Droit constitutionnel L1

Droit constitutionnel I

Droit constitutionnel = ensemble des règles relatives à la forme du pouvoir, à l’organisation du gouvernement, aux pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l’exercice des pouvoirs : monarchie ou république, unitaire ou fédéral…

CH1 Le pouvoir politique, le droit, l’état et la liberté

Enchainement >>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>

Pour que droit existe , il faut un pv politique, ect…

§ 1 le pouvoir politique et( le droit constitutionnel étatique

A - l’institutionnalisation du pv politique par le droit

1) une puissance de domination : le pv politique

2) les institutions politiques

3) les règles de droit.

1) une règle de domination : le pv politique

- Pouvoir factuelle, question de fait : pv de domination. Comment s’est-il formé ? Il faut regarder les particularités de cet état.

- L’humanité a connu de nombreuses formes de vie en commun = antiquité

- Le moment oui il y a eu une organisation sophistiqué, c’est Empire Romain. Conquête de la Gaule par les romains a laissé des traces très profondes pour la France et les pays voisins. Vestiges gallo-)romains en France, Allemagne et Angleterre . Domination régulières par phases. Corps politique sur lequel s’est greffé le christianisme, secte qui a réussie grace à l’Empire romain.

- Féodalité = phénomène de fractionnement du pouvoir de commandement et de domination

- Finalement, emergence de la sécularisation (faire passer bien d’églises dans domaine public), l’inverse du lien entre pouvoir politique et religieux.

Pouvoir qui doit prendre forme pour exister.

2) les institutions politiques

- Forme spécifiques d’expression de la domination. = permet à la domination de s’exercer régulièrement.

Institutions personnes ou de mécanismes techniques.

Longtemps on a cru que institutions étaient un fruit/ héritage de l’histoire. On s’est habitué à elle et c’est elle qui nous domine.

- Institutions crées à partir de 1789, quand l’Etat veut se réinventer

Max weber, parle de domination et de pv : différents types de légitimité :

-traditionnelle (très forte, moyen-âge et royauté)

-charismatique (autorité personnelle du chef, force héroïque d’une personne)

-rationnelle légale ( vient du respect de la loi)

Deux types d’institutions :

-organes constitutionnels de l’Etat ( AS N., …)

- partis politiques

Dans certaines legislations électorales les partis ont certains privilèges. Organisation non organe de l’Etat.

3) Les règles de droit

= normes juridiques

La règle est une prescription , un commandement.

Les institutions précèdent les règles de droit.

Ordre constitutionnel = système par lequel les individus se sont institutionnalisé

- règles écrites dans textes (codes et lois) : accroissement dans monde occidental.

Règles juridiques essentielles. Caractéristique de l’occident d’avoir élaboré une foi dans la valeur de l’écrit. Pour que tout les Hommes aient à l’esprit les règles. Ideal de rationalité.

Règles juridiques doivent Porter attention à observation des formes.

Trouver principes de coordination des règles juridiques :

regulation par le temps : la loi postérieure déroge l’ancienne. Aussi principe de hiérarchie des règles inférieures et supérieures.

règle juridique dites « valide »: La validité est la résultante de conditions de forme (respect de la procédure d'adoption de la norme) et de fond (respect des règles de droit supérieures).

Forme moderne du pv institutionnalisé n’est pas de l’Etat souverain :

droit constitutionnel d’Etat, à peu près en occident au 16e siècle ; l’ « Etat nation ».

Empire romain a mit base droit et debut implication droit et politique, avènement progressif du christianisme a renforcé implication de la politique pour une legitimation du pouvoir.

Charlemagne arrive a unifié un large space politique «  roi des romains ».

Histoire de lia puissance de domination en Europe est une lente reconstruction du pouvoir effectif en décentralisant le pv, par le biais de la justice.

Presque tout se régulait par la justice, pouvoir de domination était divisé en une quantité d’autorités. Roi était une source de justice, pouvoirs justicier.

Monde vers 16e siècle va basculer, organisation de la société vers idée de la « souveraineté », caractéristique nouvelle par rapport au ancien, figure de l’Etat, qui a un pouvoir de decision qui s’impose face à tout le monde

B- La forme moderne du pv institutionnalisé : l’Etat souverain

Du mon de des Anciens à l’état moderne et l’invention de la souveraineté

Pv politique pas conçu de manière autonome :

- Etat souverain = processus très long de sécularisation du pv, monde va s’affranchir de l’emprise du sacré, de ce qui est transcendant, a conditionné pensée politique.

Guerre du 16 ème siècle a renforcé ce phénomène, chiisme protestant, chrétienté morcelé

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