Droit du travail

Le droit de travail est l’ensemble des règles régissant

La coutume est l’ensemble des pratiques répétées qui finissent par ce sédimentées

Contra legem (contraire à la loi)

Praeter legem (propice à la loi)

Le levira (obligation faite à une femme veuve d’épouser son beau-frère ou un proche de son mari)

Le droit est l’ensemble des règles régissant les règles des conduites dans une société et dont le

INTRODUCTION

On ne peut aller à l’étude du droit et de la sécurité sociale sans définir le droit de façon générale, le droit du travail et la sécurité sociale. Un débat entre étudiant nous a amené à la définition suivante du droit : « c’est l’ensemble des règles reposant sur des lois pour conduire une société et les individus à bon port. » en d’autre thème, le droit est l’ensemble des règles juridiques régissant le comportement des individus dans la société et dont  l’inobservation entraîne des sanctions.

Le droit du travail se définit comme : « les règles juridiques régissant les rapports entre l’employeur et l’employé.»

L’industriel fort disait laisser mes hommes et détruisez mes machine.

La sécurité sociale : il s’agit ici de la protection des employés à travers des règles administrative comme par exemple la déclaration d’un employé caisse nationale de sécurité sociale (CNNS), (OBSS).

Remarque : tout le droit du travail repose en parti sur deux volets

1. Le contrat de travail et ces démembrements
2. La sécurité sociale

Chapitre I : le contrat de travail

Définition  différentes forme et les sanctions

1. Définition

Le contrat de travail se définit comme : « une convention par laquelle une personne appelée employé accepte de mettre à la disposition d’une autre personne appelée employeur sa prestation moyennant une rémunération. »

Exercice d’application

Monsieur Boko à la recherche d’un emploi a été retenu à SIM BENIN par le chef de personnel de l’entreprise.

TAF :

1. Faîtes ressortir les éléments du droit de travail contenu dans ce dossier
2. Selon vous quel est le lien de subordination juridique contenu dans ce dossier

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