Droit des contrats

Droit Civil, Contrats

La formation du contrat

Le contrat pour etre valablement forme doit resulte de la rencontre de deux volontes qui doivents s’accorder. Mais au dela de ca, le contrat pour etre valable doit repondre a certaines exigences et a certaines conditions de validité, cet echange de consentement doit presenter certaines qualites et si ‘est pas le cas le contrat sera sanctionne par la nullité.

Chap 1 : mode de formation du contrat

Ce qui est au cœur du contrat est l’accord des volontés, c’est comme ca que le contrat ce forme et c’est par lui que les parties donnent un contenu au contrat, c’est un principe fodemental de la matiere que l’on appelle le principe de consensualité.

Section 1 : consensualisme

Le code civil de 1804 est marque par les ideaux de la revolution fr et par l’individualisme, en 1789 il y a l’idee de la protection de l’individu et le code civil va mettre l’individu au premier plan. Dire que le contrat repose sur la volonte des parties signifie deux choses, d’une part puisque la vonlote est libre la premiere regle sera celle de la liberte et deuxieme remarque complementaire, puisque le contrat decoule de la volonte de parites il ne decoule de rien d’autre, le contrat nait de la seule volonte de parties, la formation du contrat n’est soulise a aucune formalite particuliere sauf exceptions.

1 : la liberte contractuelle

Premier grand principe qui a été reconnu et protege par le coneil consti que assez recemment mais il a fallut attendre une decision du 13 Juin 2013 pour que le CC protege directement les contrats.

Quand o parle de de liberte contra comme toute liberte il y a un aspect positif et negatif ( liberte de et de ne pas).

C’est tout d’abord la liberte dans l’initiative, chacun demeure libre de conclure un contrat et chacun demeure libre de ne pas contracter, le principe est que le consentement ne peut etre forcé.

La liberte de choisir son contractant, CAD d-liberte de conclure le contrat avec un tel mais egalement la liberte de ne pas conclure le contrat avec un tel.

La liberte de determiner le contenu du contrat et sa forme.

La reforme du droit des contrats est venu consacrer tout ces principes a l’article 1102 du code civil.

Ces elements forment le principe de la liberte contractuelle, mais nul liberte n’est absolue, cette liberte peut etre atteinte.

Dans certains cas la loi va interdire la conclusions de certains contrats comme le PACS et a l’inverse il y a des contrats imposés et obligatoire comme le contrat d’assurance du proprietaire d’un vehicule terestre à moteur.

La liberte de choix du contracant a aussi des limites au nivrau juridique ou factuelle, la limite juridique est que la liberte de choisir le contractant ne doit pas degenerer en abus, il ne faut pas abuser de cette liberte.

La limite factuel, lorsque nous avons une situation de monople, pour choisir un contractant, cela reste restreint.

Ce sont les parties qui definissent les clauses du contrat mais cette liberte est de plus en plus reduite par une serie de facteur avec l’article 6 du code civil, cette liberte est bride par un ordre publique de protection de plus en plus important pouvant aller jusqua imposer des modeles type de contrat.

Le juge s’est arrogé le droit lui de s’imicer et de modifier le contrat ce qui fait que au final le contrat peut ne plus etre ce que les individus avaient espere au debut.

2 : absence de formalite

L’echange des consentements seul forment les contrats, c’est une modification tres importante depuis les romains ou des rituels etaient mis en place.

Les canonistes vont transformer le contrat en consentement, la ou seul la parole compte, donc ils vont forger ce principe.

Il en resulte donc qu’aucunes signatures n’est necessaire pour la conclusion d’un contrat ni même d’ecrit. L’ecrit sera exige pour une valeur sup a 1500 mais a titre de preuve pas a titre de validité.

La mention lu et approuve n’a aucune valeur pour la cour de cassation.

L’exemple le plus marquant de cette regle figure dans le droit de la vente a l’article 1583 du code civil et cet article nouq dit que la vente est parfaite et la propriete est acquise de droit a l’acheteur a l’egard du vendeur des quon est convenu de la chose et du prix quoique la chose n’est pas encore été livre ni le prix paye, donc le simple echange des consentements forment les contrats et entriane le transfrt de propriete et cela instentanemnt.

3 : les exceptions au principe du consensualisme

On les rencontre avec la typologie du droit des contrats, le contraire du consen cest le formalisme, c’est une hypothese celon laqullee il faut quelque chose de plus pour former le contrat, il peut etre formelle, les contrats formelle se divisent en deux categories avec le contrat solenel dans lequel une formalite particuliere est exige en plus de l’echange des consentements la plupart du temps, un acte authentique ( vente immobiliere, donnaiton, contrat de mariage).

Le contrat reel est le contrat qui se forme par la remise de la chose et de l’objet du contrat, remise que lon appelle la tradition. Tant que la chose est pas remise le contrat n’existe pas encore comme le prêt ou le depot, il en resulte que la vente est bien un contrat purement consensuel.

Depuis les années 70 est apparut un nouveau type de formalisme non plus constitutif mais un fomalisme protecteur, on va imposer une forme particuliere non pas pour assurer la validite de l’acte mais pour proteger l’un des co contractants, l’exemple type est celui du contrat fait par un consomateur.

Concretement comment se realise cet echange des consentements

Section 2 ; processur d’elaboration des contrats

S’il sagit d’acheter d’une baguette de pain, on peut de contenter d’un consentement sommaire sans enjeux, la conclusion du contrat va etre immédiate.

Dans d’autres hypotheses le contrat envisage est important potentiellemnt porteur d’engagements importants aussi et donc l’echange des consentemtns ne peut etre immediat ( comme avec des entreprises), l’echange des consenetments sera precedé d’une periode plus ou moins longue de negociation.

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