Séparation des pouvoirs

CHAPITRE V – LA SEPARATION DES POUVOIRS

Séparation des pouvoir on va la retrouver inscrite dans la DDHC de 1789 (article 16)

« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoir déterminé n’a point de Constitution »

SECTION 1 – LA NOTION EVOLUTIVE DE SEPARATION DES POUVOIRS

La sdp a des racines anciennes, théorisé par Montesquieu et même depuis lui, la notion a beaucoup changé.

§1 – LES ORIGINES DU PRINCIPES

Les grands concepts que l’on étudie : origines historiques et intellectuelle

A. LES ORIGINES HISTORIQUES : L’EXEMPLE ANGLAIS

Montesquieu, lorsqu’il pense à la sdp a en tête un ex de son époque précis = L’UK

C’est dans son œuvre : « L’esprit des lois » que Montesquieu évoque cette théorie de la sdp, notamment dans un livre XI (chapitre 6). Ce chapitre 6 du livre XI a un titre significatif : « De la Constitution d’Angleterre »

Montesquieu admire l’UK car ce pays a eu un certain nombre de txt fondateurs, en 1688/89 = déclaration du bill of right. Une pratique du pouvoir qui s’est développé en parallèle. Ces grands txt ont apportés l’idée que le roi accepte de limiter son pouvoir pour mieux préserver les droits des nobles (baron anglais) et indirectement pour mieux protéger le droit des citoyens. Un des aspects de cette limitation de pouvoir c’est la figure du parlement, à cette époque il y’a un parlement UK, ce qui est une grande différence entre la FR et UK. L’esprit anglais représente le modèle de l’esprit tempéré.

B. LESORIGINESINTELELCTUELLES:LASEPARATIONDESPOUVOIRSAVANTMONTESQUIEU

Existe-t-il une sdp avant Montesquieu ? On peut répondre OUI

3 grands auteurs : - ARISTOTE : auteur grec, disciple de PLATON fondateur de ce qu’il a appelé le lycée. Aristote, est le 1er a avoir distingué différents organes politiques et différentes fonction po’ (fondateur de la science po’) En observant tous ces régime po, il a conclu qu’il y’avait des principes commun d’organisation et que l’on retrouvait 3 organes : l’A délibératif, le corps des magistrats et le corps judiciaire. Parallèlement a ces 3 organes il va constater qu’il y’a 3 grandes fonctions dans la plus part des régime po : la fonction délibérative, qui consiste à délibérer pour prendre une décision (la fonction de faire des lois, déclarer la guerre) le pouvoir d’exécution = le pouvoir des magistrat qui a pour but de faire appliquer la loi, et la troisième fonction, la fonction judiciaire ( pouvoir de juger exercé par les tribunaux)

- DANTE : Ecrivain de « La divine comédie ». Dans l’un de ses écrits, Dante évoque la question du pouvoir entre le pouvoir spirituel et temporel. Il a cette formule :

« puisqu’ainsi réuni l’un ne craindra plus l’autre. » = la réunion du pouvoir temporelle et spirituelle aboutirait à une forme d’excès, d’abus = conduirait à une menace. Référence à l’idée de liberté = la distinction de pvr pourrait ê fav’ à la liberté

- JOHN LOCK : Auteur UK son ouvrage « Traité du gouvernement civil » - 1690. Lock lui aussi un peu dans la même veine qu’ARISTOTE a distingué 3 formes de pouvoir : LEGISLATIF, EXECUTIF, FEDERATIF ou CONFEDERATIF (mener les relations internationales) Pour lui, les pvrs doivent ê séparés (surtout pvr L et E)

Montesquieu s’est inspiré de ces auteurs (notamment Aristote et lock)

§2 – LA SIGNIFICATION DU PRINCIPE

L’évolut° va continuer. Pendant longtemps on a eu une vision simpliste de Montesquieu et il a fallu le XXème S pour introduire plus de nuance et établir une interprétation juste de Montesquieu.

A. L’INTERPRETATIONTRADITIONNELLEETERRONEEDEMONTESQUIEU

Cette interprétation traditionnelle a été adoptée vite (fin du 18ème) au moment ou on rédige la C° USA et FR. A ce moment la on va réduire M a une formule prise au pied de la lettre = formule de SDP. Mais surtout on va prendre le mot de « séparation » dans un sens littéral et on va conclure 2 ccl de sa pensée

1. L’idéedespécialisationdespouvoirs

Il y’a chez M, 3 fonctions : La fonction L ; La fonction E ; La fonction J

3 organes : Le parlement, le roi et les juges. On va lier de manière la plus simple possible ces fonctions et ces organes et on va dire que le parlement exerce toute la fonction L et ne fait que cela. On va dire également que le roi exerce le pouvoir E et ne fait que ça. Pareil pour la fonction J elle est exercée par les juges et les juges ne font qu’exercer le pvr judiciaire. = Idée de spé

2. L’indépendancedespouvoirs

Il y’a une idée de séparation stricte des pouvoirs, dans le sens ou il n’y aurait pas de communication entre eux ou pas de moyen de pression d’un organe sur l’autre, chacun fait son travail dans son coin et on les sépare tellement qu’ils ne travaillent pas ensemble, chacun ne peut pas remettre en cause l’autre pvr.

B. INTERPRETATIONACTUELLEETPERTIANTEDELAPENSEEDEMONTESQUIEU

Il a fallu attendre 1933 pour avoir une vision un peu plus correcte et nuancé de la pensée de M. c’est cette année-là qu’Charles EISENMANN va écrire dans les mélanges offerts à Malberg il va écrire un article qui s’intitule : « L’esprit des lois et la séparation des pvrs ». Depuis ce moment- là, on ne parle plus de spé des pvrs ou indép on va mettre l’accent sur 2 idées :

- Distinction des fonctions et réparation des fonctions

1. Ladistinctiondesfonctions

M part du régime UK pour distinguer 3 fonctions plus spécifiquement il parle de puissance :

- Puissance L

- 2 puissances exécutrice : des choses qui dépendantes du droit des gens (droit des gens à l’époque c’est ce que l’on nomme le DIP aujourd’hui) et des choses qui dépendant du droit civil (droit civil droit des particuliers)

2. Laréparationdesfonctions

3 idées : - RILANS : parle du dédoublement fonctionnel = il n’y a pas de spé des fonctions chez M = un organe peut exercer 2 fonctions, il n’y

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