Croissance et environnement

Chapitre 11

Pourquoi la question du développement durable se pose-t-elle ?

Les raisons :

• Epuisement des énergies fossiles

• 80% des besoins énergétiques proviennent des énergies fossiles

• Explosion de la consommation

• X 16 depuis 1900

• Multiplication des échanges
• Accroissement démographique

• 7MM d’humains aujourd’hui et 9MM en 2050

Comment ont évolué les relations entre l’homme et la nature ?

• Une relation symbiotique

• Du moyen-âge au mercantilisme : économie basée sur l’agriculture
• Physiocrate et Quesnay au XVIIIème siècle 

• L’économie est un circuit
• La production de la terre est la seule source de richesse

• Bonne gestion =entretien du capital nature
• La sphère économique s’inscrit dans la sphère biologique

• Fin de cette vision avec la révolution industrielle
• 1776 : La Richesse des Nations d’A. Smith fait naître l’école classique et néoclassique

• Une relation d’indifférence et de neutralité

• L’école classique : science neutre et mécanique vis-à-vis de l’environnement
• L’école classique : détachement d’avec la nature
• Avec Walras : l’économie est une science pure

• Oubli de toute référence à l’éthique
• Pas de préservation du patrimoine
• Pas de transmissions du capital naturel aux générations futures
• Le capital naturel est considéré comme libre et inépuisable

• JB. Say : « les richesses naturelles sont inépuisables car sans cela nous ne les obtiendront pas gratuitement et ne pouvant pas être ni multipliées ni épuisées, elles ne font pas l’objet de l’économie »

• La théorie classique et néoclassique va tout de même mettre en place les méthodes nécessaires pour mieux gérer l’environnement

• Une relation conflictuelle

• Explosion de l’économie de marché
• L’économiste ne s’intéresse plus qu’aux comportements du consommateur et du producteur
• Les déchets issus de la production ne font pas parti du circuit économique
• Economie : la production s’échange contre de la monnaie sur les marchés, rien d’autre

• Il faut internaliser les effets externes à l’économie : marché corrigé

• Réconciliation avec le marché

• 1920 : Economy of Welfare Pigou

• Ouvrage sur l’économie du développement
• Pose la différence entre coût privé et coût social
• Coût privé (pris en compte par le marché : le prix) + coût externe (non pris en compte par le marché) = coût social total 
• Le marché ne prend en compte que le coût privé, le prix ne reflète pas l’ensemble des coûts
• Il faut internaliser les coûts externes
• Pigou propose l’intervention de l’Etat avec la mise en place de taxes

• 1960 : The Problem of Social Cost Coase

• Comme Pigou, il propose d’internaliser les coûts externes grâce à la négociation entre les agents économiques

• Pourquoi et comment rechercher une croissance durable ?

• Le modèle de croissance actuelle (qui a permis à nos économies de se développer au cours du XXème siècle) engendre des effets pervers
• Effets pervers = externalités négatives

• L’activité économique a des effets néfastes sur des agents qui ne sont pas impliqués

• 4 grands types d’impacts négatifs imputables à notre modèle de croissance :

• La pollution
• La surexploitation des ressources
• Les nouveaux risques sanitaires
• L’accentuation des inégalités entre pays riches et pays pauvres

• Les objectifs du développement durable

• L’empreinte écologique : évalue l’impact de l’activité humaine sur le milieu naturel en calculant la surface productive nécessaire à la satisfaction des besoins économiques de la population

• Amérique du Nord : 8,6 hectares globaux
• Europe Occidentale : 5,5 hectares globaux
• Asie : 2,3 hectares globaux

• Le paradigme du développement durable

• L’analyse économique du développement durable met l’accent sur la conservation des possibilités de développement futur

• Pour conserver ces possibilités, il faut évaluer les stocks de ressources épuisables

• Ce type de développement met aussi l’accent sur des facteurs sociaux et pas seulement sur des facteurs quantitatifs portant sur la richesse
• Joseph Stiglitz 2009 : propose l’établissement de nouveaux indicateurs de développement

• Commission Stiglitz de 2009 requis par Nicolas Sarkozy qui cherchait à développer de nouveaux indicateurs moins quantitatifs

• Amartya Sen : notion de capabilités

• Dépasse la notion de pauvreté en terme monétaire
• Inclue la liberté d’action et de possibilités de faire
• Le développement est alors un processus d’évolution des capacités humaines

• L’interaction entre les différents types de capitaux

• Le développement soutenable

• Adopte une approche patrimoniale (mesure les stocks et pas seulement les flux de capitaux)
• Les différents types de capitaux :

