Cours Magistral détaillé L1 droit rouen
Cours : Cours Magistral détaillé L1 droit rouen. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar TPE branly Manon william mathéo • 23 Septembre 2018 • Cours • 2 486 Mots (10 Pages) • 550 Vues
Séance 1 page 9 constitution document 1 a 7 : peut on se passer de constitution ? Doc 5 et 6 !
- Semestre / Théorie générale
- Semestre / Constitution de la Veme République
5 thème :
Constitution = règle de droit
L’objet de la constitution
La constitution et l’état
La constitution et la souveraineté
Origines parlementaire de la Veme République
Arnaud haquet droit constitutionnel dalloz
Site : conseil-constitutionnel.fr / Legifrance.gouv.fr
- Constitution est plus importante que :
Normes particulière différente dès loi( vote par les parlementaire qui représente le peuple)(on réforme par des lois)
/engagements internationaux( état passe dès engagement et des traité , des conventions , accord etc … Lie les états entre eux )
/ règlement( décret , arrêtée , accord de conseil municipale)
/ règles coutumière, contractuelles( contrat entre particulier , achat , contrat de travail etc… )
On parle de « la constitution » une seule pour 10 000 lois pour 400 000 règlements nationaux
Unique et au sommet de la hiérarchie des normes ( pyramide)
1ère Définition : la constitution est un pacte fondateur par lequel une communauté établit les conditions d’exercice du pouvoir politique. Ex : constitution américaine
Énoncée de valeur et de principe ( théologique ou laïque / démocratie ou autoritaire)
Besoin d’organe donc instituer les principale autorité ( roi / président etc ) séparation des pouvoirs ou non / état unitaire ou decentraliser ( France / États-Unis )
On doit trouver dans la constitution des droits fondamentaux.
Les constitutions varie selon les époque où elle on était éditée, dans leur présentation ,leur style, leur composition et leur longueur
( rappeler aux puissant les droits des pauvre)
UK : développer la constitution sur des coutumes , pas former de texte mais de principe ( la reine élu le chef du partie gagnant )
- Concept de constitution
- Ce qu’il y a dans la constitution
- Régime politique que crée la constitution
- Constitution = règle de droit / pas de constitution sans état / constitution liée à la souveraineté
- La constitution a un auteur / une valeur juridique / possède une protection juridictionnelle
- Valeur juridique
Hiérarchie des normes : constitution tout en haut , Au dessus des loi mais des instances internationales reste supérieur
Constitution a dû se battre pour être supérieur au autres normes
- La constitution devenu normes suprêmes
Au début la constitution n’était pas majeure car le droit constitutionnel était un droit politique car avait pour objectif de créé des objets politique ( son intérêt juridique s’épuiser )
Le droit était conçu par des lois ( parlement ) à travers les code ( civile / pénal etc )
Période legicentriste
Dans la constitution il y avait peu de notion importante pour le peuple
Désormais appartient au fondement des normes juridiques et est supérieur au reste
Il y a une perpétuelle évolution de la constitution
- Justifier la valeur supérieur de la constitution
-Supériorité de la constitution : Définition : elle est la supérieur hiérarchique des normes par principe
-Lien entre la constitution et la souveraineté ( qui adopte la constitution) pouvoir supérieur indivisible et incontestable / elle est l’expression de la souveraineté
-compétence : tout autorité en droit n’intervient que si elle a une compétence / un titre d’agir
Adopter par une autorité souveraine qui détermine lui-même c’est propre compétence
-une norme supposée( fondamentale) imposé la validité de la constitution ( théorie de Hans Kelsen )
Une normes nous dit quel est la norme supérieur ( théorie normaliste)
Kelsen dit : Au dessus des autres normes ils y a une normes hypothétiques qui va justifier la supériorité de la constitution .
- Des logiques différentes :
Pacta sunt servanda ( les pactes doivent être respecter )
Normes internes doivent admettre la supériorité des engagements internationaux
Normes européennes prévalent sur les engagements internationaux, sur les constitutions nationales
Si une constitution est discriminatoire la droit international peut l’enlever .
- La logique du droit international
- La logique du droit interne
Supériorité de la constitution sur toute norme y comprit les engagement internationaux, en France les juridictions se sont entendu en ce sens( cours de cassation/conseil d’état/conseil constitutionnel )
La place de la constitution française se situe au sommet de l’ordre juridique interne
Dans l’ordre juridique interne , la suprématie des engament internationaux ne s’appliquent pas à la constitution / les engagements internationaux ne pouvais être supérieur à la constitution
Les règles applicables se situent dans là norme supérieure: la constitution
- L’auteur de la constitution
Le constituant = pouvoir constituant
Pouvoir constituant originaire :
- Le titulaire du pouvoir constituant
Il est titulaire de la souveraineté donc pouvoir suprême incontestable
C’est un pouvoir exceptionnel qui présente un aspect révolutionnaire car il crée un nouvel ordre juridique qui remplace le précédent ( l’orque sont créé de nouveaux état ou changement de régime politique à l’issus d’une révolution d’un coup d’état ou d’une guerre etc )
Supra constitutionnalité : La thèse Portent à la fois sur les droits et liberté mais aussi sur les valeurs et les questions institutionnelles et politiques / ce qui est essentiel c’est la conviction de chaque interprète / le droit et d’abord et avant tout naturel : jusnaturalisme remis en cause car le droit doit être effectuer à partir des textes et il n’appartenait pas à l’interprète de contredire le contenue de textes au profit de ses droit naturel
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