La logique des modes de scrutin

Dans le cadre des récentes élections présidentielles américaines, certaines remarques concernant le mode de scrutin ont été émises, exprimant la subjectivité des résultats en fonction du choix du système. En effet, il convient de dire que chaque pays est libre de choisir son mode de scrutin, d’en choisir des différents en fonction du type d’élection (législatives, présidentielles, européennes..), et que le choix du mode de scrutin peut évoluer avec le temps, et être par exemple changé d’une constitution à une autre. De plus, nous verrons que le choix du mode de scrutin a un impact sur la politique bien plus important qu’il ne le paraît à prime abord.

Jean Gicquel disait que les modes de scrutin sont « des règles techniques destinées à départager des candidats à une élection ». On peut ainsi dire que cet ensemble de règles de droit, défini et encadré par la loi, que ce soit par des textes de loi ou les constitutions nationales, permet de désigner les opérations et méthodes constituant une élection, ainsi que la manière dont les représentants d’un peuple ou d’un ensemble de personnes sont élus. C’est également la traduction des suffrages obtenus par les candidats en sièges à pourvoir. Le choix du mode de scrutin est choisi selon de nombreux facteurs : la période historique, l’histoire du pays, les besoins de représentativité du peuple, les partis politiques…Le terme de « logique des modes de scrutin » fait référence à la cohérence ceux-ci, c’est à dire la manière dont ils fonctionnent chacun séparément, et ce que le choix de l’un ou l’autre amène comme avantages et inconvénients, ainsi que la suite logique des évènements et des élections du fait des choix de mode de scrutin.

Effectivement, le choix du mode de scrutin influence les stratégies politiques auxquelles ont recours les candidats aux élections, l’organisation et le résultat de ces dernières, mais aussi le nombre de partis politiques ou encore le comportement des électeurs et leur choix de vote. Il convient donc de s’intéresser aux deux grands modes de scrutins pour en saisir les avantages et les limites, afin de mieux comprendre leur influence sur la vie politique.

Il convient alors de s’interroger quand à la logique des modes de scrutin, et plus précisément à déterminer s’il il est possible d’affirmer qu’un mode de scrutin est préférable à un autre de manière universelle.

Ainsi, si le scrutin majoritaire permet la stabilité politique au détriment de l’égalité politique (I), la représentation proportionnelle avance un schéma symétriquement opposé, avec une diversité n’apportant pas toujours la stabilité (II).

Le scrutin majoritaire, un système inégalitaire mais stabilisant

Le scrutin majoritaire connaît deux variantes, le scrutin à un tour et celui à deux, qui permettent de dégager plus facilement une majorité politique (A), mais cela se fait au détriment des partis minoritaires, qui se retrouvent écrasés par les grands partis (B).

A/Une variante de système à un ou deux tours, synonyme de majorité politique

Le scrutin majoritaire repose sur un principe : celui qui a le plus de voix l’emporte.

Ainsi, la majorité peut être absolue, c’est à dire que pour être élu il faut obtenir plus de 50% des votes, ou relative, celui qui a le plus de voix est vainqueur, qu’il obtienne 20% ou 60%.

Ce système repose également sur la variante des tours : le scrutin à un tour, celui qui remporte les élections est celui qui obtient la majorité, ou bien à deux tours, c’est à dire que les partis ayant remporté le premier tour s’affronte au second, le choix étant plus restreint, les votants doivent faire un choix entre en général deux candidats, afin d’élire leur représentant.

Le scrutin majoritaire est favorable au choix de l’homme plutôt que du parti: les électeurs auront tendance à choisir en fonction de la personnalité et des convictions véhiculées par le candidat plutôt que par le parti lui même, ce qui instaure un lien direct entre le peuple et le représentant.

On retrouve différents types de scrutin majoritaire, qui varient généralement en fonction du type d’élection: en France, le scrutin est uninominal pour les élections présidentielles, puisqu’il ne permet d’élire qu’une seule personne pour un seul poste, tandis que le scrutin plurinominal désigne plusieurs sièges, et donc plusieurs candidats, le plus souvent issu d’une même liste électorale, comme c’est le cas aux élections municipales françaises.

Dans les années 50, Maurice Duverger émet une hypothèse selon laquelle le scrutin majoritaire à un tour détermine un système à deux partis politiques, tandis que le scrutin majoritaire à deux tours conduit à des partis multiples, souples et interdépendants les uns des autres, qui doivent s’allier pour essayer de former une coalition majoritaire. Dans tous les cas, le scrutin majoritaire, de part ses critères, ne laisse que les partis élus avec un grand nombre de voix remporter les élections, et de fait, seuls les majorités politiques peuvent siéger. Ainsi, les institutions rencontrent moins d’opposition, et peuvent mettre en place des lois et mesures plus facilement, ce qui favorise une stabilité et empêche un immobilisme gouvernemental et parlementaire. Toutefois, ce système présente un défaut : il favorise largement les partis dominants.

B/Un mode de scrutin à l’avantage des grands partis

Le scrutin majoritaire est inégalitaire, car il ne représente pas fidèlement le choix des électeurs.

En effet, il exclut les petits partis, car là où en système de représentation proportionnelle un parti ayant obtenu 8% des voix aurait pu obtenir un ou plusieurs sièges, dans le sytème majoritaire, seuls les partis ayant des majorités de votes peuvent siéger. Ainsi, les électeurs ayant choisi des partis hors partis majoritaires ne seront pas représentés. Dans des pays comme les États Unis, cela concerne aussi les minorités, ou les femmes : le vote

...