Cours de droit de la famille

   Droit de la famille

Introduction : l’étude du droit de la famille supposée 3 question : que est ce que la famille ? Quels sont les liens qui unissent les membres d’une famille et quels sont ceux pris en considération par la justice ? Quel est l’évolution juridique de la matière ?

I.La notion de famille

La notion de famille varie selon elles différentes sciences que sont le droit , la biologie ... la seule certitude est que la famille constitue un groupement de personnes et c’est le trait commun à tout les sciences étudiant la famille. Il n’existe pas qu’un seul modèle de ce groupement.

  En droit français il n’existe pas de définition juridique de la famille , cette absence de définition précise s’explique par la genèse du code civil fondé sur les droits des personnes et c’est plus intéressé aux personnes plutôt qu’aux familles. Ceci n’a pas d’empêcher les auteurs de donner leur définition de ce groupement , souvent’ ce sont des définitions assez larges afin d’éviter de mettre à l’écart des situations.

  Si on devait la définir on la définirait donc comme un groupement de personnes liés par la parenté ou l’alliance. Certains auteurs ont proposer des définitions plus précises et il existe donc parmi ces différents courants deux théories principales

- La théorie fonctionnaliste : elle envisage la famille au regard de la fonction qu’elle a au sein de notre société , plus précisément elle analyse le rôle de la famille dans l’établissement d’un ordre juridique ( le fait de créer des règles). Son rôle est d’établir un véritable ordre juridique. La famille est donc un groupement primaire de notre société et le son rôle est d’enseigner à ses membres les règles et normes fondamentales sur lesquelles est fondées leurs liens sociales.

- La théorie institutionnelle : elle qualifie la famille d’institutions, c’est à dire un groupement de personnes qui est doté d’un pouvoir ( ex: autorité parentale) et de biens matériels , d’un patrimoine afin de réaliser l’intérêt collectif. L’intérêt de la famille est la norme qui régit le comportement des membres de ce groupement. La famille est une institution juridiquement autonome , elle créer des normes qui sont destinés à s’appliquer à tout les membres du groupement et régir l’ordre social

II. Les familles

  Lorsqu’une situation est qualifiée de famille il ne s’agit pas toujours d’un même type de groupement. Il faut donc distinguer plusieurs notion , le « ménage » juridiquement parlement est un groupement de personnes mariés qui constitue une famille / le PACS ou concubinage ne constituent pas un ménage et donc ne constituent pas un groupement familial ils forment un couple.

Aujourd’hui aucune disposition relative à la communauté de vie introduit une finalité familiale. Le groupe parental en revanche est une notion plus large que le ménage ou le couple puisque il est constitué des parents et de/des enfant(s) et le mariage ne joue aucun rôle dans la formation du groupe seul compte le lien de filiation qui fait du couple des parents. La marina est le seul contrat qui crée l’institution familiale. Ainsi , faire accéder les couples homosexuels au mariage par loi de 2013 signifie inévitablement qu’elles sont autorisées à accéder à l’établissement d’un lien de filiation , cette loi  aboutit à une certaine forme de paradoxe puisque jusque ici l’évolution législative en droit de la famille révélait quand même un détachement progressif de la filiation et du mariage avec cette loi on revient donc en arrière en ne permettant l’adoption plénière qu’entre les couples homosexuels mariés = revient à lié mariage et lien de filiation.

   Le groupe parental peut être effectué que par un seul parent lorsque le lien de filiation n’est établit qu’avec la mère ou le père , situation à distinguer avec les familles monoparentales. Ici le lien de filiation ne se fait qu’avec un seul parent , dans le cas des familles monoparentales la filiation est établi à l’égard des deux parents.

  On parle plus souvent de parents que de groupe parental , les parents en principe désigne les personnes issues d’un même lien de famille à l’exclusion des liens d’alliance ( ex : belle sœur = lié par un lien d’alliance ne sont pas des parents ).

   La famille au sens large pourrait comprendre les parents et les personnes qui sont rattachés ensemble par un lien d’alliance

Section 2 : les liens de famille

I. Le lien de filiation

   Ce lien est fondateur de la famille puisque c’est celui qui relie l’enfant à ses parents ou l’un de ses parent. En principe ce lien résulte de la procréation qui est un fait juridique puisque la loi attribue à ce fait certains effet juridique = établissement de la filiation ainsi que des actes juridiques notamment l’acte de naissance. L’enfant qui serait né d’une PMA est également assimilé , de la même manière il est lié à ses parents par un lien de filiation par une fiction juridique

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