• Productif
• Naturel
• Humain
• Social
• Institutionnel

• Contribuent au développement humain et au bien-être de la population

• Les origines du concept de développement durable

• Définition du développement durable

• Rapport Brundtland 1987 : « développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs »
• Rapport Meadows Halte à la croissance 1972 : première dénonciation des risques environnementaux

• Les 3 piliers du développement durable

• Environnemental

• Développement écologiquement soutenable
• Respect de l’espace exploité et des ressources

• Economique

• Développement économiquement efficace
• Productivité et génération de profits

• Social

• Développement socialement équitable
• Assurer à toute la population un niveau de vie acceptable

• Développement équitable

• Economie
• Social

• Développement viable

• Economie
• Environnement

• Adopté par le Costa Rica en 1948 où le pays décida de dissoudre son armée = succès taux d’alphabétisation de 96%

• Développement vivable

• Environnement
• Social

• Développement durable

• Environnement
• Social
• Economie

• Substituabilité des capitaux et soutenabilité

• Soutenabilité ou durabilité

• Qualifie le fait qu’un développement soit durable
• Il y a 2 types de soutenabilité : faible / forte

• Soutenabilité faible

• Présentée par Pearce et Atkinson en 1993
• Les capitaux naturels et les autres sont substituables
• C’est l’hypothèse généralement admise
• Il faut maintenir un stock de capital global 
• Le développement est durable si d’une génération à l’autre le capital global est au moins égal
• Le progrès technique peut permettre à l’homme de diminuer son besoin en capital naturel
• La courbe de Kuznets environnementale de 1955

• Confirme cette vision de la soutenabilité
• D’abord la croissance économique dégrade l’environnement
• Puis, le développement des technologies réduiraient l’impact environnemental
• Attention accrue de la population et des pouvoirs publics
• Tertiarisation de l’économie

• Les activités de services sont moins coûteuses en matières premières

• La croissance n’est pas le problème, mais la solution

• Soutenabilité forte

• Les différents types de capitaux ne sont pas substituables mais complémentaires
• Les générations présentes ne doivent pas amoindrir les différents types de capitaux
• La soutenabilité est alors appréhendée comme la non-décroissance du capital naturel
• Il faut limiter l’extension du capital artificiel (productif) = PIB

• Car il résulte de l’épuisement des ressources naturelles

• La croissance peut détruire les stocks de ressources renouvelables quand l’exploitation est supérieure à la régénération
• Capital naturel critique

• Capital naturel menacée de disparition irréversible dont la perte aurait des conséquences sur l’économie et le développement

• La notion de bien commun

• Définition

• Bien non-exclusif mais rival
• Personne ne peut être privé de sa consommation
• L’utilisation de ce dernier par un individu est coûteuse ou réduit l’utilisation du bien par d’autres individus
• Ex : eau
• Les externalités négatives nuisent à ces biens communs, les pouvoirs publics doivent alors intervenir

• Fondements et nécessité d’une politique climatique

• Le climat à la nature d’un bien commun
• L’émission de gaz à effet de serre nuit à l’ensemble des individus

• Les outils de la politique climatique (4)

• Réglementation 

• Instrument qui vise à édicter des règles permettant de limiter les pratiques qui sont sources d’externalités négatives
• Exemples :

• niveau maximal de pollution
• Obligation d’adoption d’une technologie moins polluante
• Les quotas de pêche

• 4200T de thons rouges pour chaque groupe de navire (armement) en 2017 en France (2000T pour la Méditerranée) = succès population a quadruplé entre 2008 et 2013

• Interdiction d’émission d’un produit polluant

• A Paris en 2017, les véhicules diesel d’avant 2001 sont interdits à la circulation entre 8h et 20h

• Elle permet d’obtenir une réduction stricte de l’impact environnemental selon un niveau préétabli
• Des limites :

• Mais le contrôle du respect des règles est difficile et coûteux
• Il y a des asymétries d’information : les pollueurs en savent plus sur le niveau de pollution que les pouvoirs publics  
• Les normes n’incitent pas à dépolluer
• Les entreprises vont chercher à s’aligner avec le niveau autorisé mais ne vont pas tenter de passer encore en-dessous de celui-ci

• La taxation

• Pigou : propose de taxer les pollueurs
• Il y a internalisation des externalités ce qui réduit l’écart entre le coût social et le coût privé

• Suède 1988 : taxe qui vise à réduire l’émission de souffre 4500€ de taxe par tonne émise

• Contrairement à la norme, où seuls les producteurs qui dépassaient le niveau maximal autorisé étaient incités à diminuer leur pollution, avec la taxe, l’ensemble des producteurs y est incité.
• Avec la taxation, l’Etat perçoit des recettes supplémentaires qui peuvent lui permettre :

