Historique au droit 1

Cours Amphi d'introduction Historique au droit 1

A) L’utilité génétique

→ Il faut connaître l'origine du droit, mieux saisir leur nature, se placer dans une perspective que les choses ont une nature et que le droit est une naissance.

→ Extraire des éléments invariants, cette perspective n'est pas incompatible avec le relativisme.

Dans le sens d'une legitimisation il faut avoir de l'imagination et de la créativité.

B) L’utilité comparatiste :

Le juge qui a transforme le droit législateur regarde et commente les problèmes sont réglés ailleurs → droit compare.

On peut faire du droit compare dans le temps. Le passe offre un stock d’expériences qui transforme le droit qui existe actuellement → faute, cela relève de l'anachronisme : c'est le fait qu'on prenne des éléments actuels qui n'existait pas par le passe et qu'on le contextualise dans son temps.

Ex : la communication qui se fait par le téléphone d'un roi au roi d'Espagne alors que das leur temps cela n'existait pas.

Un exemple d'Aphorisme latin dit que « la ou il y'a une societee il y'a du droit »

ce qui est le socle de notre vie juridique.

C) L’utilité sociologique du Droit :

La culture, les enseignements de droit de valeurs sont propres au groupe des juristes.

Par exemple: Les blagues de groupes, sont des éléments de culture qui s’intègre au fur et a mesure et peu a peu aux groupe des juristes.

I] Qu'est ce que le droit ?

On cherche la réponse dans le passe dans les éléments dont notre droit est issu.

Le droit : Est est l'art du bon, du juste et de l’équitable.

→ Ulpien, un homme politique,  et philosophe a dit que:  

le droit : est une volonté constante et perpétuelle de rendre a chacun de sien.

Perpective finaliste → outil au service du juste.

Cette définition insiste sur hétéronomie du droit, (le droit n'est pas autonome) se définit par quelque chose d’extérieurement qui lui est different.

Cicéron, homme d'Etat italien a dit « le maximum de Droit est le maximum d'atteintes »

D'autres définitions considèrent que le droit, est un ensemble de normes et que sa validité dépend de sa conformité aux normes supérieures.

→ La norme du niveau supérieure doit être plus importante, et plus importante que celle inférieure fondée par Hans Skeisen.

[pic 1]

→ Cette définition ne s’intéresse pas a la finalité du droit mais son schéma pose la question, la constitution conforme a la grande norme, car le sommet tien la base. Une norme est valable avec d'autres normes.

Perspective naturaliste du droit:

→ D'un cote il y'a la perspective naturaliste, c'est a dire que le droit positif est subordonné a l'ordre du monde.

Perspective normativiste du droit :

→ De l'autre, elle considère qu'il y'a deux droits :

règles générales extérieures au droit, qui viennent s'opposer au naturalisme.

Loi:
Au sens strict, règle de droit écrite générale et permanente, adoptée par le Parlement selon la procédure législative et dans le domaine de compétence établis par la Constitution.

Norme:
Terme synonyme de règle de droit, de règle juridique, obligatoire, générale et impersonnelle.

Règle de droit:
Règle de conduite dans les rapports sociaux, générale, abstraite et obligatoire, dont la sanction est assurée par la puissance publique.

Le droit préexiste mais la règle ne fait que submerger. La décision fixe le contenu du droit → une opération de connaissance

« Le droit produit un rapport de force » a dit David Hume, philosophe écossais.

Loi de Hume : « Soit la volonté, soit connaissance » est une proposition méta-éthique qui interdit l'inférence d'un « être »  à un « devoir-être ».

II] Comment L'Etat ?:

A) Le rapport entre l'Etat et la Nation :

Adhemar Esmein a rédige le premier manuel fondateur de droit constitutionnel, matrice de droit constitutionnel français en 1907, revue de Droit Civil.

1er article, Adhemar Esmein est un historien du droit. L’agrégation du droit a partir de 1896. A la fin de 1880, c'est a partir de ce moment que le premier cours d'histoire du Droit.

Adhemar Esmein, définit l'Etat en disant que l'Etat est la personnalité juridique de la Nation.

Le rapport a la vérité change → l'imprimerie, l'informatique a crée une révolution a partir du 12 eme s par exemple.

B) Les rois qui ont fait la France :

Nation-> forme monarchique. A partir de Clovisse qu'on considère que la France est sous la III eme République. Forme monarchique. Formule ; «  Les rois qui ont fait la France »

Histoire de la France → ça incarne, devient une personne.

III] Avant la France

A) L’héritage Romain :

Chapitre 1 : Apres Rome :

Dans sa dernière forme institutionnelle Rome a été un empire :

Le terme d'empire est ambivalent, il possédé deux sens :

Sens 1 : Aire de domination

Sens 2 : Organisation institutionnelle a laquelle il y'a un empereur en tête, c'est une forme de monarchie.

Ces deux sens peuvent se superposer ou non.

Il y'a une polysémie du terme empire. Rome est une petite cite au départ et peu a peu va se dominer le centre. L'empire Romain disparaît le 4 septembre 1476. Les signes de la fonction d'empereur sont envoyés a Constantinople. Le sentiment de communauté d'appartenance est anodin, cette date est un point de repère.

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