Le régime parlementaire

Le régime parlementaire

La Grande-Bretagne est aujourd’hui souvent considérée comme l’un des pays fondateurs du droit constitutionnel. En effet, c’est elle qui a inventé le parlementarisme. Ainsi, dès le 18ème siècle, son régime va être considéré comme un modèle, un idéal en Europe et en Amérique. La France et les États-Unis parmi les premiers pays tenteront de reproduire à leur manière le fonctionnement des institutions britanniques. Le régime britannique s’est construit progressivement, aux lendemains de la Glorieuse Révolution (1688-1689) il n'est encore qu'un régime de balance des pouvoirs, soit un régime de type présidentiel. Un régime parlementaire est un régime de séparation souple des pouvoirs. Il associe une interdépendance organique des pouvoirs et une collaboration fonctionnelle. La stabilité du régime tient à l’équilibre entre les pouvoirs. La séparation des pouvoirs est une théorie mise en lumière par Montesquieu et John Locke. Elle consiste en la séparation du pourvoir législatif, judiciaire et exécutif. Il y a deux sortes de régime qui met en œuvre cette séparation.

Nous pouvons alors ce poser cette question; Existe-t-il différents types de régimes parlementaires et quels sont ses caractéristiques? Pour répondre à cette problématique, nous verrons dans un premier temps les différents régimes parlementaires et leurs caractéristiques et dans un second temps l'organisation des organes et des pouvoirs au sein de ce type de régime politique.

I) Les régimes parlementaires :

Les régimes parlementaires se traduisent par une accumulation de faits qui définit ce qu'est le régime parlementaire. Néanmoins, on constate qu'il existe différents types de régimes parlementaires qui s'adaptent au pays dans lequel ils s'établissent.

A) Les différentes caractéristiques :

- exécutif bicéphale

- responsabilité du Gouverment devant le Parlement

- Irresponsabilité du Chef de l'Etat

- Autonomie du Gouvernement envers le Parlement

- Les ministres ont accès aux assemblées parlementaires

B) Deux types de régimes parlementaires (le moniste et le dualiste) :

- moniste : gouvernement pas responsable politiquement devant le Parlement.

-> exemple de la Belgique et du Pays-Bas

- dualiste : gouvernement responsable politiquement devant le Parlement et le Chef de l'Etat.

-> exemple du Portugal qui est dualiste dans le texte mais devenu moniste dans la pratique en opposition avec la Ve République française qui est moniste dans le texte mais dualiste dans la pratique.

Après avoir établi ce qu'était un régime parlementaire avec ce qui le définissait et les deux grands types qui existait au sein de ce régime politique, voyons comment s'organise les organes politiques et les pouvoirs.

II) L'organisation d'un régime parlementaire :

Un régime

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