Institutions judiciaires, institutions administratives

Institution judiciaires, institution administrative

Caractéristique de la matière:

matière technique (droit procéssuel),

matière qui évolue (18 novembre 2016 modernisation de la justice du 20ème siècle/ 23 mars 2019 programmation 2018-2022 reforme de la justice)

matière importante en tant que citoyens : elle permet de comprendre les difficultés de la justice, devenir citoyen.

Importance politique. La question de la place de la justice c’est a dire le statue des juges, leur condition, leur mutation, leur avancement qui n’est pas le même selon un régime démocratique ou autoritaire. Mais aussi a l’indépendance du parquet par rapport au pouvoirs exécutif, le budget attribuer a la justice, etc.

Importance pratique, dans notre métier. De plus chaque année on rencontre 3 a 4 millions de décisions judiciaires. Le budget de la justice en 2019 était d’un peu plus de 9 millard et va encore augmenter de 8%. De même pour le personnelle plus de 4000 agent de la justice.

Importante en tant que juriste, elle constitue la base de notre formation de juriste.

matière théorique (permet l’acquisition et la maitrise du vocabulaire juridique)

ATTENTION A SAVOIR QUE :

Loi stipule

Contrat dispose

Tribunal rend un jugement

Cour de cassation rend des arrêt

Conseil constitutionnelle rend des décisions

I. Elément terminologique: le vocabulaire des institutions juridictionnelles

Observation générale

Quelque le droit ?

Le droit désigne l’ensemble des règles de conduite socialement édicter et sanctionner qui s’impose au membres de la société.

Il existe un lien consubstantiel (très fort) entre le droit et le société exprimer par (ubi societas ibi jus / la ou il a une société il y a du droit)

Toute vie collective a des problèmes, le droit est donc nécessaires pour régler ces contestations.

Le droit a 2 significations:

Une société ne peut pas ce passer de son droit mais il ne peut y avoir de droit que la ou il y a une société. La ou il y a du droit il y a une société.(Dans une société nul ne peut se faire justice a soi-même)Lien consubstantiel entre le droit et le jugement. (Exemple: Egypte 30 juges partait juger partout) Aujourd’hui la fonction de juger ne peut pas se séparer de son institution.

Le droit substantiel est l’étude du contenue des règles de droit

Le droit constantiel est l’étude du contenue même

Le droit processuel (procédure): prérogative permettant de mettre en oeuvre le droit substantiel devant une juridiction. Et est au service du droit substantiel et permet d’assurer son respect en procès.

Les institutions juridictionnel : Ensemble d’institution destiner a rendre la justice c’est a dire a régler les different et a faire régner l’ordre

Ce cour a pour objet l’étude de l’ensemble des institutions qui concourent a l’administration et a l’exercice de la justice.

B. Terminologie speciale

Définition:

Les institutions se sont l’ensemble des mécanisme et des structure encadrant les conduites au sein d’une collectivité

Institution juridictionnelle et diff de juridique

Juridique au therme large qui désigne tout ce qui relève au droit

Juridictionnelle désigne tout ce qui se rapporte a une juridiction (organe, fonction)

Juridiction ( juris dictio/ dire le droit) a la mission de dire le droit, de juger, de trancher les litiges ,Organe de jugement par application du droit. La mission du juge est de rendre la justice en disant le droit

Qu’est ce que la justice ?

La Justice est a la fois une vertu et une institution (Aristote) l’inspiration fondamental de la justice ou du droit est de chercher une juste répartition des bien (jus suum cuique tribuere/ c’est de rendre a chacun le sien, donner a chacun la part qui lui revient) fondamentalement la justice c’est équilibré, harmonieuse. Le glaive= la force de la justice et la défense, la balance= équilibre et l’harmonie, le bandeau= l’impartialité (symbole de la justice). Ont doit traite tout le monde de la même façon.

Cependant il y a un lien très complexe et très fort, la justice peut être hors du droit.

Judiciaires:

sens large: tout ce qui relève de la justice, relatif a l’administration de la justice (pouvoirs législatif, exécutif, judiciaire)

Sens étroit: désigne ce qui concerne un type spécifique de justice ou de droit qui est rendu par les juridictions de l’ordre judiciaires et qui s’oppose a l’administration (justice rendu par l’ordre administratif).

Juridiction judiciaires (trancher les litiges entre particulier)

juridiction administrative (trancher les litige de particulier a l’état)

juridique different de judiciaires

Dans l’ordre judiciaire : juridiction civil diff du pénal (répressive :sont pour mission d’infliger des peine aux individu), (Civil vont trancher les litige civil). Chacun de ces ordres sont hiérarchisés, on trouve des juridictions d’instance, d ‘appel , cour suprême, cour de cassation (le sommet)

Ordre administration : Cour d’état (le sommet)

II. Elément historique: l’histoire des institutions judiciaires et administrative

Modernisation constante.

La monopolisation de la justice par l’état: l’étape qui traduit le passage de la justice primitive a la justice publique.

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