La séparation des pouvoirs. Exposé.

La séparation des pouvoirs

Introduction :

• Origine : Grande-Bretagne. Mis en pratique à partir du XVIIème siècle. Les anglais essaient de séparer le pouvoir politique (d’habitude concentré dans les mains du Roi).
• Plus tard (au XVIIIème siècle), ce sont des penseurs français et américains (dont Montesquieu) qui théorisent la séparation des pouvoirs « une même autorité ne doit pas cumuler entre ses mains tous les pouvoirs au sein de l'Etat ».
• Le principe est vite un « dogme » (qui ne le respecte pas est despotique) et un « lieu commun » (très peu contesté et critiqué).

        D’où nous vient ce concept de séparation des pouvoirs et quelles en sont les applications ?

1/ L’origine de la séparation des pouvoirs

• En Grande-Bretagne, fin de l’époque féodale, le Roi concentre les pouvoirs. (comme dans les autres monarchies européennes).
• Au XIIIème siècle : parlement représentant le peuple selon des critères sociaux, le "Parlement modèle" composé de :

-  représentants de la noblesse et de l'église qui forment la Chambre des Lords.

- représentants des bourgs et des comtés qui forment la Chambre des Communes.

• Le premier roi qui renonce à légiférer : il fait transiter ce pouvoir vers le Parlement. Cela est inscrit dans le Bill (une déclaration des droits de 1689), toujours en vigueur. Il s’agit de la première séparation des pouvoirs dans un état occidental. Il ne faut cependant pas exagérer : il y a une capacité de collaboration entre les pouvoirs : le roi peut dissoudre le parlement et refuser de promulguer une loi (droit de véto).
• Ce changement va inspirer John Locke (il rédige deux « Traités sur le Gouvernement » en 1690) et Montesquieu (« De l’esprit des lois » 1750). Montesquieu va exposer sa vision de la séparation des pouvoirs.

Nous allons préciser successivement à partir de Montesquieu le but, les modalités d'application et les interprétations de ce principe.

2/ Le principe de la séparation des pouvoirs

A. La justification du principe :

• Montesquieu part du constat (principe) que le pouvoir, s’il n’est pas séparé, sera utilisé de manière abusive. On peut le vérifier facilement (Louis XIV et les lettres de cachet).
• Montesquieu a un idéal (qu’il partage avec les révolutionnaires français et américains) : un « gouvernement modéré ». Ce gouvernement garantirait les libertés (la « sureté »). Il repartirait les pouvoirs entre différents organes, afin de limiter la puissance et donc d’éviter la tyrannie. Montesquieu dit : "Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps de principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs".

B. L'originalité du principe :

• Cela semble aujourd’hui évident, mais ce fut considéré à l’époque comme novateur, iconoclaste. Presque tous les penseurs politiques (Platon, Aristote, Saint Thomas, Saint Augustin) dans l’histoire s’accordaient à dire que la concentration des pouvoirs dans les mains d’un seul homme ou d’un seul organe (la monocratie) était la meilleure solution. Cela se traduisant en occident par la monarchie.        

3. Les modalités d’application de la séparation des pouvoirs

A. La séparation horizontale

• Montesquieu va en être le principal théoricien. Il distingue trois grand(e)s fonctions/pouvoirs de l’Etat, qu’il nomme la Trias Politica : la fonction législative, la puissance exécutrice et la fonction judiciaire
• Il va émaner des difficultés : comment empêcher l’organe chargé de légiférer de prendre le dessus sur les deux autres ? En effet, une tyrannie monarchique est aussi déplaisante qu’une tyrannie parlementaire. Deux grandes solutions vont voir le jour :

-La balance des pouvoirs, théorisée par Montesquieu (appliquée en 1787 aux Etats-Unis et en 1791 et 1795 en France): partager la fonction législative entre différents organes (exemple : deux chambre, influence du chef du gouvernement, etc.). Cette conception institutionnalise le droit de véto. Elle comporte cependant un risque : la paralysie du système (comme en 1791 où Louis XVI abusait de son droit de véto, « Monsieur Véto »).

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