L’héritage de l’antiquité romaine (8e siècle - 6e siècle av. JC)

HISTOIRE DU DROIT

Livre recommandé :

-Le manuel d’introduction historique au droit, Jean Marie Carbasse, dernière édition 2019

PLAN :

L’héritage de l’antiquité romaine (8e siècle - 6e siècle av. JC)

L’héritage médiévale (5e siècle- 16e siècle ap. JC)

La naissance du droit français (16e siècle - révolution)

La naissance du droit contemporain (révolution - codification napoléonienne)

INTRODUCTION

Source du droit : forces desquelles surgit le droit, ensemble des règles obligatoires

Aujourd’hui, il ya 4 sources principales du droit :

-la loi

Le droit est surtout contenu dans la loi, qui contient les règles posées par les autorités publiques, le législateurs

Les citoyens créent la loi par l’intermédiaire de leur représentant => système démocratique, les individus élaborent la norme a laquelle ils se soumettent

La loi est la source du droit la plus forte, les autres sources peuvent la compléter, l’interpréter mais pas la contredire

-les juges (la jurisprudence)

Ils ont un pouvoir de juridiction (juris dictio => le pouvoir de dire le droit)

En interprétation de la loi, leurs décisions vont s’imposer, en particulier par la cour de cassation

Cette source du droit composée des décisions de justice => la jurisprudence

=> ils créent du droit ! Peuvent-ils en créer ? = deux camps

-la doctrine

La doctrine -> la science du droit

C’est la science des docteurs en droit, ce sont les auteurs qui réfléchissent sur le droit, analysent le droit, l’état du droit, l’interprètent et parfois l’innovent, constitué d’universitaire, de prof de droit qui à la fois enseignent le droit et font de la recherche

La réflexion de ces auteurs, de cette doctrine va a la fois influencer les législateurs et les juges

La doctrine n’est pas une source direct du droit, elle ne produit pas par elle même du droit, c'est un source indirecte mais elle contribue a la création du droit

-la coutume

Ce sont les usages répétés, acceptés par tous dans certains milieux professionnels (droit des affaires -> usage banquier, usage du commerce internationales)

En France, elle demeure une source mineure du droit

=> hiérarchie

Pour connaitre le droit applicable, il faut savoir a quelle source recourir en premier lieu

La loi est la source aujourd'hui la plus importante (certains disent que c'est la seule source)

Notre système est qualifié de legicentriste => système qui amène la loi a son centre

Système récent remonte à la révolution française

La construction du droit commence avec Rome en 753 av. JC. (28 siècles avant aujourd’hui)

Les plus anciens témoignages de l’apparition du droit, apparait dès les premières sociétés parce que c'est le droit qui permet aux hommes de coexister, de faire que le plus fort n’impose pas sa loi

Formule latin : « ubi societas, ibi jus » => là ou il ya une société, il y a du droit

Première étape l’apparition du droit divin en orient :

Mésopotamie -> apparu en 3000 av. notre ère situé au proche-orient (la civilisation babylonienne, l’actuel Irak)

Le plus ancien témoignage de l’apparition du droit : 2400 av. notre ère, le 3e siècle av. JC

Les principes du droit ont été rassemblé dans une sorte de code, par un roi URUKANIGA

Plusieurs codes sont demandés à être rédigés par les rois => le plus célèbre -> HAMMOURABI 1750 av. notre ère

Ces codes sont connus -> grâce à des témoignages sauf celui d’hammourabi qui est gravé sur des pierres -> l’une des pierres a été retrouvé et conservé au musée du Louvre (quasi intégrale de ce code)

=> document majeur pour la naissance du droit

Aux origines, le droit est toujours venu des dieux, loi = don des dieux

=> rois détiennent le pouvoir des dieux =>droit = la plus grande autorité possible au droit

Pour autant il ne s’agit pas d’un droit religieux -> code de Hammourabi, ne concerne des pratiques, des croyances, ce droit est fait pour les activités humaines (question de droit de la famille, des contrats), juste d’origine divine mais conséquences primordiales :

=> ce droit ne peut être modifié par les hommes, uniquement par les dieux

=> il n’existe pas de réflexion sur le droit

Deuxième étape droit humain en Grèce :

la Grèce => naissance du droit humain

Ils croient eux aussi a l’origine divine du droit mais ils laissent les hommes réfléchir sur le droit dont plusieurs hommes :

Les poètes (Hommère, 8 sicles av. notre ère), on découvre a travers eux que le droit est inspiré par Zeus, le dieu des dieux ; le droit est suggéré par les dieux mais il est l’expression de l’homme (solutions de droit formulées par les hommes), le véritable créateur du droit, le droit est humain ≠ divin

les philosophes (Socrate, Platon et Aristote 6-4 siècles av. notre ère) Les citées s’organisent de manière politique, ils réfléchissent à la manière forme de gouvernement et mettent en avant le rôle du législateur => l’autorité qui crée le droit sous la forme d’une

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