Droit constitution général

DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL

16/09

INTRODUCTION

Droit

Le droit est une science sociale, une association étroite entre notion de société et de droit. Les 2 notions sont inséparables car les formes de sociétés sont multiples ( une commune est une société, mais également un club sportif …)

La société est au sens d’un regroupement de personne humaine qui sont lié par des éléments communs. Elles présentes toutes une double caractère, toutes les sociétés on en commun ce qu’on appelle une communauté de représentation, les membres de cette société partage une perception commune, partage certaines valeurs (du juste, de l’injuste...) Ils défendes un avis de société , cela permet de se projeter et d’avoir des objectifs.  La communauté fonde le profil d’une constitution est dicte quelle type de société mettre en place

Toute société présente également des structures d’organisations, qui ont vocations à assurer la cohésion de la société, assurer la communication entre les membres de la société,  ils servent pour la prise de décisions de l’ensemble de la société (institution publique, élection…) ce droit est lié à ces deux caractère par son objet et son but, l’objet du droit est de poser des règles de conduite applicable aux individus dans une société donnée, le but est de maintenir l’ordre social et l’orienté en fonction de la communauté de représentation donc d’un socle idéologique.

La conception de liberté change avec le temps, les perception change, car la communauté de représentation et la société en elle même a changé. Percevoir et retranscrire les nouveaux besoins de la société dut à l’évolution de la société.  Il n’y a pas de société si il n’y a pas de droit, dans n’importe qu’elle société émerge du droit.

Le droit est un ensemble de normes juridiques qui s’appliquent à une société donnée à un moment donné

Droit public 

Le droit public organise les rapports entre les personnes publics ( état, commune, entreprise public …) et entre les personnes publics et privés,  physique ou morale.

Le droit public est inégalitaire, il défend des intérêts publics et général et doit conduire à des déséquilibres.

 Ex : les impôts créer  des rapport inégalitaire au nom du bien commun, l’ intérêt générale créer une inégalité au nom de la vision du juste et du moins juste

Le droit privé a pour finalité d’organiser les rapport entre les personnes privé quelles soit physique ou morale dans tous les aspects et sous toutes leurs finalités. Il régule les rapports entre les personnes normale et une autorité. C’est le rapport au sein de la société civil. Le droit égalitaire (un  contrat fait parti du droit privé car il repose sur rapport ou tous le monde est d’accord)

Droit constitutionnel

Selon Le doyen Hauriou le droit constitutionnel est l’encadrement juridique du phénomène politique.  La conditions humaine est contradictoire entre besoins d’autorité et désirs de liberté, impératif contradictoire car l’homme est un être individuel qui aspire à la liberté mais puisque il vie en société il devient un  être collectif donc contradiction puisque vivre en société reviens à être  encadrer et donc les libertés sont limitées. l’être individuelle qui vie en société nécessite forcement l’autorité ou  le pouvoir. Si ils ne sont pas capable de s’auto-suffire, l’ homme n’est  pas assez intelligent

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