Introduction à l’étude du droit

Introduction à l’étude du droit

I/ La révélation du droit

Révélation diff. Profane pense rencontrer droit de manière épi-phénoménale (mariage), alors que prof de droit voit du droit partout.

A) L’importance du droit

Importance : état de ce qui importe, de ce qui a un grand intérêt, de ce qui est considérable.

Importance quantitative (place du droit est considérable) : 10 237 nvelles lois entre 2016 et 2021.

Toute vie en société suppose une règle du droit. « ubi societas ibi jus » : là où il y a une société, il y a du droit.

On intériorise naturellement, inconsciemment, les règles droit = règles de vie. Le droit est omniprésent mais non oppressant. Eviter panjurisme (désigne le fait de croire que toute chose peut être régie par le droit). Jean Carbonnier parle de « la maladie infantile du panjurisme, qui fait lire l’univers comme si c’était un livre de droit ».

Le droit n’a pas le monopole. D’autres systèmes normatifs sont en concurrence avec le droit dans l’organisation de la vie sociale. Ex : la morale, la religion, la bienséance.

Importance qualitative du droit :

- reconnu comme essentiel par les citoyens, qui croient ds le rôle pacificateur du droit.

-reconnu comme essentiel par le gouv, qui relaie demande citoyens. Le qualitatif rejoint alors le quantitatif, il y a une « explosion du droit » dans nos sociétés contemporaines.

B) L’accès au droit

Difficulté pr le profane de comprendre syst juridique car pb connaissance et compréhension à 2 niveaux :

1) Le vocabulaire.

Voc juridique = 10 000 mots (ex : antichrèse : garantie donnée sur un immeuble ou encore synallagmatique)

- plupart st des mots du voc commun. Parfois, voc commun a un sens différent. Ex : la cause (12 sens diff) = contrepartie, affaire plaidée devant juge,..

- ce st svt des monosème, cad des mots avec qu’un seul sens donc choix interprétation.

Le législateur fr prend des lois dites de simplifications qui chasse ces termes. Une loi de 2009 chasse du code civil le terme antichrèse.

2) Les discours juridiques.

Diff discours :

-discours législateur : impose une règle de droit, impérativité.

-discours juridique : juge applique la loi à un cas particulier. article 5 CC « il est défendu aux juges de prononcer par voix de dispositions générales et règlementaires. »

Syllogisme le + connu : « tous les hommes sont mortels » Aristote. (majeure) Or Socrate est mort. (appréhende un cas d’espèce = mineure) Conclusion : donc Socrate est mortel. (application à la mineure de la majeur)

Discours du législateur doit être impératif et aussi pédagogue, en utilisant :

- textes brefs car pr la compréhension du droit.

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