RESPONSABILITE DROIT

Cours Sur la responsabilité

 [pic 1]

La mise en œuvre de la responsabilité

Ex : St-Pierre, sortie de boîte de nuit Paul se fait agresser par des voyous. Il à la mâchoire cassée et le nez cassé. Lundi, il ne pourra aller travailler. Paul va déposer plainte contre c’est agresseur.

Fondement : Tribunal pénal         Punir[pic 2][pic 3][pic 4][pic 5]

                Tribunal civil [pic 6][pic 7][pic 8][pic 9]

Chapitre 8

• Page 87 :

1. Identifier les dommages évoqués et classer-les en dommage patrimoniaux et dommages moraux

Les injures sont un dommage moral, le brid lunette un dommage patrimonial l’hospitalisation est don dommage moral et matériel et l’arrêt de travail est un dommage patrimonial.  

1. Vérifier que les conditions de mise en œuvre de la responsabilité civile Emile sont réunies.

La vérification passe par 3 stade, le fait générateur se sont les échanges de coups et blessure, il y a aussi plusieurs préjudice, matériel corporel et moraux. Et enfin les préjudices sont bien en relation directe avec les coups échanger, le lien de causalité est réel.

1. Clara, la fille de Paul, dirige une agence bancaire à Limoges. Elle est scandalisée par l’attitude d’Emile et envisage de le poursuivre en justice. Elle considère qu’elle subit un préjudice économique par ricochet. Après avoir défini la notion, vous apprécierez les chances de succès de Clara.

Le préjudice par ricoché est caractériser quand le préjudice est certain et directe est repose sur un intérêt légitime bafouer. En l’espèce Clara est majeure elle est autonome économiquement, il est difficile de dire qu’elle subit un dommage même par ricochet, il y a vraiment peu de chance qu’elle est succès dans son action en justice.

• Page 89 :

1. La responsabilité de la banque Termini peut-elle être mise en cause ? dans l’affirmative, à quelles conditions ? si non, pourquoi ?

La responsabilité des employés du fait des salariés est prévue par l’article 1242-5 du code civil il faut que le salarié est commise un faute personnelle et que cette faute est lieu, au temps et au lieu des fonction en l’espèce Ector volquier est bien le salarié de la banque, il a pour fonction de venir chercher le directeur générale chaque matin à 6h30 à son domicile puis de l’emmener dans c’est bureau. La responsabilité de la banque est bien engager.

1. Existe-t-il un moyen permettant à la banque d’écarter sa responsabilité ?

Pour échapper à la responsabilité des commettants du fait de leur préposer, il faudrait prouver que le salarié à agit en dehors du lien de préposition, cette cause d’exonération n’existe pas ici.

...