L'efficacité de la règle de droit

L'efficacité de la règle de droit

La règle de droit a pour objectif d'organiser la vie en société, entre les membres qui la composent. Sans droit, il n'y a pas de société. Une règle de droit est une règle de conduite, ayant un caractère général, abstrait et obligatoire, c'est ce qui indique ce qui devrait être fait ou non dans une situation précise. Son unique caractère est la sanction étatique, cette sanction émane de l'Etat. Son efficacité peut alors être contestée. Ce qui fait l'efficacité de cette règle est le respect de celle-ci et les conditions de son application. Pour cela nous allons voir ce qui est à l'origine du respect de la règle de droit, et si cela est obligatoire afin d'assurer le respect de celle-là.

Toute règle de droit est accompagnée d'une sanction étatique. La sanction étatique est le procédé par lequel l'individu va être dans l'obligation de respecter la règle de droit ou la punition qui va lui être infligée. Il existe différent types de sanctions. La sanction peut être une simple obligation du respect de la règle de droit, l’individu sera contraint de la respecter, elle peut être aussi réparatrice comme lorsque un individu va devoir effectuer des dommages et intérêts, mais elle peut aussi être punitive, c'est le degrès de la sanction le plus élevé, celui-là consiste à infliger à l'individu une peine comme une peine de prison, dans ce cas là, l'individu devra respecter sa peine pour le non-respect de la règle de droit. La sanction va permettre à l'Etat de mieux faire respecter la règle de droit en provoquant de l'appréhension chez certains individus et cela va donc pousser les individus à réflechir avant d'agir. La sanction permet aux individu de savoir les conséquences qu'ils auront à affronter une fois l'acte commis. La sanction a donc un aspect préventif qui permet la réflexion chez les membres de la société. La sanction a alors pour but de faire en sorte que l'indivdu respecte la règle de droit pour le bien être des relations entre les particuliers composant la société mais elle vise aussi à la reflexion de l'individu par apport à l'Etat. Si la sanction étatique n'était pas là, l'individu ne respecterait pas la règle de droit il ferait comme bon lui semble, or chaque personne à une vision différente des choses, donc pour qu'il y ai une entente dans la société, il faut des règles et pour que ces règles soient respectées, il faut mettre en place des sanctions pour que l'individu ait conscience que cette règle est obligatoire et qu'il y est soumis.

La sanction permet de gérer la vie en société. Toute les règles ne sont pas des règles de droit, il existe des règles morale comme les règles de bien séance qui vont assurer un certain respect, mais pour le non respect d'une règle moral, politesse par exemple, l'individu ne peut pas recevoir de sanction étatiquee. La règle de droit permet d'imposer des limites à ne pas dépasser pour permettre le fonctionnement de la société. Nous venons de voir que la sanction étatique semble être un caractère primordial en vue du respect de la règle de droit, la sanction étatique s'applique dans plusieurs pays mais dans certaines sociétés elle n'existe pas pour le respect et l'efficacité de la règle de droit, par exemple certaines sociétés vont préférer le blâme pour un acte commis à la sanction étatique. Selon certain principes et du point de vues des naturalistes, la sanctgion étatique est donc certain cas abusives car elle ne respecte pas les principes d'un certain droit, le droit naturel. Elle est alors considérée comme injuste et peut aux libertés fondamentales et droit fondamentaux des individus. La règle de droit peut, elle aussi, ne pas respecter ce droit, et dans ce cas-là, selon les naturalistes nous pouvons nous opposer à la règle de droit mais la théorie naturaliste n'est qu'une théorie, mais pour plaider la cause de son client, un avocat n'utilisera en aucun cas, le droit naturel. La sanction étatique paraît alors comme secondaire, car la sanction, sans être étatique peut permettre à l'individu d'être obligé de respecter les règles et de réfléchir aux conséquences de ses actes d'agir. Par exemple le blâme qui n'est pas une sanction étatique va quand même pousser l'individu à réflechir à deux avant d'agir car il ne veux pas se voir recevoir une sanction.

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