Le régime présidentielle

Séance 4 – Le régime présidentielle

[Section 1 – Définition du régime présidentiel]

Séparation stricte/rigide des pouvoirs → se voit au niveau des organes et des fonctions. Au niveau des organes, tout d'abord, en régime présidentiel, l'exécutif est totalement indépendant du législatif (élu séparément). Le chef de l'exécutif est élu au suffrage universel + c'est le seul a détenir le pouvoir de l'exécutif.

→ L’élection du président est totalement indépendante de celle des chambres.

En régime présidentiel, l'exécutif est monocéphale = 1 tête → le président. Il n'y a pas de moyen d'action réciproque du président sur les chambres et les chambres du président.

→ le président ne peut pas dissoudre les chambres +politiquement pas responsable devant les chambres (pas de destitution possible).

Séparation des fonctions: chaque organe est spécialisée

• exécutif joue rôle exécutif
• législatif joue rôle législatif

→ le président n'a pas l'initiative des lois

Les pouvoirs ont quand même à leur disposition un certain nombre de moyens pour empêcher l'autre pouvoir d'agir.

Aujourd'hui, il existe un certain nombre de régime.

→ le régime présidentiel des États-Unis

La plupart des régimes présidentielle se retrouve dans les pays d’Amérique latine en générale.

[Section 2 – Les 3 grandes idées gouvernants le système Américain]

Pour comprendre le régime Américain:

        Les colonies venant du continent sur le nouveau monde vont s’affronter pour la conquête des terres. Au milieu du 18°s = guerre de 7 ans (1756-1763) → la France (colonie du sud) va perdre la plupart de ses terres. Les colons vont se rebeller contre les Anglais qui voulaient lever les impôts pour financer la guerre.

• 4 juillet 1776 = déclaration de l’indépendance.
• 1787 = adoption de la constitution Américaine

→ Cette constitution est toujours en vigueur malgré le fait qu’elle fut amender.

Elle est mise en forme d'un plan réfléchi de l'imitation du pouvoir. Ce qui sous tend les débats, c'est de vouloir éviter à tout prix qu'un seul homme détienne les pouvoirs.

Régime Américain construit autour de 3 idées:

• la démocratie
• la fédéralisme
• l'institution d'un gouvernement présidentiel

Sous section 1: La démocratie

→ Pendant longtemps beaucoup de minorité ont été exclu: les femmes, les noirs.

Paragraphe 1: Les parties politiques

        Le système Américain est  bipartiste = les démocrates et les Républicains (ce qu'il ne veut pas dire qu'il n'y en a pas d'autre).

Ce qui caractérise ces 2 grandes parties: absence de base idéologique différentes cad ceux ne sont pas des parties de classe.

→ les deux sont issus de la doctrine libérale.

Parti démocrate = essaie de promouvoir des idées plus sociales + égalitaristes

Parti républicain = plus conservatrice + moraliste

→ Il y a autant de variation au niveau des partis qu’il y a d’état.

Paragraphe 2: Les élections aux États-Unis

        Pour les américains, démocratie = élection.

On y vote quasiment tout le temps pour à peu près tout. On fait élire un certain nombre de personnes: le président, les représentants aux 2 chambres fédérales, les représentants des chambres dans chaque état fédéré. Mais aussi des emplois publics = 39 états sur 50 élisent des juges.

PB: on force d'avoir trop d'élection = fort taux d'abstention.  

On a aussi énormément recours au US au referendum dans les états (entre 10 et 15 000 referendum par an).

Dans 18 états sur 50 → organisation d'une procédure «de recall» qui permet de destituer les titulaires de mandats électifs dont il ne sont pas satisfaits (organisé qu'au sein des états fédérés). Plus célèbre utilisation a était en 2003 en Californie

Paragraphe 3: Système des primaires

        Aux États-Unis, le système des primaires n'est pas limité à l’élection présidentiel.

→ procédure sert à désigner les deux grandes parties à toutes les élections. Il existe 2 sortes de primaires:

• Primaire ouverte: chaque collectivité territoriale, le jour du scrutin, les électeurs vont au bureau de vote → viennent voter pour la décision de désignation du candidats. On ne peut pas vérifier si électeur est membre du partie pour lequel il vote (risque de manipulation des élections = c'est pour cela que l'on a recours à des primaires fermées).
• Primaire fermée: seul les membres du parti peuvent voter.

PB: Très faible taux de participation (donc on peut instrumentaliser le résultat facilement)

Sous section 1: La fédéraliste → Né avec les États-Unis

        1776: à cette époque, il y a seulement 13 colonies qui sont comme 13 petits états. Elles ont chacune leurs «institutions». Pour lutter contre les anglais, elles vont devoir s'unir.

        1777: ces colonies vont créer une confédération nommé «Les États-Unis d'Amérique». Chaque colonie devient une république indépendantes et souveraine avec sa propre constitution, et on crée un organe commun à ces 13 colonies: Le Congrès

Congrès était composé de représentants de chaque colonie (1 voie par colonie). Se réunit une fois par an pour exercer les compétences mis en commun par les 13 États: la diplomatie, l'armée, la guerre, la monnaie et les postes (courrier).

Confédération ne fonctionne pas très bien: débat entre

• anti-fédéraliste = demande que tout union cesse
• fédéraliste = qui demande à consolider l'union

Fédéralistes prennent le dessus = constitution de 1787 renforce l'union.

1861: guerre de sécession → état fédéral fonctionne correctement. États du sud vont faire cession cad sortir des États-Unis.

Depuis 1861, la constitution amendé pour mettre en place un fédéralisme fermé (ne peut plus sortir de l'Amérique) + renforcement de l'état fédéral.

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