Histoire du droit.

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Chapitre n°1 :

 L’héritage institutionnel de l’antiquité

Introduction :

La gaulle des IV ème et V ème siècles se situe au conflit de deux grandes traditions juridiques, qui ont laissé des traces durables dans l’histoire, une tradition romaine et une tradition chrétienne.

Tradition romaine :

A Rome le droit a connu deux grandes époques, la première est celle de la République (-509/-27 avant J-C). Elle est marquée par une très grande pluralité normative avec des grands mouvements législatifs comme la loi des 12 tables, les lois de la cité et les lois votées par le peuple ou la plèbe ou par des dispositions coutumières, le droit Prétorien est dicté par le magistrat en charge de justice enfin par une réflexion doctrinale (a cette époque).

La seconde époque c’est celle de l’Empire (-27avant J-C/476 après J-C), phase qui correspond à une phase de centralisation juridique au profit de l’Empereur, du détenteur du pouvoir. Cette phase connaît son apogée avec l’entreprise de codification justinien (530), ce mouvement n’empêche en rien la pérennité du droit naturel ou des coutumes, elles reprennent vie avec le christianisme.

Tradition chrétienne :

La tradition chrétienne marque de façons durables Rome et les territoires conquis et en particulier la Gaulle. On va observer un processus d’acculturation (mélange des deux cultures), qu’en se christianisant, l’empire va infléchir ses règles de droit mais en même temps, l’Eglise va se romaniser. Autrement dit, au moment de la disparition de l’empire romain d’occident (476 après J-C), la Gaulle se présente comme un espace romanisé et christianisé. Elle est soumise à Rome depuis les conquêtes de César (58 avant J-C) mais elle s’est ouverte très largement au christianisme.

Section n°1 : la tradition Romaine

Contrairement à la situation dans les autres royaumes barbares, à Rome le pouvoir s’identifie à une puissance de commandements distincts de la personne des individus qui en sont ponctuellement investie. On ne peut pas parler d’Etat c’est pour cela que les Romains utilise le mot République. Les Romains on connu une royauté primitive.

I : le droit de la République

La République Romaine c’est un régime aristocratique dominé à l’ origine par le patricien. Ce régime est souvent exposé à des poussées égalitaires qui sont le fait de la plèbe. La Plèbe est l’ensemble des citoyens opposés aux patriciens.

La souveraineté est partagée entre le peuple composé par les citoyens et le Sénat qui représente l’aristocratie. La souveraineté c’est le droit exclusif d’exercer une autorité politique sur un territoire donné et un groupe de peuple vivant en communauté. La souveraineté est partagée entre le Sénat et le peuple Romain

Concernant le droit, les débuts de la période républicaine (500 avant JC) sont marqués par une forte influence des prêtes qu’on appelle des pondif, ils sont d’origine patricienne. Ils contrôlent le calendrier judiciaire et cette justice est encore en partie sacrée. Il carde secret toute les formules juridique qu’elle utilise lors des conflits, il est encore très formalisé.

A : la loi des 12 tables

La loi des 12 tables correspond au premier grand monument du droit romain ou on a gravé les dispositifs de cette loi sur 12 panneaux

Cela c’est passé à une époque difficile pour Rome car il y a de fortes tensions sociales entre le patricien qui veut garder le monopole de la connaissance du droit et la Plèbe de l’autre coté qui en est écarté. On va résoudre cet antagonisme en créant un aréopage de 10 pages qui a pour mission de faire des lois dit «Tite-Live » afin de rendre pour tous la liberté égale. L’objectif était de réduire le pouvoir d’un commandement, d’un petit groupe qui dirigeait la cité.

• 1 : Elle vulgarise les règles de la procédure civile permettant de cette façon au citoyen d’accéder à la justice.
• 2 : Elle reconnaît aux citoyens, au peuple, des droits en matière de la famille et de propriété.
• 3 : Elle définit également les principaux délits.

B : le phénomène législatif :

La loi est la source du droit mais malgré son prestige les romains de la République veulent la légiférer.

Les lois de la cité :

Trois corps interviennent dans le processus législatif :

• Les magistrats[pic 3]
• Les assemblées populaires                                                        les Républicains
• Le sénat

Ils composent tous les trois l’ensemble des pouvoirs républicains. Les magistrats supérieur et ont seul initiative des lois ils proposent un texte aux comices c'est-à-dire des assemblées qui regroupent les citoyens selon leur fortunes et régime social (il y a 5 groupes) et une fois adopté par le peuple la proposition de loi reçois l’assomption du Sénat. Une loi change la nature de l’intervention sénatoriale, c'est-à-dire que le sénat à partir de cette date donne son avis tout de suite.

Les plébiscites :

Depuis 471 avant JC, la plèbe a sa propre assemblée que l’on appel le concile de la Plèbe, il est présidé par les tribains (magistrat plèbien) et leur décision s’applique qu’aux plèbiciens. On a ne loi fondamentale que l’on appel la Lex Hortensia et s’ouvre à l’élite plébicienne. A partir de cette date la législation est élaborée essentiellement sous forme de plébiscite. (-449 avant JC).

La pluralité normatives (autre source du droit) prestige inégal comme source du droit mais elle la loi Romaine n’est pas la seul source du droit parce que les coutumes se maintiennent. Les coutumes règlent les questions de droit privé en particulier les relations au sein d’une famille.

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