Droit constitutionnel: la révision constitutionnelle ?

La révision constitutionnelle :

Le pouvoir dans le monde aujourd’hui est organisé par l’existence d’une constitution. Selon André Hauriou on peut entendre par « constitution » l’ensemble des règles qui régissent l’ organisation et le fonctionnement de l’État. Il existe deux types de constitution la constitution dites « écrite » permet d’avoir un texte fiable, clair et précis qui est écrit comme un texte de loi par exemple. La deuxième c’est la constitution dites « coutumière » avant que n'apparaissent les premières constitutions écrites tous les pays avaient une constitution coutumière. Ainsi, sous la monarchie d'Ancien régime des « lois fondamentales du royaume » qui étaient un ensemble de règles non écrites étaient toujours suivies depuis plusieurs siècles et qui étaient resté encré à travers le temps. Les constitutions coutumière sont rare peu d’états ont gardé ce types de constitution seule le Royaume-Unis( même si de nos jours des lois constitutionnelles viennent s’ajouter) et l’Arabie Saoudite l’ont gardé. Ainsi lorsque l'on modifie une constitution existante, on dit qu'on la révise. Les constitutions coutumière sont des constitutions souples c’est à dire qu’elles peuvent être modifiée de la même manière que l’ont adopte une loi ordinaire. Les constitutions écrite sont plutôt des constitutions rigides c’est à dire que leurs pouvoir est limitée par la constitution, c’est une constitution qui ne peut être révisé ou modifié que selon une procédure spécifique. Cela est effectué par la mise en œuvre du pouvoir constituant dérivé. Ce pouvoir constituant dérivé peut être confié par la constitution soit à un organe seulement, pour toute la procédure de révision, soit à plusieurs organes intervenant à différentes étapes de la procédure de révision. En France actuellement, le pouvoir constituant dérivé organisé par l'article 89 de la Constitution fait intervenir le Président de la République et le Parlement et quelquefois en plus le Premier ministre et le peuple. En France depuis 1958, 24 révisions constitutionnelles ont était faites. Les révisions ont été opérées en application de l’article 89 de la Constitution. 21 ont été approuvées par le Congrès et une seule en 2000 par référendum concernant la réduction à cinq ans du mandat présidentiel. Le 22 août 1795 il fallait au minimum 9 ans pour révisé la constitution...

Ont peut alors se demander avec toutes ces procédures si la révision de la constitution est-elle plus facile ?

Dans un premier temps nous étudierons en quoi consiste la révision constitutionnelle(1) et deuxièmement nous déterminerons les limites de la révision constitutionnelle(2).

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