La séparation des pouvoirs

Classification d’un régime politique = mode d’organisation et d’exercice des pouvoirs de l’État

Régime parlementaire

Régime présidentielle

Modèle :  La Grande Bretagne = appelé mère des parlements 

Modèle : Les USA

Application stricte de la théorie de Montesquieu : Logique de neutralisation des pouvoirs, grâce au système de checks and balances (frein & contrepoids) = équilibre organes exécutif et législatif 

Régime de collaboration des pouvoir : Interaction organique  

Régime de neutralisation des pouvoirs (droit de veto)

Séparation souple des pouvoirs

Séparation rigide / stricte des pouvoirs

À l’origine exécutif dualiste chef de l’État + gouvernement dirigé par le premier ministre.

Aujourd’hui exécutif presque moniste chef de l’État rôle protocolaire symbolique uniquement responsable devant le parlement + premier ministre à la tête du gouvernement qui peut être évoqué par le chef de l’État

• Pouvoir législatif bicaméral : congrès en 2 chambres = Sénat : 2 sénateurs par État et Chambre des représentants : chaque État désigne un nombre de représentants proportionnel à son nombre d’habitants
• Pouvoir exécutif moniste : président élu au suffrage universel indirect
• Pouvoir judiciaire indépendant : cour suprême composé de 9 juges nommés à vie par le président après ratification du Sénat

Caractérisé par une révocabilité mutuelle des organes exécutif et législatif = Interdépendance fonctionnelle :

• Responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement
• Dissolution de l’exécutif à l’égard du parlement
• Responsabilité du parlement

• Responsable uniquement devant le parlement ; on parle de régime parlementaire moniste 

• Responsable devant le parlement et le chef de l’État ; on parle d’un régime parlementaire dualiste 

• Système dans lequel il y a une forte spécialisation :

-Le président = pouvoir exécutif : exécutif moniste

-Le congrès / le parlement = pouvoir législatif

-La cour suprême = pouvoir judicaire

• Il y a une indépendance :

-Le président et le congrès est élu par le peuple

-La cour suprême est nommé par les deux 

• Il y a une logique de neutralisation :

-Le président fait une nomination qui doit être approuvé par le sénat, peut envoyer des troupes à l’étranger et le congrès les forcer à rentre.

-Le congres vote une loi le président a un droit de veto

-Le parlement ne peut être dissous par le président.