Institution internationales

Institutions internationales

(Déroulement des épreuves)

(Epreuve :dissert ,commentaire de texte)

Deux parties avec intitulé pour chaques

(Gand A grand B avec développement)

Pas de conclusion

Petite introduction (présentation des deux parties)

Travail structuré

(TD)Texte des séances sur ENT

Institutions internationales

DEUX GRANDES PARTIES :

 I-Etude du système international contemporain

II- L’étude des rapports entre les principaux acteurs du système international

Référence bibliographique :

Relations Internationales / édition ellipses édition 2020 (7ieme)

Institutions internationales /publié édition ellipses 7ieme édition

Droit international publique /ellipses 3ieme édition (charte de l’ONU)

 Plan du cours

INTRODUCTION

1-Qu’est-ce que les institutions internationales ?

-Définition : Il convient d’entendre à la fois les différents acteurs du système international et les règles de droit qui régissent leurs relations

Les différents acteurs : les organisations internationales (mondiale, ONU, conseil de l’Europe, du commerce, les états, ONG (organisation non gouvernementale), les sociétés multi nationales ainsi que les individus.

Il va étudier les relations entre les principaux acteurs du système international

Principaux acteurs : les états (relations diplomatiques, pansulaires)

Pendant qu’on étudie les relations internationales, quels sont les sources (les traités, les coutumes internationales) peuvent relier plusieurs états entre eux)

2-Qu’est-ce que le droit inter-publique ?

Notion du droit :ne représente pas un bloc homogène, on distingue deux grandes branches : droit publique ET droit privé

Le droit privé régis les rapports des particuliers entre eux

Le droit publique régis les états, l’organisation et les structures

Le droit privé : plusieurs branches : civil…

Droit public : administratif, droit des finances (budget de l’état)

Droit international publique (droit des gens)

L’objet ? Le droit qui est applicable à la société internationale

Constitué par l’ensemble des normes juridiques qui régissent les relations internationales, droit qui se compose de l’ensemble des règles de droit qui s’applique au sujet de la société international (les états).

Ne pas confondre droit international public et courtoisie internationale

Droit qui a évolué, pendant longtemps il ne concerné que les relations entre les états, aujourd’hui il s’adresse aux organisations internationales (intergouvernementales), il s’adresse aussi aux personnes privées car aujourd’hui il y a la protection internationale des individus.

Responsabilité internationale de l’individu (justiciable, traduit devant une juridiction(pénale) droit et devoir pour l’individu.

Droit international publique apparut avec les traités d’octobre 1648 qui sont les traités de Westphalie (mis fin à la guerre de 30ans) ont fondé le droit international classique, un droit reposant sur le principe d’égalité des états.

Les caractéristiques :

C’est un droit qui fait parti du droit public mais c’est la seule branche à avoir une vocation universelle car le langage juridique est commun à tous les états du monde, droit qui s’applique à la société internationale.  Aussi, c’est un droit qui a vocation à s’adapter à la société internationale, il contribue à son évolution.

Autre caractéristique : ce droit présente un caractère volontaire car son existence comme son application sont subordonnées aux consentements des états

Droit international publique : caractérisé par l’absence d’un législateur qui serait susceptible d’édicter des normes fédérales ainsi que par l’absence d’executifs.

Dans la société internationale se sont les états qui sont à la fois les producteurs et les destinataires des normes internationales, contrairement à la société statique, la société internationale n’est pas dotée d’autorité centrale qui disposerait de moyen de contrainte pour imposer le respect des normes internationales.

Le droit inter est caractérisé par l’absence de juridictions obligatoires dans la mesure ou la justice internationale repose sur le consentement des états.

Le droit international n’existerait pas selon Haegel, Thomas Holmes

Raymond Aron le droit international n’existe pas vraiment car il ne reposerait pas sur une autorité supérieure et sur la contrainte

Pas de droit de sanction =pas de droit

Le droit inter ne cesse d’élargir son champ d’action, il est reconnu par les constitutions des états (pour la France, constitution de 1958 prend son attachement au droit international public, le préambule de cette constitution renvoi au droit international public ce droit est appliqué par les juges nationaux et internationaux, il est aussi constamment évoqué par les différents acteurs des relations internationales.

Les principaux instruments du Droit publique : traités internationaux (climatique s..), mais aussi les décisions de justices internationales notamment les décisions rendu par la Cours internationale de justice qui fait partie des organes de l’ONU et qui est la Cours qui dicte le droit international, cette Cours rend des arrêts, des avis, des décisions de justice et c’est la principale juridiction qui dicte le droit international.

Cette Cours règle les litiges, elle n’est pas compétente pour juger les individus, elle ne tranche que les litiges concernant les états qui acceptent de reconnaitre sa compétence (droit publique caractère volontaire).

Les résolutions rendu par le conseil de sécurité de l’ONU (organe politique), font parties des résolutions du droit publique

Les relations internationales :

Ce terme désigne à la fois un certain nombre de phénomène puis la discipline (parfois ambiguité)

Il faut entendre par relation internationale que « c’est l’ensemble des transactions et des flux qui traversent les frontières ou mêmes qui tend à traverser les frontières » (mettre auteur)

L’étude des relations internationales en tant que sciences autonomes est apparue aux Etats-Unis après le premier conflit mondial, à partir de 1945 cette discipline s’est fortement développé. Les relations internationales ont pour objet d’étudier scientifiquement les structures et fonctions de l’ensemble des acteurs du système internationale.

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