• De réparer les dommages liés à la pollution
• Réduire la pression fiscale sur le facteur travail ce qui stimulera l’emploi

• Il y a double dividende

• Limites :

• Les producteurs peuvent décider de continuer de polluer
• Ils s‘acquittent de la taxe en faisant augmenter leurs prix
• Le consommateur est perdant

• Marché des quotas d’émission

• Ronald Coase The Problem of Social Cost 1960

• Propose de distribuer des droits d’émissions aux entreprises qui puissent être échangés
• Les plus respectueux de l’environnement gagneront de l’argent tandis que les plus gros pollueurs en perdront

• L’Etat laisse faire le mécanisme de l’offre et de la demande ce qui est censé permettre une meilleure allocation des ressources entre les entreprises
• Ce système est introduit dès 2005 et se nomme le SCEQE (Système communautaire d’échange de quotas d’émissions) : il délivre des droits à émettre du CO2
• C’est un système de cap and trade

• L’autorité délivre un quota d’émission : le cap
• Ces quotas sont échangeables sur le marché : le trade
• La confrontation de l’offre et de la demande permet de déterminer un prix pour les quotas

• L’auto-organisation :

• Elinor Ostrom La Gouvernance des Biens Communs 1990

• Propose de laisser aux utilisateurs des ressources de gérer ces dernières
• Cela entretient un rapport de confiance et de réciprocité entre les acteurs
• La gestion commune des réseaux d’irrigation en Californie

• L’évaluation des biens environnementaux

• CAP = Consentement à payer

[pic 1]

• CAR = Consentement à recevoir

[pic 2]

• Quel va être le montant à payer ou à recevoir ?

• Méthodes directes

• Il suffit de mener une enquête auprès des agents concernés et de leur demander combien ils sont prêts à donner ou à recevoir
• On fait ensuite une moyenne avantages/coûts et les pouvoirs publics prendront une décision

• Elle mesure la valeur des biens environnementaux
• C’est l’évaluation contingente

• Méthodes indirectes

• Les fonctions de dommages

• Etablissement d’un lien quantitatif entre une modification de l’environnement et ses conséquences
• Calcul du coût du lien mis en évidence (ex : nombre de décès)
• En France le coût d’une vie est évalué à 190 000€
• 46 000 morts en France par an ce qui représente un coût de 190 000 X 46 000 = 8,7MM€/an

• Les dépenses de protection

• Pour se protéger des nuisances

• Les prix hédonistes

• Mise en relation entre le prix d’un bien et ses différentes caractéristiques.
• Deux logements identiques situés l’un près d’une source de pollution et l’autre non devraient avoir des prix différents.

• La mise en œuvre d’une politique environnementale va dépendre :

• De l’évaluation de la valeur des biens environnementaux
• Des choix des instruments de mesure
• Du suivi et de la surveillance des éléments observés
• De la nature des fautes commises
• La définition des contrôles et leurs conséquences

• Le développement intensif et durable ne doivent-ils pas être proscrits ?

• La décroissance

• Concept politique, économique et social qui remet en cause l’idée selon laquelle l’augmentation des richesses produites conduit à l’augmentation du bien-être social
• Vise donc à réduire la production de biens et services afin de préserver l’environnement
• Nicholas Georgescu-Rogen est un des fondateurs du concept de la décroissance et affirme en 1970 que le développement durable est un concept nuisible.
• Toute consommation des ressources non-renouvelables ou toute utilisation des ressources à un rythme supérieur à leur renouvellement conduit à l’épuisement irréversible de ces dernières.
• Les partisans de ce concept constatent que l’humanité vit au-dessus de ses moyens et déclarent que nous somme à l’aube d’un danger d’anéantissement.
• Les partisans : objecteurs de croissance / décroissants / mouvements anti-productivistes, anticonsuméristes, écologistes
• Le PIB correspond à une destruction du capital naturel 
• Au plan individuel, ils prônent la simplicité volontaire 
• Au plan global, ils prônent une relocalisation des activités économiques pour réduire l’empreinte écologique liée au transport
• Serge Latouche est un représentant de ce courant en France
• François Schneider :

•  les 20% d’habitants du Nord consomment 80% des ressources mondiales
• Ils devraient partager avec les habitants du Sud
• Il faudrait 12 planètes Terre afin d’établir une égalité de consommation entre le Sud et le Nord d’ici 2050
• Il faudrait, pour obtenir l’égalité soutenable, un doublement de la consommation dans les pays du Tiers-Monde et une décroissance de 5% dans les pays développés pendant 48 ans

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