Droit constitutionnel, la Constitution.

Droit constitutionnel

Semestre 2

Chapitre 3 : La Constitution

Ensemble de règle fondamental qui s'impose pr un état donné. La Constitution est au sommet. Ce sont des pratiques histo ou contenu fondamental. Elle traite des normes à savoir l'encadrement du pv, la transmission du pv, les relations entre les pv, les relations entre l'E & les citoyens. Ds les E occidentaux, Constitution écrite, un seul doc facilement identifiable hiérarchiqmt sup ms autre constitution plus abstraite difficilement maitrisable.

Section 1 : Notion de Constitution

Favoreu > Contenu & révision.

Paragraphe 1 : Contenu

Que la constitution soit écrite ou non écrité, contenu matériel & formel.

I/ Contenu matériel

2 époques > Sens classique & sens moderne. Vision franco-française.

Classique : Ttes les règles relatives au pv, exécutif, judiciaire & législatif.

Moderne : Ttes les règles entre E & citoyens. Consécration des DLF.

II/ Contenu formel

Quelles st les constitutions qui sont soumises à des procé. d'adopt & de modific. ?

Paragraphe 2 : Constitution formalisée & informelle

Chez Favoreu, procé. D'élabo & de modif. Constitution formelle, pas forcémt écrite. Distinct des autres normes juridiques.

Constitution formalisée, inscrite dans un doc unique.

Dif types des constitutions :

A/ Constitution formalisée :

Pv constituant originaire > Norme constitutionnelle sur leq repose un l'origine politique. Dif rep, dif monarchie. Tt le système juridique va en découler. Il établi un nouvel ordre constitutionnel. Tt l'ordre juridique antérieur ne s'appliq plus. Provient d'un vide juridiq. Il peut s'agir de l'interruption de l'appli d'un preced constitution (Autriche ap. invasion de l'Allemagne, 1945 > Constitution va s'appliq). La Constitution peut provenir d'un peuple par référendum (1946 au passage de la IV rep) ou d'une décision politique, élu ou pas. Ap Napoléon I, on change de régime politique, décision du monarque.

Exemple : V Rep > Constitution écrite formalisée à Paris. Constitution élaborée par une assemblée spec. désigné pr cette fonction > Assemblée constituante, crée à cet effet. Élire des représentants pour élaborée la Constitution. Ds une période transitoire. Pv distinct en manière normative, ni pv législatif, ni reglementatif.

Pv constituant > Le texte adopté par les autorités constituantes ne peut en lui même pas être remis en cause sauf à changer de Constitution.

B/ Révision de la Constitution :

Pouvoir constituant dérivé > Ttes les constitutions prévoient des modalités de révision, selon leurs caractères, produisent à qualifier la constitution souple ou de rigide.

a) Pouvoir constituant dérivé

Introduit dans la Constitution, révision de la constitution.  Cette procéd. de révision peut être original par rapport aux modalités de révisions ou cette proced. peut être similaire à celle de l'adop. des lois.

Aucune constitution durable sans modif. Bonne constitution, celle qui va pv s'adapter aux circonstances en permettant les révisions.

Constitution contient des lacunes ainsi il faut pallier celles-ci. La constitution, il faut l'adapter aux évolutions de la société. Prévoir une Constitution comme en Belgique en 1974. Ces proced. de révisions se définissent principalement par object & pas par proced.

I/ Constitution souple & Constitution rigide

Souple : Constitutions révisées sans proced. particulière. Modalités de droit commun, révision constitutionnel simple, par les représentants par ex. Vise aussi les constitutions simplement modifiables & facilement révisables. Proced. qui s'avèrent contraignantes, plus q la notion de droit ms qui s'avère aisément surmontable pr modifier la constitution comme en France > Proced. spécifique de la révision de la Constitution (Art 89) > Très contraignantes ms qd on voit le nbre de révision de la Constitution, elles sont nbreuses. On se rend compte que la mise en œuvre de m'art 89, pas si hard q ça. Assez souple, + q celle des USA.

Rigide : Proced. particulière d'adopt de la Constitution qui rend presq impossible des modif > USA, accord états fédérées. Donc formelle + souvent écrite, elle est formalisée ds un seul doc ms attention, ttes les normes constitutionnels pas ttes dans la constitution, il existe la jurisprudence constitutionnelle, les coutumes constitutionnelles & conventions constitutionnelles non écrites.

II/ Constitution informelle

Référence aux E qui ne disposent pas d'un texte précis portant le nom de Constitution. Ordre suprême de la loi. Ms cela ne veut pas dire qu'ils n'ont pas de Constitutions. Ils existent dc des E sans Constitution formalisée ou formelle ms qui ont qd mm une Constitution. Rapport entre les pv, on évoq les sources de la Constitution informelle.

A/ Sources de la Constitution informelle

3 sources : Coutumes constitutionnelles, conventions constitutionnelles, textes de nature constitutionnels & enfin, la jurisprudence.

GB > Pas de Constitutions écrite.

1. Coutumes & conventions de la constitution

Coutumes : Normes juridiq sanctionnées par des juges & qui se sont imposés à force de répétition & d'appli continu & d'adhésion des destinataires à cette coutume.

GB > Droit coutumier, système de Common Law. Opposé au droit écrit. Il existe des coutumes constitutionnelles de reconnaissance par les juges qui vont structurés entre E & citoyens. Principe de rule of law.

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