Droit constitutionnel, la Ve République

Depuis la république 1789 la France connait de nombreux régime politique et finalement la 5e république se démarque aujourd’hui par sa longévité. L’objectif qui est fixé par cette 5e république est de renforcer la législation et d’assurer une certaine stabilité fondamentale afin de remédier au déséquilibre constitutionnel qui existait sous les 3e et 4e république. Pour comprendre la 5e république il faut revenir au raison de sa fondation et pour se faire il faut revenir au système antérieur. Ce retour s’impose car la 5e république a été conçu en partie en rédaction au régime politique qui l’on précédé.

I- La naissance et les évolutions de la cinquième république

Chapitre 1- Origine de la cinquième République

La 3e et 4e républiques incarne ce qu’on a appelé le parlementarisme à la française c'est-à-dire qu’elles sont caractérisées par une situation d’instabilité gouvernemental et toute puissance de gouvernement, il s’agit d’un dysfonctionnement du régime parlementaire dans lequel le pouvoir ne permet pas l’équilibre et des pouvoirs et donc cela n’est pas efficace, dysfonctionnement du régime parlementaire.

Section 1: La troisième République

Elle est né d’une défaite des armée française en 1870 et elle disparait à la suite d’une défaite militaire en 1840. Le 4 septembre 1810 la république est proclamé par le gouvernement provisoire, l’armistice est signé et des élections législative ont lieu le 8 février 1871, elles vont donné la majorité aux monarchistes qui sont divisé entre legistivistes et monarchiste et de façon spécifique il va s’ouvrir une période de transition.

Paragraphe 1: 1870 1875 une période transitoire

Les monarchistes sont majoritaires à l’assemblée mais pour autant la restauration de la monarchie n’est pas possible en 1871. L’assemblée élu Adolph Tiers en tant que chef de l’exécutif, fonction qui l’exerce sous l’autorité de la chambre des députés. Tiers reçoit en vertu de la loi rivé en aout le titre de président de la république, il est éliminé par les monarchistes et il est remplacé par le maréchal de mac Mahon en mai 1873. La loi du 20 novembre 1873 qui fixe la durée du mandat présidentiel est adopté et confit le pouvoir exécutif au maréchal de mac Mahon. Alors finalement il faut attendre 1875 pour que les trois lois constitutionnel soit adopté. Ces lois sont la loi constitutionnel du 25 février 1875, loi constitutionnel du 24 février 1875 relative à l’organisation du sénat, loi constitutionnel du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics. Loi passer brèves elle devait être provisoire aucune concurrence aux lois et liberté et finalement elles resteront en vigueur pendant 65 ans. La durée de vie moyenne de ces gouvernement pendant cette république est de 8 mois. L’article 6 de loi constitutionnel du 25 février 1875 dispose que les ministres sont solidairement responsable devant les chambres de la politique général du gouvernement. Le principe de responsabilité du gouvernement est la caractéristique même du régime parlementaire c’est l’élément qui permet de le définir, généralement le gouvernement n’est responsable que devant l’assemblée élu au suffrage universel direct (chambre basse), sous la 3e république le gouvernement était responsable devant les deux chambres (chambres des députés et le sénat) c’est une situation unique dans l’histoire constitutionnel française. La chambre député qui provoqua lia grande crise ministériel, on peut essayer de comprendre cette instabilité gouvernementale

A- Le droit de dissolution tombé en désuétude à la suite de la crise de Mai 1877

Cette crise explique en grande partie l’instabilité gouvernemental de la 3e république. Cette crise nait d’un courrier de Mac Mahon dans lequel il désapprouve le président du conseil des ministres (1er ministre) qui est Jules Simon et le remplace par Albert Debreuil. Ce renvoie signifie que le président du conseil n’est pas seulement responsable de la politique qui mène devant les chambres comme le prévoit l’article 6 de la loi constitutionnel du 25 février 1875, il est également responsable devant le président de la république, responsabilité qui n’est pas prévue par les lois constitutionnel. Dans le même temps cela signifie que le président silice et prend par à la politique national et les républicains qui sont majoritaires depuis 1876 s’élèvent contre le renvoie de Jules Simon par le manifeste des 363, donc Mac Mahon dissout la chambre des députés le 25 juin 1877 en application de l’article 5 de loi constitutionnel du 24 février 1875. Donc des élections législatives sont organisés en octobre 1877et renvoie à la chambre une majorité de républicains et inflige un désaveu populaire à Mac Mahon. Le duc Debreuil démissionne Mac Mahon fait appelle a Roche Bouée pour la remplacé mais la chambre des députés refuse de rentrer en contact avec ce nouveau gouvernement puisque ce gouvernement ne lui convient pas. Comme la invité Gambetta Mac Mahon va finalement faire appelle a Dufort en décembre 1877 qui bénéficie du soutient de la chambre des députés. On peut considérer qu’il y a deux conséquences déterminante, cette crise conduit à l’effacement politique définitive du président de la république, le président de la république ne peut imposer un président du conseil n’y mettre en cause sa responsabilité ce qui signifie que le régime parlementaire sera moniste et non dualiste c'est-à-dire que le gouvernement n’est responsable que devant le parlement et non devant le parlement et le président de la république, cela signifie explicitement que le président ne gouverne pas. En remplaçant Mac Mahon le 30 janvier 1879 Jules Grevy admet l’effacement de la fonction présidentiel. La première utilisation qui a été faite de la dissolution pendant cette crise finalement a conduit a ce que le droit de dissolution soit perçu comme une arme anti-démocratique c'est-à-dire finalement utiliser contre la majorité du peuple et finalement cela a conduit a ce que la dissolution ne soit plus mise en oeuvre durant toute la 3e république. La dissolution est en principe la contrepartie de gouvernemental elle est censé constituer une menace pour le cas ou les parlementaires envisagerait de renverser le gouvernement et donc se présente comme un instrument dissuasif qui doit permettre d’assurer la stabilité gouvernemental. Sous la 3e république la contrepartie de la responsabilité gouvernemental n’hésite plus en

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