INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : TD n°1

Texte n°1 : GAIUS Institutes, 1,1al.

        Toutes les sociétés sont régis & ordonnées par le droit. Il existe alors des lois regroupées dans des codes civils (« le droit de la cité ») et des lois issues de la raison naturelle (« le droit des gens »). Toutefois, on remarque que chaque société possède son propre droit. Cependant, une partie de ce droit est défini par la société elle-même, une autre partie est héritée naturellement et c’est en quelque sorte un droit commun à toutes les nations.

Le droit du peuple romain se fonde sur :

→ les lois qui sont établi par le peuple

→ les plébiscites qui est ordonné par la Plèbe

→ les Sénatus-consultes qui sont des lois établit par le Sénat

→ la constitution du prince établit par l’empereur à travers un décret, un édit, une lettre

→ les édits des magistrats (les édits sont établit par les 2 préteurs, urbain & pérégrin)

→ les rép des prudents :

- si les opinions st identiques = force de loi

- si opinions divergent = juge décide (rescrit du divin Hadrien).

DEVOIR :

Introduction :

        « Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions ». C’est alors ces propos qui organiserons le plan tripartie du manuel Institutes de Gaius. En effet, c’est un ouvrage d’enseignement de droit romain regroupant les quatre livres du système juridique de la Rome Antique. Par la suite, ce manuel a fortement inspiré le code civil qui régis les rapports de nos sociétés actuelles. Gaius est un juriste et professeur de droit ayant vécu au IIe siècle. Dans son œuvre, Gaius expose le droit privé romain. Plus précisément dans l’extrait étudié, il est étudié la fonction de chaque personnage du droit mais aussi les types de droits qui régissent les diverses sociétés. Au IIe siècle, l’empereur Hadrien règne sur Rome. L’oeuvre est alors écrite lors d ela période du droit romain classique. Il est donc le garant du bon fonctionnement de la société romaine. Pour cela, le droit sera indispensable car il établira les règles de conduites à suivre pour rester intégré à la société. Dans son texte, Gaius expose donc les fonctionnement du droit de la société romaine, comment se fonde ce droits mais aussi qui l’exécute et grâce à quels outils.

Quels sont les institutions qui ont fondé et permis le fonctionnement du droit romain ?

La construction du droit romain a permit de régir les sociétés antiques (I), et le fonctionnement précis du droit romain impose la loi (II). Une partie du droit est propre à la société dans laquelle il s’établit (a), tandis qu’une autre partie se base sur la nature humaine de l’homme. De plus, le fonctionnement de ce droit se fait grâce aux divers acteurs (a) mais aussi grâce à des outils importants du droit romain (b).

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