Comprendre un dialogue sur l’exode rural. Objectifs culturels : les intérêts du document en lien avec les notions du programme La notion du programme Espaces et échanges est abordée ici à travers la prise de conscience des enjeux et des conséquences de

    300 Mots / 2 Pages
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