Droit civil cas

DROIT CIVIL

Le droit est binaire, il se divise en 2 catégories de droit de personne et droit de chose

Les personnes juridiques ce sont les personnes qui s’occupent du droit. La personnalité juridique peut être considérée comme titulaire actif et passif de droit.

Cette aptitude elle est reconnue à tous car ce sont des règles de droit reconnu par le droit objectif.

Juriste être titulaire de droit et débiteur d’obligation c’est ce qui permet d’avoir un rôle dans l’acte juridique.

Une personne juridique est employée comme un sujet de droit et un sujet de droit objet (j’ai un objet de droit). La personnalité juridique entraîne le pouvoir pour une personne d’exercer le droit ou de jouir du droit donc je peux en profiter elle va donner à chaque individuel de jouir. La capacité juridique donne une capacité juridique. La personnalité juridique implique la capacité juridique. Mais parfois il existe des situations dont on a la capacité juridique mais de fois non (pleine et juridique qui va avec) je ne peux pas exercer seul ces droits.

L’aptitude à exercer ses droits agir de tel ou tel manière.

Catégorie juridique de personne en droit il existe 2 catégories de personnes

                                        -personne physique (personne humain et non les animaux car ce ne sont pas des pers au sens juridique ils vont être qualifié de chose)

                                        -personne morale (groupement de pers ou de bien qui est groupé pour réaliser des intérêts collectif) les fondations, l’Etat

Une fiction juridique le droit va attribuer la personnalité juridique à cette personnalité morale. Les pers moral ont une personnalité juridique différente de la personnalité juridique

 propre elle est distincte de la personnalité juridique de la personnalité morale. Un régime juridique qui est spécifique à la pers morale.

1. La personnalité juridique

TITRE 1 : l’existence de la personne physique

CHAPITRE1 : L’acquisition de la personnalité juridique

En droit français on considère que tous les Hommes naissent libre et égaux. Tous les Hommes ont tous à la naissance la personnalité juridique elle est attribué à tt le monde sans discrimination (un esclave n’été pas considéré comme un homme juridique). A partir du moment où il y a un corps vivant donc il y a personnalité juridique.

Le rôle du droit ça va être de déterminer à partir de quel moment ce corps humain va être attribué la personnalité de droit ???

Section 1 : Les critères classiques

Pr acquérir la personnalité juridique le droit va exiger deux conditions viable et être naît. L’enfant conçu peut être fait comme si il été Dja une pers juridique. « Enfens conceptus »

Paragraphe1 : La naissance vivant est viable

La personnalité juridique est acquise à la naissance quand l’enfant nait et viable

Définit° des termes vivant et viable

Le principe de simultanéité : la naissance = la personnalité juridique il ne suffit pas de naitre pour acquérir la personnalité juridique il faut que l’enfant soit vivant et viable. Naitre vivant : Il faut que l’enfant arrive à respirer seul on considère qu’il est vivant. Un enfant mort-naît n’aura jamais acquis la personnalité juridique c’est comme si il n’avait jamais existé. La seconde condition est le fait de naître viable : la viabilité est l’aptitude physiologique de l’enfant à vivre l’enfant doit avoir tous les organes nécessaire qui vont lui permettre de vivre doivent être constitué pour l’aider enfin à se développer. L’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) a dit qu’on peut considérer qu’un enfant est viable à partir du moment où il y a 24 semaines de grossesses où que l’enfant ait au moins 500 g. Même si un enfant nait avec de très nombreuses malformations cela n’a pas d’incident en droit avec la durée de grossesse (enfin l’un des deux critères remplis) On peut avoir un enfant vivant et viable qui acquière la personnalité juridique  ça n’a pas d’incidence sur la durée de vie de l’enfant.

La naissance est un fait individuel mais un aspect de la société.

1. Le constat de la naissance pas l’autorité public

1. L’enfant nait vivant et viable

• Article 55 et 56 le père doit se déplacer pour faire la déclaration de son enfant dans les 3 jours de l’accouchement ou les médecins dans ce cas l’officier d’Etat civil va témoigner l’acte de naissance de l’enfant si il a une personnalité juridique ou pas. Aller devant un tribunal d’instance pour déclarer qu’un enfant est nait donc il n y aura pas d’acte de naissance mais un jugement d’acte de naissance dont l’enfant sera inscrit dans la liste d’acte de naissance.

• Si l’enfant meurt avant que l’enfant ait été Déclaré à l’état civil c’est l’article 79 tiré 1 du code civil l’officier doit faire un acte de naissance et un acte de décès en même temps.

L’enfant qui nait vivant mais non viable : (Art79 tiré1 alinéa 2) Lorsque l’enfant est nait vivant mais non viable l’officier civil doit déclarer que c’est un acte d’enfant sans vie (ni acte de naissance ni acte décès) car l’enfant n’acquière jamais la personnalité juridique. Cet acte peut avoir des aspects importants car il peut être inscrit dans le livret de famille, organiser des funérailles. Il a une reconnaissance judiciaire.

Dernière situation est de l’enfant mort nait : Il n y a aucun acte de naissance ni de décès ce n’est pas une personnalité juridique à aucun moment il n’a été considéré comme une personne juridique.

Paragraphe2 : Les interrogations contemporaines

La personnalité juridique s’acquière à la naissance il n’est pas sujet de droit. Grace à une fiction juridique on va considérer que l’enfant conçu peut bénéficier des droits patrimoniaux (un certain nombre de droit) l’enfant simplement conçu doit être tenu pour nait chaque fois kil va de son intérêt. C’est une fiction une technique juridique remonter la personnalité juridique dans le tps jusqu’au moment de la conception. On ne peut pas mettre des charges à l’enfant que si c’est par l’intérêt de l’enfant. L’adage s’applique cela permet de considéré l’enfant comme une personne juridique à en devenir donc ça veut dire que concrètement on va lui attribuer des droit juridique comme si il été Dja une personne juridique que si il nait une personne juridique et viable. Ces droit deviendront effectif que sil réellement il nait vivant et viable.

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