Histoire du droit et des institutions

INTRODUCTION

Chgmts opérés ds l'hist du D fr depuis la conquête R de la Gaule jusqu'à la Rév° fr de 1798.

→ rapports de compétition, de subordination et de coexistence entre l'E et les ≠es forces pol alors en vigueur. → lutte pol pour le ctrl du terr fr et des H.

Se dégage une trad° centralisatrice, qui a éteint la trad° du pluralisme juridique (= représentation th suivant laquelle à la pluralité des gr sociaux correspondent des syst jurid multiples agencés suivant des rapports de collabora°, coexistence, compétition ou négation, suivant les conditions historiques et sociales).

Ds la vision centralisatrice, l'E a lui seul le monopole du D et de la loi.

Repris par des constitutionnalistes comme Carré de Malberg (fin XIX°-début XX°) → « ds l'ordre de la réalité sociale il ne peut naître de D proprement dit antérieurement à la loi de l'E […] le pt de départ de tt ordre juridique, c'est l'apparition de la puiss créatrice du D càd l'E lui-même ».

Pluralisme dominé pdt les 15 premiers siècles. A été attaqué, démantelé par les dirigeants pol et l'administration (aidés des juristes) (→ agents du roi et les rois eux-mêmes). Monarchie contribue à la fin du pluralisme.

→ DDHC...

Hist de l'E, de son D et des Institutions ne s'est pas faite naturellement, a été pensé et construit. Fruit d'une véritable conquête pol.

La Rép va contribuer à consolider ce D étatique.

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