Les régimes douaniers

Chapitre 2 : Les régimes douaniers

1. Les régimes douaniers de droit commun

        Tout produits fabriquer dans l’UE et qui va quitter définitivement le territoire pour arriver dans un pays tiers doit être déclarer à la douane. Ce produit va subir un passage en douane. Ce passage en douane va permettre :

• D’attribuer un régime douanier au produit
• Autoriser l’exportation définitive du produit

        Le régime douanier qui s’appliquera aux produits s’appelle l’EXPORTATION EN SIMPLE SORTIE

        L’entreprise qui est chargé du passage en douane à l’exportation. Le seul incoterm où l’acheteur doit prendre en charge ce passage en douane est EXW

        L’entreprise chargé du passage en douane aura 2 solutions soit utilisé un transitaire commissionnaire en douane, cette solution est la plus rencontrée, elle est plus habituelle pour les PME. Toutes les entreprise qui n’ont pas de service douane en interne devront[pic 1] utiliser un transitaire commissionnaire en douane.

        Deuxième solution : Réaliser elle même le passage en douane. Cette deuxième solution est réserver aux entreprises qui possèdent un agrément.

Dans les deux cas pour attribuer un régime douanier il faut utiliser un document appeler DAU^[a] ce DAU ne peut plus être utiliser sous format papier, ce document est remplis dans le cadre d’une procédure EDI (Echange de Données Informatisée)

        Le logiciel qui est utilisé pour transmettre le DAU est le logiciel DELTA. À Partir du moment où les produits ont été accepter par le bureau de douane ils auront 72 h pour quitter le territoire.

        Si le bureau de douane qui à reçus la déclaration se trouve à l’intérieur du territoire de l’UE le produit devra être mis sous un régime d’accompagnement appelé : Régime de transit  

Ce régime sera obligatoire si le produit est chargé sur un camion.

EXEMPLE :

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EXEMPLE :

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        Le Produit sera transporter jusqu’au pays de destination, dans ce pays de destination l’importateur devra également faire réaliser le passage en douane du produit. Ce passage en douane sera utilisé pour attribuer un régime douanier au produit. Ce régime douanier apurera  le régime de l’exportation en simple sortie.

1. Les régimes douaniers suspensifs à l’exportation

        Ce sont des régimes douaniers qui permettent à l’exportateur d’expédier des produits vers les pays tiers et de les réimporter sans payer de TVA, de droits de douanes ou de droit d’accises[pic 26]. Les produits assujettie aux droits d’accises sont :

• Tabacs (cigarettes, cigares…)
• Les produits pétroliers
• Les fourrures naturelles
• Les pierres naturelles (diamants, saphir, émeraude, or…)

        Les droits d’accises se calculent en principe sur la même base que les droits de douane, les droits d’accises sont calculer sur la valeur au point d’entrée dans l’UE et ils font partie du montant de la dette ou de la liquidation douanière. Contrairement aux droits de douanes qui sont les même pour tout les pays de l’UE, les droits d’accises dépendent de la politique fiscale de chaque pays membre.

        Ces régimes douaniers suspensifs à l’exportation sont les suivant :

• Exportation temporaire : Ce régime douanier sera utilisé par les exportateurs qui expédient des produits vers des pays tiers pour une durée limitée. Cette durée est au maximum de deux ans à partir du placement des produits sous ce régime. Au moment du placement sous le régime, il n’y aura ni droit de douane ni taxe à payer. Quand le produit est réimporter, il devra être déclarer à la douane il y’aura apurement du régime et il n’y aura ni TVA,  ni droit de douane à payer. L’exportateur doit respecter certaine règles, le produit réimporter ne doit pas avoir subi, une transformation, un assemblage, ou une ouvraison (signifie que le produits doit être réimporter dans le même état que lors de son exportation), L’exportateur de déclarer une valeur inférieure quand le produit passe à la douane import. En principe au moment de la réimportation le produits n’aura pas changer de propriétaire.

• L’exportation sous régimes des retours : ce régime douanier sera utilisé par les exportateurs qui envoient un produit à un fournisseurs car il doit être réparer où faire l’objet d’une maintenance , en utilisant ce régime l’exportateur sera exempté de droits et de taxe aussi bien au moment de l’exportation qu’au moment de la réimportation. Lors du dédouanement à la réimportation les douaniers pourront contrôler les réparations où les changements de pièces qui ont étés effectuer. Le produit réimporter doit être identique aux produits qui avait été exporter pour réparation.

• L’entrepôt d’exportation : Va permettre à un exportateur de déclarer comme exporter des produits qui resteront stocké pendant une durée maximale de 3 mois avant d’être livré définitivement à l’acheteur du pays tiers. Durant cette période de temps ils devront rester stocké. ce régime présente un intérêt pour l’exportateur : il permet de bénéficier d’une exemption de TVA sur un chiffre d’affaires déjà déclarer et déjà réaliser à l’exportation. le deuxième intérêt pour les exportateurs qui peuvent bénéficier de subventions de l’UE permet de toucher ces subvention avant que les produits ne soient livré aux clients du pays tiers. Ces subventions sont uniquement versé aux produit agricoles.  Ces subventions permettent d’aider certaines production agricoles des entreprise de L’UE à être compétitive sur des marchés tiers. Les subvention sont versé aux entreprise qui ont le droit de les toucher par le Fond Européen des Organisation et de Garantie Agricoles.

• Le perfectionnement passif : Ce régime douanier sera utilisé par des exportateurs qui expédient des produits vers des pays tiers, pour les faire transformer dans des conditions de compétitivité économiques. Après cette transformation les produits obtenue appelés produits compensateurs devront être réimporter par l’entreprise. Exemple : Une entreprise toulousaine envois 200 m linéaire de tissus au Maroc. l’entreprise marocaine va transformer ces tissus en vêtements. Les vêtements vont être réimporter en tant que produits compensateurs par l’entreprise toulousaine. il y’aura ensuite apurement du régime du perfectionnement passif. La valeur totale des produits compensateurs sera toujours plus élevé que la valeur des produits exporter sous perfectionnement passif. Ce régime douanier du perfectionnement passif ne pourra être accorder à l’exportateur que si le produit compensateur n’a pas le même numéros de nomenclature douanière (NDP). La durée maximale du processus de transformation est de 6 mois.

Exemple page 98 du livre vert :[pic 27][pic 28]

Attention : les droits de douanes (TEC) s’applique avec la valeur ajoutée la plus forte, ici la valeur des blouson est de 10 000 € son taux est de 12 % la valeur des glissières est de 3 000 € son taux est de 14 % on prend la valeur des blousons car elle est supérieure. Mais si il est plus avantageux d’appliquer les droits douane sur la plus value le montant des droits sera égal à la différence entre la valeur des blousons (30 800) - la valeur des tissus (15000) = 15800  €

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