Droit constitutionnel

Droit constitutionnel                                                                                              21 septembre

Le droit constitutionnel, un droit politique

Un droit qui a la fois nous dis comment le gouvernement est institué et comment limitation de pouvoir

Le droit constitutionnel c’est comment un gouvernement fonctionne et qu’elles sont ses limites 

Droit institutions du pouvoir + limitation de pouvoir

Le droit constitutionnel vise à instituer un gouvernement 

Se développe aussi avec une face de garantie de liberté et de droit et avec la mise en œuvre de différente liberté

Deux faces institution et limitations du pouvoirs

1. L’objet du droit constitutionnel, un pouvoir politique

Le pouvoir politique est mis en forme par les institutions de l’état et la constitution est une mise en forme de la loi

Lois nécessaires et gouverner est légiféré

Le pouvoir peut déformer voire contourner la constitution

Droit constitutionnel est un droit politique et peut évoluer et s’adapter et on doit être attentifs à la pratique, c’est un droit évolutif

La constitution est en fait une mise en forme du pouvoir, elle vise a créé un cadre de fonctionnement du pouvoir mais le pouvoir va parfois détourner la constitution ->

Ex : 5eme république règle fondamentale qui dit que gouvernement et premier ministre est responsable politiquement devant le président de la République, si macron demande démissions du gouvernement, le gouvernement doit. Cela montre que dans la relation président premier ministre il y a une proéminence du président. Cette règle ne se trouve pas dans le texte de la constitution.

Tt n’est pas dans le texte et à côté tenir compte de la pratique politique

Pouvoir du président décuplé avec l’élection législative à la suite des présidentiels.

Cela montre que le texte diffère de la réalité, le droit constitutionnel diffère du droit civil.

1. Aperçu historique sur la notion de constitution

La politique : est le gouvernement de la cité et implique donc l’existence d’un corps politique dans lequel les citoyens vont délibérer.

Tte les sociétés n’ont pas connu cette politique-là. La démocratie fut une invention des grecs au 8eme siècle av JC et a été marqué à la fin par Platon et Aristote (4,5eme siècle avant JC ). Ils ont réfléchi au rôle de la Cité

Aristote : livre la politique et est une étude des constitutions des différentes citées grecs de son temps et réfléchissais déjà à leur fonctionnement.

Aristote va établir une distinction entre régime qui ont un intérêt général et ceux intérêt particulier

Intérêt générale : régime monarchie, l’aristocratie, la politie (gouvernement par le peuple en vue de l’intérêt générale)

Intérêt particulier : tyrannie (pour son propre compte), oligarchie si on perd de l’intérêt générale et démocratie qui pour lui est un terme péjoratif

2.la constitution au sens moderne, le pouvoir et la liberté

Comment fait-on pour faire allier ensemble l’existence d’un pouvoir et la liberté des citoyens ; il faut un pouvoir car il faut un gouvernement car il faut des lois. Eviter l’anarchie

L’ambition du droit fondamentale moderne, faire une bonne entente, conciliation entre pouvoir et liberté.

Il faut un cadre et un état pour mettre en œuvre la liberté et le droit de propriété.

La protection des libertés est parallèle au développement de l’état.

Penseur de la liberté : Montesquieu (autour de l’esprit des lois qui apparut en 1748) a été l’un des premiers à réfléchir à la notion de constitution en la reliant a la notion de liberté.

Titre livre 11 « des lois qui forment la liberté politiques dans son rapport à la constitution »

La constitution c’est ce qui permet à la société de jouir de la liberté politique et permet d’exister et garantie.

Montesquieu apporte une place à part à la constitution d’Angleterre.

Montesquieu dit que les pouvoirs sont séparés (législatif exécutif et judiciaire)

Selon lui un organe ne doit pas avoir l’exclusivité sur plus de l’un des autres pouvoirs.

Il part du principe que la notion de constitution a un lien avec la liberté politique.

La constitution d’Angleterre se distingue car elle met en place une séparation des pouvoirs.

Gouvernement modéré : limité dans ses principes et sphères d’actions (donne liberté politiques aux citoyens avec les 3 pouvoirs) face aux gouvernements despotiques.

La glorieuse révolution et qui a lieu en 1688,1689 et a marqué car avant ça en Angleterre on avait une monarchie qui avait des tendance absolutisme (louis XIV ) elle est venu terminer une époque de conflit entre roi et parlement anglais. Au XVII il y a eu une grande période de conflit. Avec la révolution le roi est remplacé par une nouvelle lignée qu’est celle de Guillaume d’Orange … et est le début de la monarchie constitutionnel. Les nvx roi et reines prêtent serment de respecter la constitution. La glorieuse révolution anglaise est le début de la constitution.

...