Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Introduction :

Ce cours traite des sources du droit dans une approche historique afin de voir l’origine du droit, sa provenance et les différentes formes que le droit a pu revêtir au cours du temps. Son but est de présenter la genèse du système juridique français tel qu’il est apparu après la Révolution et les codifications napoléoniennes. Nous allons présenter le droit dans son environnement géographique naturel. L’étude sera orientée à travers l’universel et le particulier dans le cadre de deux périodes différentes, une première allant du IIe siècle av. J.-C. jusqu’au XIIe siècle et une seconde période allant du XIIe au XIXe. Le droit positif naît d’une histoire et pour le comprendre, il faut en saisir les bases, les origines. L’histoire du droit permettra de comprendre des notions étudiées en droit positif.

Sous le terme d’universel, on évoque en réalité 2 grands systèmes juridiques qui ont vocation à s’appliquer sur un territoire étendu et qui se caractérisent par leur ampleur et par leur puissante armature intellectuelle. Le premier système est le droit romain, le second le droit canonique (soit le droit de l’Eglise catholique produit par les instances dirigeantes de l’Eglise et applicable aux clercs et aux religieux mais aussi à l’ensemble des fidèles). Le droit romain comme le droit canonique constituent la base de ce que vont être ensuite les droits particuliers. Les droits particuliers sont des droits constitués sur des zones particulières, en assimilant ou rejetant des aspects du droit universel en fonction des besoins de la société et de ses évolutions. La doctrine juridique médiévale va donner un nom à cette dichotomie entre droit universel et droit particulier : « jus commune » et « jura propria ».

Le choix du XIIe siècle est motivé par ce que l’on appelle la « Renaissance du droit romain » en Occident, puisque pendant plusieurs siècles, on a presque totalement oublié le droit romain avant de retrouver à cette date des manuscrits de droit romain, faisant l’objet de nombreuses études avant d’être réutilisé pour nourrir le droit positif. Cette « Renaissance du droit romain » s’accompagne d’une « Renaissance doctrinale » affectant le droit canonique.

L’étude débute au IIe siècle av. J.-C. car avant cette date, le droit romain n’a pas encore acquit sa dimension universaliste.

Les droits archaïques ne seront pas abordés dans ce cours, car ils ont eu un effet indirect sur notre droit actuel (le droit romain a par exemple pu être influencé par le droit des cités grecques, le droit canonique, lui, a été influencé par le droit hébraïque).

Il est nécessaire dans ce cours d’avoir conscience des chronologies, des périodes et des sous-périodes et de ne pas confondre Histoire et Histoire du droit. Les dates ne sont pas nécessairement à savoir, mais savoir borner les évènements l’est.

1ère Partie : le Premier Âge du Droit Occidental – IIe-XIIe

Chapitre 1 : Le droit romain

Le plan choisi englobe l’Antiquité et ce que l’on appelle aujourd’hui le « Premier Moyen-Âge ». On considère que l’Antiquité se termine en 476 après J.-C., après la chute de l’Empire Romain d’Occident. L’Empire Romain d’Orient perdurera jusqu’en 1453, avec la prise de Constantinople par les Turques. Sur le plan du droit, on considère que l’histoire du droit romain antique se termine en 565, après la mort de Justinien, Empereur de Rome côté oriental, ayant eu une importance capitale pour le droit romain puisqu’il y a apporté une remise en œuvre.

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