Introduction à l'histoire du droit

Introduction historique au droit

Introduction :

Selon Celse « us est ars boni et aequi » : Le droit est l'art du bon et de l'équitable.

« Dura lex, sed lex » : La loi est dure, mais c'est la loi. Attribué à Ulpien

Le positivisme : n’est considéré comme droit que celui posé ici est maintenu est ne peut pas être évalué par des critères extérieur. Période ancienne du côté du droit naturel. Droit = volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien.

Sentiment du juste relative propre à un milieu. Question de la spécificité du droit par rapport à d’autre système de règle. La contrainte est un moyen imparfait pour définir ce qu’est le droit. Il y a des règles de droit qui ne sont pas assortie de sections= supplétive, qui ne sont pas contraignante ex : en matière de contrat de mariage. Les obligations naturelles ne peuvent pas être ramené en arrière. Frontière du droit malléable. Envisage le droit sous la forme d’un catalogue de norme hiérarchisé. Qu’est ce qui fait la conformité de la norme tt en haut de la pyramide des normes ?

Droit naturelle vs positive…

Plan leçon 1 :

1)Pourquoi enseigner l’histoire à des juristes ?

a) Utilité génétique

L’idée de s’intéresser au passé du droit actuel

b) Utilité comparatiste

Comparatisme = peut se faire dans l’espace et le temps

On s’intéresse au droit du passé et non pas au passé du droit

« Ubi societas, ubi jus » = là où il y a une société, il y a du droit.

c) Utilité sociologique

2) Qu’est-ce que le droit ?

On peut trouver des solutions dans le passé car les pb que l’on se pose aujourd’hui ne sont pas nouveaux.

Pour les romains le droit est l’art du bon et de l’équitable (Celse) = ne renvoie pas à une technique ou à une science.

La finalité du droit c’est d’être un outil, un moyen pour permettre l’avènement du bon, de l’équitable et du juste : « jus naturalis » = il y aurait un droit naturel càd que l’ordre du monde suit des règles et s’impose à l’ordre des hommes.

Ordre du monde > Ordre des hommes.

Le « droit est dédié par les hommes, autoréférence et dont la validité ne dépend pas d’une instance extérieur » = droit positif.

Le droit est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien.

Aujourd’hui on fait du droit le produit des décisions qui proviennent des rapports de forces, de tensions ou de débats = le droit serait donc propre à un milieu. Mais se pose la question de la spécificité du droit par rapport à un autre contexte.

Il y a des règles de droit qui ne sont pas assortis de sanctions.

Le droit est composé de normes.

3) Comment l’état ?

Relation entre état et nation

a) État et nation dans quel sens ?

L’état est ce qui donne la personnalité juridique à la nation.

Comment l’état et le droit dont il va revendiquer le monopole, se constitue.

La nation n’est plus une entité évidente mais subjectif.

Le droit constitutionnel s’épanoui à la fin du 19ème siècle.

b) Les rois qui « ont fait la France ».

Introduction : Qu’est ce que le droit ? Démarche historique, les problèmes qu’on se pose ajd ne sont pas nouveaux on peut trouver des solutions dans le passé. D’après Cels « le droit est l’art du juste ». Démarche théologique, on définit les choses par leur finalité = le droit est un outil qui permet l’avènement du bon et de l’équitable. Perspective classique, just naturalisme = il y a un droit naturel , le monde est ordonné il suit des règles (lois). Cet ordre du monde, s’impose à l’ordre des hommes. Mais ça peut être qq chose de décider par les hommes, dont la validité ne dépend pas d’un institution extorquer (positivisme, pensée majoritaire ajd). Le droit n’as pas à être évalué par des critères qui lui sont extérieur. Dans le positivisme, le droit est le produit de décisions qui proviennent de rapport de forces, de débats, de délibérations.

Il y a des contraintes non juridique, comme la faute de goût (aucune amende) on est pas jugé par un tribunal mais il y a une sanction sociale. Ex : un enfant pas habiller à la mode, il sera jugé par ses camarades.

À l’inverse , il y a des règles de droits sans sanctions. Ex : on peut se marier en choisissant notre régime. Il y a aussi des obligations naturelles, on ne peut pas nous forcer juridiquement à les faire mais si on applique ces obligations on ne peut plus retourner en arrière. Le just naturalisme pense qu’on peut passer du descriptif au prescriptif, on peut déduire des règles applicables aux hommes.

Loi de Yum ou guillotine de Yum, le droit c’est le produit de volonté, pour qu’il y ait droit il faut qu’il y ait volonté humaine pas des connaissances. On envisage le droit par un catalogue de normes, hiérarchisé (philosophe Kelsen). Mais qu’est ce qui fait la normalité de la norme au sommet de la pyramide ?

Comment l’état ? Relation État-Nation. En 1880, la nation présante comme qq chose d’individuel, indiscutable. On parlait d’histoire de France. Ajd interroge comme un phénomène subjectif, l’histoire de France apparait comme qqchose interprété a posteriori. Ademar Esm (prof à la faculté de droit de Paris au 18ème s, républicain), en 1907 il rédige le premier article de la Revue trimestriel de droit Civil. Il a aussi rédiger le 1er manuel de droit constitutionnelle dont les régimes totalitaires se méfiaient. On lui doit le sectionnement de l’agrégation de droit (1 de droit privé, 1 de droit public, 1 d’économie et 1 d’histoire du droit). Il a donné

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