Histoire du droit

Chapitre 1 : Le modèle de l’imperium (de l’Antiquité au Moyen Age)

Imperium : Notion inventé en Rome Antique (7e siècle av. JC). Manière d’organiser l’autorité, forme d’autorité qui s’exprime par l’autorité militaire.
C’est une notion comparable à la souveraineté. Elle va se retrouver dans l’organisation de différentes situations historiques.
On la retrouvera dans la méditerranée : d’abord dans la société Grecque, puis Constantinople, jusqu’en Occident (qui n’aura pas son prolongement).

L’exercice du pouvoir s’est exprimé premièrement à travers les cités Mésopotamiennes.
Pour exercer un pouvoir dans un cité, il faut un territoire (à l’époque, une petite unité), une population (qui pourra se réunir dans un lieu de culte, sur une place : l’Agora en Grèce, le Forum), un gouvernement (institution, structure, qui prend plusieurs formes pouvant coexister: Démocratie, Monarchie, Aristocratie).

La Grèce Antique correspond à ce schéma. Elle s’étend sur plusieurs cités : Athènes ; Troie ; Olympie ; Sparte ; Mille ; Plèbes ; Byzance.

Athènes dans sa splendeur : 400 000 habitants ; Cité voyageur car omniprésence de la mer → réactions et réflexions.
Dans chaque cité, chaque modèle de gouvernement : Monarchie (1ere forme) ; Aristocratie (Sparte) et Démocratie (Athènes).

Les institutions d’Athènes : Tout part du peuple, mais que des citoyens à travers l’Ecclésia (40 000 citoyens avec 6000 participations, soit 34 000 d’absentéisme).
Les élections sont pour la plus part par tirage au sort → démocratie absolue.
Dans ces institutions, on retrouve la notion de séparation des pouvoirs : La Boulé (ajdh assemblée) composé de prytanes et présidé par un épistate pour un jour → crée des règles et confient les taches aux magistrats ; Les magistrats qui exercent des taches spécialisées. Composé d’archontes et de stratèges (qui s’occupent de la guerre) ; et l’Héliée, tribunal populaire.

La philosophie d’Athènes :

L’école de Millet : C’est une ville à réflexion, à philosophie, dans le but de créer la Justice. De la va naitre « l’équité ». Toutes les règles que la cité doit tendre vers l’équilibre. De là est nait la définition du droit : c’est la science du juste et de l’équitable.
Platon (427 – 347) : disciple de Socrate ; philosophe pessimiste à cause de la condamnation de Socrate. Il réfléchit sur la Res Publica ; Dénonce les idées reçues de l’héritage de Millet ; ce pessimisme s’exprime à travers le sophisme ; La Justice pour lui, c’est la loi du plus fort ; Il va essayer de repenser la cité : droit et devoir ; le père des utopies du monde, le père du communisme.
Aristote (384-322) : élève de Platon ; se préoccupe de l’éducation en créant les lycées ; encyclopédie humaine (observe, enquête et étudie) ; chaque cité à une organisation propre ; La cité décompose la solidarité familiale pour la solidarité de la cité ; les membres des citoyens sont des citoyens du monde. Le monde devient cosmopolite.

L’empire romain va poursuivre ce modèle en construisant une grande cité : Rome.

Rome : Autrement appelé Urbs. On y parle le latium, le latin. Cette ville conquerra le monde.
Caractéristique : SPQR → « Senatus Populus Que Romanus » le Senat et le peuple Romain. Rappel des composants de la cité : Les Nobiles (aristocrates) et la plèbe (peuple) ; Une cité et un cadre politique.
Ensemble fragile mais qui va durer et s’imposer au fur et à mesure à coup de guerre.
-2eme siècle : expansion au centre de l’Italie par le biais de conquête face aux cités latines et de guerre face aux phéniciens.
Annibal a failli conquérir Rome mais il a été trahi par les siens.

-1er siècle : région décisive et la plus peuplé, l’Égypte et la région sirénaiques.
2ème phase de l’expansion : création d’une unité méditerranée.
Les institutions de Rome vont servir de référence, de modèle à toute conception du pouvoir.

L’imperium des magistrats : Ils exercent l’autorité directement sur la population. Le pouvoir vient du haut et non plus du bas, sans partage (appartient à un magistrat), sans appel (autorité de la chose jugée), sans limite, qui a 3 fonctions : diriger l’armée, le civil le pouvoir religieux (pour certains magistrats).
Le symbole est représenté par 12 licteurs (fouet et baguettes). Ils infligent une sanction. Plus le magistrat est important, plus il est doté de Licteurs.
Ceux qui dirigent la cité sont les Consuls, qui sont 2, donc pouvoir collégial. Ils gèrent les affaires importantes (guerres, paix, commerce, etc.) pour 1 an. Les décisions doivent être prises à l’unanimité. Répartition des tâches et permutation de celles-ci, en suivant la volonté collective.
Ensuite on trouve les préteurs : s’occupe de l’exercice de la Justice, dit le droit, agit en action.
Enfin, on trouve le dictateur : il agit en période de crise. Le plus connu Cincinnatus (paysan qui a pris la tête de l’armée et chassé l’armée ennemi.
Le censeur : recense les citoyens tous les 5 ans ; des gens souvent de fortes expériences et en fin de carrière ; exerce la censure ; apprécie le revenu : le cens.
Deux idéaux : les conservateurs de droite avec le Roi ou le Président ; La collégialité de gauche, répugnant le Roi et le Président.
Les magistrats disposent de pouvoir propre : politique (peuvent réunir les assemblées, proposent les lois, les consuls exécutent les lois) ; judiciaire (les consuls assurent la Justice et le préteur assurent la justice civile).

Le principat : Octave, princeps (-27) : La République romaine s’affirme sur 5 siècles. Le système se dérèglera à cause de l’accumulation des richesses immenses de par les conquêtes. L’abondance économique a fait oublier la société.
Pour rétablir la grandeur de Rome, César prendra la tête de l’Empire mais sera assassiné car voulant de trop grand changement.
Octave prendra sa place et deviendra Empereur, mais par étape.
Il imaginera un princeps sénat, premier du Senat, une supervision sur toutes les autorités, un prince, premier, qui supervisera pour voir si tout fonction. Cicéron sera le conseiller d’Octave.
Transition sans choc → Paix rétabli, institution fonctionnent et pérennisaient.
Il met en place une distinction : l’auctoritas et le pouvoir, potestas → chaque pouvoir est compétant mais est surveillé par une autorité.
Octave met en place la règle familiale : son successeur sera son fils ou qq1 de très proche. C’est le cas de Tibère.
Au princeps sera ajouté le titre d’Auguste (connotation religieuse), Imperator (chef des armées), et César.
Il s’occupera de tout, récupèrera l’administration, mettra en place les Praefecti (préfets) qui organiseront les Bureaux qui mettront en œuvre les décisions.
Il propose, vote et exécute la loi : « Quod principi placuit legis habet vigoren » ←→ « ce qui plait au Prince à force de loi ».
Il rend la Justice et est rendu son nom. Elle exprime sa volonté.
➔ 2 siècles de paix, d’unification économique, de stabilité monétaire, de prospérité ; Politique de grands travaux (routes ; aqueducs ; drainage) qui s’adapteront au temps (Balbek ; Tyr).
Se développe une certaine liberté locale dans certaines provinces qui seront dirigé par des chefs.

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