Cours Magistral détaillé L1 droit rouen

Séance 1 page 9 constitution document 1 a 7 : peut on se passer de constitution ? Doc 5 et 6 !

1. Semestre / Théorie générale
2. Semestre / Constitution de la Veme République

5 thème :

Constitution = règle de droit

L’objet de la constitution

        La constitution et l’état

        La constitution et la souveraineté

        Origines parlementaire de la Veme République 

Arnaud haquet droit constitutionnel dalloz

Site : conseil-constitutionnel.fr   /   Legifrance.gouv.fr

1. Constitution est plus importante que :

Normes particulière différente dès loi( vote par les parlementaire qui représente le peuple)(on réforme par des lois) 

/engagements internationaux( état passe dès engagement et des traité , des conventions , accord etc … Lie les états entre eux )

 / règlement( décret , arrêtée , accord de conseil municipale) 

/ règles coutumière, contractuelles( contrat entre particulier , achat , contrat de travail etc… ) 

On parle de « la constitution » une seule pour 10 000 lois pour 400 000 règlements nationaux

Unique et au sommet de la hiérarchie des normes ( pyramide) 

 1ère Définition : la constitution est un pacte fondateur par lequel une communauté établit les conditions d’exercice du pouvoir politique. Ex : constitution américaine 

Énoncée de valeur et de principe ( théologique ou laïque / démocratie ou autoritaire)

Besoin d’organe donc instituer les principale autorité ( roi / président etc ) séparation des pouvoirs ou non / état unitaire ou decentraliser ( France / États-Unis )

On doit trouver dans la constitution des droits fondamentaux.

Les constitutions varie selon les époque où elle on était éditée, dans leur présentation ,leur style, leur composition et leur longueur

( rappeler aux puissant les droits des pauvre)

UK : développer la constitution sur des coutumes , pas former de texte mais de principe ( la reine élu le chef du partie gagnant )

1. Concept de constitution
2. Ce qu’il y a dans la constitution
3. Régime politique que crée la constitution

1. Constitution = règle de droit / pas de constitution sans état / constitution liée à la souveraineté

1. La constitution a un auteur / une valeur juridique / possède une protection juridictionnelle

1. Valeur juridique

 Hiérarchie des normes : constitution tout en haut , Au dessus des loi mais des instances internationales reste supérieur 

Constitution a dû se battre pour être supérieur au autres normes

1. La constitution devenu normes suprêmes

Au début la constitution n’était pas majeure car le droit constitutionnel était un droit politique car avait pour objectif de créé des objets politique ( son intérêt juridique s’épuiser )

Le droit était conçu par des lois ( parlement ) à travers les code ( civile / pénal etc )

Période legicentriste

Dans la constitution il y avait peu de notion importante pour le peuple

Désormais appartient au fondement des normes juridiques et est supérieur au reste

Il y a une perpétuelle évolution de la constitution 

1. Justifier la valeur supérieur de la constitution

-Supériorité de la constitution : Définition : elle est la supérieur hiérarchique des normes par principe 

-Lien entre la constitution et la souveraineté ( qui adopte la constitution) pouvoir supérieur indivisible et incontestable / elle est l’expression de la souveraineté 

-compétence : tout autorité en droit n’intervient que si elle a une compétence / un titre d’agir

Adopter par une autorité souveraine qui détermine lui-même c’est propre compétence 

-une norme supposée( fondamentale) imposé la validité de la constitution ( théorie de Hans Kelsen )  

Une normes nous dit quel est la norme supérieur ( théorie normaliste)

Kelsen dit : Au dessus des autres normes ils y a une normes hypothétiques qui va justifier la supériorité de la constitution .

1. Des logiques différentes :

Pacta sunt servanda ( les pactes doivent être respecter )

Normes internes doivent admettre la supériorité des engagements internationaux

Normes européennes prévalent sur les engagements internationaux,  sur les constitutions nationales

Si une constitution est discriminatoire la droit international peut l’enlever . 

1. La logique du droit international
2. La logique du droit interne

Supériorité de la constitution sur toute norme y comprit les engagement internationaux, en France les juridictions se sont entendu en ce sens( cours de cassation/conseil d’état/conseil constitutionnel )

La place de la constitution française se situe au sommet de l’ordre juridique interne 

Dans l’ordre juridique interne , la suprématie des engament internationaux ne s’appliquent pas à la constitution / les engagements internationaux ne pouvais être supérieur à la constitution 

Les règles applicables se situent dans là norme supérieure: la constitution

1. L’auteur de la constitution

Le constituant = pouvoir constituant 

Pouvoir constituant originaire :

1. Le titulaire du pouvoir constituant

Il est titulaire de la souveraineté donc pouvoir suprême incontestable 

C’est un pouvoir exceptionnel qui présente un aspect révolutionnaire car il crée un nouvel ordre juridique qui remplace le précédent ( l’orque sont créé de nouveaux état ou changement de régime politique à l’issus d’une révolution d’un coup d’état ou d’une guerre etc )

Supra constitutionnalité : La thèse Portent à la fois sur les droits et liberté mais aussi sur les valeurs et les questions institutionnelles et politiques / ce qui est essentiel c’est la conviction de chaque interprète / le droit et d’abord et avant tout naturel :  jusnaturalisme remis en cause car le droit doit être effectuer à partir des textes et il n’appartenait pas à l’interprète de contredire le contenue de textes au profit de ses droit naturel

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