Introduction au droit de la famille

C'est une des matières mes plus anciennes du droit, le droit de la famille a aujourd'hui évolué.

§ 1. Notion de famille

La notion de famille est marquée par un véritable paradoxe. Cette notion a toujours existé, c'est un noyau de base autour de laquelle la société est regroupée. C'est une forme d'universalité qui existait en tout temps et partout.

Mais si on regarde plus en détails à ce qu'il y a derrière la notion, cette universalité laisse place à une très large diversité. La famille des romains n'a rien à voir avec la famille du moyen-âge, on retrouve des réalités très différente, cette diversité est marquée dans le temps et dans l'espace.

La répartition des rôles et des pouvoirs a évolué dans le temps dans les familles.

La notion est universelle mais son contenu est différent.

A. Une notion floue et évolutive

Définition :

- E. Littré : « Chez les Romains, réunion de serviteurs, d'esclaves appartenant à un seul individu ou attachés à un servie public ; c'est le sens primitif. Par suite il se dit de toute les personnes, parents ou non, maîtres ou serviteurs, qui vivent sous le même toit. »

- Dictionnaire Académie Française : « Ensemble de personnes unies par le sang ou l'alliance. »

- Dictionnaire Cornu Ass. H. Capitant : « Désigne couramment soit a) l'ensemble des personnes quis ont unies par un lien de sang, qui descendent d'un auteur commun b) le groupe restreint des père et mère de leurs enfants (mineurs) vivants avec eux. »

- Cicéron : « Unus homo familia non est », Un seul Homme n'est pas une famille.

B. Une notion sociologique

La manière dont les gens se comportent évolue, la manière de régler ses problèmes aussi et le droit de la famille s'adapte à une réalité sociologique, telle qu'elle est vécue au quotidien par les citoyens.

Est-ce que le droit doit suivre les évolutions sociologiques ?

C'est après la Seconde Guerre Mondiale que le droit de la famille a le plus évolué.

En France il y a une évolution contemporaine de la notion de famille :

- plus grande place accordée à la volonté individuelle : à la famille imposée a succédé une famille sélective

- la possibilité de « choix » a pour conséquence une moins grande stabilité, la famille est mouvante

- la famille est également perçu comme une notion plus resserrée souvent autour du foyer

Il y a des conséquences à cette évolution sociologique de la notion de famille :

- la famille moderne n'accorde plus une place importante au mariage

- l'âge moyen du 1er mariage ne cesse d'augmenter

- le nombre de divorces est en hausse continue

- les formes de couples sont de plus en plus variées

- les familles elles-mêmes se diversifient : recomposées, monoparentales,

homoparentales, traditionnelles..

- le taux de fécondité se maintient à un niveau relativement élevé

C. Une notion juridique ?

Il n'existe aucune définition légale de la famille. Le terme n'est nul part définit dans la loi. Pourtant à de nombreuses reprises, ce terme est employée dans le code civil sans jamais le définir et dans des ses différents :

- Article 213 du code civil : « Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir. »

- Article 356 du code civil : « L'adoption confère à l'enfant une filiation qui se substitue à sa filiation d'origine, l'adopté cesse d'appartenir à sa famille par le sang. »

- Article 407 du code civil : « Le conseil de famille est composé de quatre à six membres. »

Ce sont 3 textes avec 3 sens différents du mot famille.

D'un pont de vue juridique on retrouve cette idée que la famille, c'est tantôt une famille fondée sur l'alliance, sur la notion du couple, et c'est tantôt une notion fondée sur la parenté, sur le sang.

1. La famille par l'alliance

L'alliance est un lien juridique qui est établi par l'effet du mariage entre chaque époux et les parents de l'autre et qui crée entre alliés des droits, des obligations personnelles. Le mariage est non seulement l'union de 2 personnes mais c'est aussi l'union de 2 familles par le sang.

2. La famille par la parenté

La parenté résulte de la filiation, qui représente et institue le lien qui relie une personne à sa mère (filiation maternelle) et à son père (filiation paternelle), et à partir de ce double lien, aux parents de ces derniers. Ce lien inscrit donc l'enfant dans un ordre généalogique.

La parenté se divise en 2 lignes :

- la ligne directe ; qui regroupe les personnes qui descendent l'une de l'autre. La ligne directe ascendante regroupe es ancêtres, la lige directe descendante les descendants

- la ligne collatérale regroupe ceux qui descendent d'un ancêtres commun, mais pas l'un de l'autre

- la proximité de chacun des membres d'une ligne se compte en degrés

En ligne directe on compte le nombre de générations pour déterminer le degré de filiation.

En ligne collatérale, on va compter le nombre de générations, jusqu'à l'ancêtre commun et ajouter le nombre de génération.

La filiation au sens juridique, n'est pas

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