Les auto-entrepreneurs : Une nouvelle génération de porteurs de projets.

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Université Mohammed V-Rabat

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Souissi

Master Juriste d’affaires (M1)

MODULE :

Droit des sociétés

Thème :

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Réalisé par :                                   Encadré par :        

Kendous Ghita                                 Prof : GUENBOUR Saida

                              Année universitaire :

                                      2018-2019

  Sommaire

INTRODUCTION……………………………………………………………………………...….…….3

CHAPITRE I : spécificité du statut d’auto entrepreneur ………………………….7

    SECTION I : les objectifs majeurs du statut de l’auto entrepreneur.…8

    SECTION II : les conditions de fond et de forme prévu par le statut de l’auto entrepreneur……………………………………………………………………………………11

CHAPITRE II : le statut de l’auto entrepreneur : atouts et limites constatées ………………………………………………………………………………………………….17

   SECTION I : Le statut Auto-Entrepreneur : quels avantages ?...........17

   SECTION II : la loi de l'auto-entrepreneur: Les insuffisances et lacunes a comblé……………………………………………………………………………………………………..22

  CONCLUSION……………………………………………………………………………………………25

  BIBLIOGRAPHIE……………………………………………………………………………………….26

  TABLE DES MATIERES……………………………………………………………………………..28

INTRODUCTION

« Dans la vraie vie, on n’a jamais vu un entrepreneur se réveiller un beau matin avec l’idée de génie pour faire fortune. Le talent de ceux qui réussissent, c’est de savoir saisir leur chance quand elle passe et de bâtir dessus une stratégie. En allant plus vite que les autres, en travaillant et en réfléchissant plus »^[1]

En effet, Entreprendre, c’est se mettre en mouvement. Être capable de rêver un projet qui nous ressemble, qui nous fait vibrer et dans lequel on a envie de s’investir. C’est être capable de mettre en œuvre un certain nombre de choses : des actions et de l’énergie pour réaliser ce projet. Quel que soit le domaine dans lequel on a envie de se lancer : artistique, social, sociétal, humanitaire, sportif ou économique… C’est la personne qui est au cœur de l’acte d’entreprendre et c’est elle, avec ses talents, ses atouts, ses zones lumineuses et ses zones d’ombre qui va donner sa couleur à l’entreprise qu’elle va développer. Pour cela, chacun peut s’appuyer sur ses attitudes entrepreneuriales qui se traduisent par  l’autonomie, de la créativité, de la curiosité, l’esprit d’initiative, un certain goût du risque… et aussi l’esprit d’équipe et l’envie d’engagement. C’est la base de l’esprit d’entreprendre que l’on peut définir comme étant la capacité de passer d’une idée à un projet concret. Il est donc fondamental de se connaître, d’avoir appris à prendre du recul sur son fonctionnement, sur ses limites et ses forces en toute conscience^[2].

« L’esprit d’entreprise, c’est de ne jamais lâcher son idée, même contre l’avis de tous » déclare R. HOSSEIN, cinéaste et créateur de spectacles »^[3]

Dans le même ordre d’idées, Il y a lieu de préciser que le terme ‘‘entreprenariat’’ a été défini la première fois à la Harvard Business School par le professeur Howard Stevenson. Définissant l’entreprenariat comme étant la poursuite d’une opportunité au-delà des ressources que vous contrôlez. La poursuite implique une certaine détermination et concentration dans l’effort. Cela signifie que l’entrepreneur perçoit des opportunités mais il a besoin d’avoir des ressources telles que des compétences techniques spécifiques, ou un réseau c’est-à-dire la famille dans laquelle il est né ou ses collègues qui lui permettent de voir ses différentes opportunités.^[4]

Comme l’écrit B. HEWLETT, fondateur de HEWLETT-PACKARD : «  Nous n’avions aucun projet quand nous avons débuté- nous étions que des opportunistes »^[5]

Ainsi, l’on peut dire que l’entrepreneuriat est la capacité de concrétiser une idée, de se mettre en projet, ce qui peut mener, entre autres, à la création d’une entreprise. Ainsi qu’à une plus grande employabilité c'est-à-dire la capacité d'évoluer de façon autonome à l'intérieur du marché du travail, de façon à réaliser, de manière durable, par l'emploi, le potentiel qu'on a en soi…). La finalité éducative de l’Éducation à l’Entrepreneuriat au sens large est de rendre le jeune plus entreprenant. C’est l’éducation PAR l’entrepreneuriat.^[6]

Il est donc évident d’estimer que l’entrepreneuriat est au cœur du développement humain des sociétés modernes. Il favorise l’expression du potentiel des personnes et leur ouvre des espaces de liberté insoupçonnés dans l’accomplissement de « grand-chose » correspondant à leur quête de sens dans la mesure ou elle favorise la canalisation et la sublimation de son énergie et de ses forces dans la poursuite de son objectif qui se concrétise a travers une prise d’initiative personnels dans un domaine quelconque.^[7] 

Selon  David  ROBALINO,  manager  et  Lead Economist à la Banque mondial «L’entrepreneuriat est l’une  des grandes sources de création d’emplois dans les  pays à faible taux de croissance».^[8]

C’est dans cette optique que le Maroc, et afin d’encourager la création d’entreprises, a adopté la loi  n° 114-13 du 19 février 2015 relative au statut de l’auto-entrepreneur.

Ce texte initié par le ministère en charge de l’industrie en partenariat avec les différents acteurs dans le domaine de l’entreprenariat et de l’accompagnement des entreprises notamment « Barid al Maghreb » (gestionnaire du registre d’auto entrepreneur), sans oublie le partenariat de Maroc PME, constitue un saut qualitatif vers l'intégration du secteur informel dans le circuit économique national, la réduction du chômage et l’optimisation de l’initiative privée.^[9]

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