Les différentes cohabitation sous la V° république

“La cohabitation, c’est le jardin des supplices pour le futur Premier ministre, le jardin des malices pour le président, le jardin des délices pour les nostalgiques de la Quatrième République.”, François d’Auber, député de l’udf (1997 et 2004) et ministre du budget et de la recherche (2004 et 2005). Explique ici que la cohabitation est bénéfique au président de la république a contrario pour le premier ministre. La cohabitation fait partie des différentes évolutions de la V° république. La cohabitation est un mode alternatif de fonctionnement des institutions, qui né sous la V° république, elle résulte d’une opposition entre majorités présidentielles et parlementaires. Entre 1986 et 2002 la cohabitation est le mode courant utilisé sous la V° république. Cela marque un tournant car il n’y a plus lieu à une relation de subordination mais de coopération entre le président et son premier ministre. Sous la V° république des cohabitations ont déjàpmpm eu lieu, la première entre mars 1986 et mai 1988 avec comme président Mitterrand et premier ministre Jacques Chirac. En suite, une deuxième cohabitation à lieu de avril 1993 à 1995 avec comme président Mitterrand et premier ministre Edouard Balladur. La dernière cohabitation connu sous la V° république est de mai 1997 à mai 2002 avec comme président Jacques Chirac et premier ministre Lionel Jospin, avec la majorité de la gauche pluriel. Les différentes cohabitations ayant vécus sous la V° république ont fait subir un risque au pouvoir exécutif détenu par le président de la république mais en quoi ont-elles représenter un risque pour ce pouvoir.

Un pouvoir et un chef de l’Etat affaibli (I) mais non éteint (II).

Le parlement sous la cohabitation se voit alors tout puissant par l’importance qui lui est conféré (A) ce qui peut porter à ce questionner sur la mise en place d’une dyarchie dans le pouvoir exécutif(B).

A-

Lorsqu'une cohabitation à lieu le président ne reçoit pas le soutien dont il espère de la part du gouvernement puisque celle-ci appartient à un bord politique opposé du sien. Ce qui provoque un effacement temporaire de ces fonctions au bénéfice du chef du gouvernement. Le premier ministre est véritablement le chef du gouvernement qui “détermine et conduit la politique de la nation.” (art20, Constitution de 1958). C’est pour ces raisons que Chirac durant la première cohabitation peut créer la plateforme RPR-UDF. Le président garde la prérogative de nommer le premier ministre mais cela étant dit, en période de cohabitation il doit le choisir parmis les membres de la majorité élu au législative; s’il si refuse un vote pour motion de censure à l’encontre de son gouvernement qu’il souhaite désigné peut avoir lieu. Le président perd alors la prérogative de former son gouvernement, à l’exception des ministres de la défense ou des affaires étrangères, puisque c’est un domaine dit “réservé” au chef de l’Etat.

De plus, le président ne peut demander la démission du premier ministre; le chef du gouv n’est plus responsable devant le président, ce qui montre un parlementarisme accentué. Durant la cohabitation le premier ministre n'est responsable que devant l’assemblée nationale, d’où il tire tous ses pouvoirs. Conformément à la lettre de la Constitution qui rend le premier ministre responsable devant le président, chef de l’Etat.

Il faut tout de même faire attention, un retour au régime parlementaire n’est pas effectué par la cohabitation.L’assemblée nationale ne peut remettre en cause le gouvernement et sa responsabilité car les deux se soutiennent. Ce qui pourrait créer une crise ministérielle, ainsi cela pourrait permettre au président de la république à procéder à une dissolution qui en cas de victoire de ses partisans politique aux législative mets un terme à la cohabitation.

Le parlement est alors très fort en période de cohabitation par son chef du gouvernement mais il pourrait aussi s’agir d’une dyarchie dans le pouvoir exécutif.

B-

La dyarchie par définition est un régime politique dont le pouvoir est exercé conjointement par deux dirigeants ou groupe ayant une répartition égale de leur attribution ou non. Ce terme qualifie le couple premier ministre et président de la république sous la V° république en France.

La dyarchie sous la cohabitation est une forme de coopération entre les deux chefs, dans la Constitution elle signifie un “pouvoirs partagés” entre le chef de l’état et son premier ministre. Plusieurs pouvoirs sont partagés entre les deux chefs, par exemple lorsque le président exerce une compétence sur proposition il peut faire appel si c’est sur un pouvoir exécutif au premier ministre “l’expression ‘proposition’ implique nécessairement le droit de refuser” (la faculté d’empêcher du président de la république). La dyarchie permet un partage des pouvoirs entre les deux, en effet le chef du gouvernement si n’est pas du même partie que le chef de l’Etat le soumet à coopérer en choisissant des ministre de son bord mais le président peut choisir seul les ministres des affaires étrangères, européen et de la défense nationale (art 8 alinéa 2

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