DROIT PENAL GENERAL

TD DROIT ADMINISTRATIF :

I/ Le message du grand 1 sera le suivant, comment a été crée le juge administratif et comment celui-ci a été libérer de la théorie du juge :

A / La nécessité de créer un juge compétent pour juger l’administration :

-La loi des 12/ 24 aout

-Cette interdiction de juger l’administration a créé un vide juridictionnel
-l’administration était contrôlé par le ministre placé à la tête des service administratifs

-Création du juge administratif (le conseil d’Etat) le conseil d’Etat a une fonction consultative et contentieuse

B/L’émancipation du juge administrative, l’abandon de la théorie de juge :

• La théorie de la justice retenue (le conseil d’état bien que crée pour juger l’administration n’était pas pour autant souverain dans le prononcé de ces décision, en effet celui-ci devait faire viser ses décision par le chef d’état avant que ses décisions, ne soit effectives
• La loi du 24 mai 1872 qui permet au conseil d’état de rendre une justice de manière souveraine au nom du peuple français
• Le conseil d’Etat n’était pas le juge de droit commun en matière administrative l’arrêt CADOT permet enfin d’affirmer cette compétence juridictionnel de droit commun du conseil d’état
• Rendu sur les Conclusions jaguer smith (commissaire du gouvernement dans un tribunal nous avons une formation de jugement les trois juge les rapporteur, il il y a une autre juge qu’on appelait le commissaire du gouvernement et a présent le rapporteur public, ce rapporteur publique va lire en audience ces conclusion sur son avis éclairé sur l’affaire et il s’adresse à la formation  de jugement, ensuite lors du délibéré ce sont uniquement les trois juge qui ont le droit de vote (très souvent dans les grands arrêts les conclusions sont rendues publique et permettent aux étudiants d’être éclairé sur l’etat du droit dans tel ou tel domaine, néanmoins si l’arrêt CADOT a en effet été l’élément déminant pour marquer la compétence de principe du conseil d’état néanmoins nous trouvons dans la jurisprudence deux arrêt qui semblais allez dans la même direction (conseil d(état 24 juin 1881 BOUGARD CONSEIL D ETAT 28 AVRIL 1882 VILLE DE CANNE , en effet l’arrêt CADOT se situe donc dans un mouvement jurisprudentiel qui a été amorcé a partir de l’arrêt BOUGARD

Les arrêts de principes (fondamentaux sont pris en assemblée, c’est-à-dire que l’assemblée plénière qui se réunit le mercredi matin pour rendre un arrêt de principe sur tel ou tel domaine, les arrêts du conseil d’Etat s’impose à l’administration  

II/ Une compétence juridictionnelle renforcée :

LE CONSEIL D ETAT VA LUI-MEME ETABLIR SES REGLES DE COMPETENCES (dans qu’elle cas il pourra être saisi et dans qu’elle cas il ne doit pas être saisi)

La décision du conseil constitutionnel du 23 1987, faire comprendre à l’enseignement que la compétence du juge administratif à été consacrée par le juge constitutionnel

A/ La compétence du juge administratif et la définition du droit administratif :

En effet, nous savons que il faut comprendre que le droit administratif tiens sont fondement d’un arrêt fondamentale qui est l’arrêt blanco, cette arrêt à été qualifiée de pierre angulaire de droit administratif ou de acte de baptême administratif « bigot », monsieur blanco va demander réparation au juge judiciaire mais le préfet considère que le juge judiciaire n’est pas compètent , le préfet va rédiger un arrêter un déclinatoire de compétences , ce déclinatoire est rejeté par le juge civil, de ce fait le tribunal des conflits va être saisi et une juridiction qui est chargée de trancher les conflits de compétences entre le juge judiciaire et le juge administratif, jean BLANCOT, voit son affaire arriver devant le tribunal des conflit lequel va affirmer deux principes qui sont liées , la responsabilité de l’état ne peut être régit par les dispositions du code civil, le deuxième principes cette responsabilité à ses règles spéciales qui varies selon les besoins du service et la nécessité de conseiller les droits de l’état avec les droit privés (le tribunal des conflit considère donc que les besoins du sp justifie l’application d’un droit particulier (le droit administratif) le juge judiciaire n’est donc pas compètent , justement c’est le juge administratif lui-même qui va déterminer l’étendue de sa compétence , en effet il faut se référer ici à la théorie de leon duguit qui considère avec force que le droit administratif ne peut être définit que par son objet , par conséquent en cas de litige le juge administratif devra se déclarer compètent lorsqu’est en jeux le service public, justement nous avons des applications jurisprudentiel de cette théorie , tous d’abord l’arrêt terrier  1903 rendu par le conseil d’état a été saisie d’un litige relatif au paiement d’une somme d’argent qu’aurait dû verser ( à reprendre )a des chasseurs de vipères, ce qui nous intéresse ici apparait au troisième , (a reprendre)nous comprenons ainsi qu’a partir du moment que le service public le conseil detat se declare competent (le conseil d’etat a aucun moment va admettre sa compétence au services public , cette jurisprudence terrier , l’arret terrier prend le flambeau de l’arret blanco sans viser le service public, un troisième arret vva confirmer l’arret feutri 23 fevre 1908 rendu par le tribunal des conflits (dans l’arret feutri n ous avions un patient d’un centre psychatrique géré par le departement , ce mionsieur reussi a s’enfuire de l’hopital ce dernier tombe sur une ferme et decide dy mettre le feu , le fermier decide d’attaquer le departement en réparation du prejudice , néanmoins le juge des conflits va etre contraint d’affirmer une nouvelle fois le competence du juge administratif dans ce litige (comeptence du juge admionistratif  car service publque de la santé , geré par un etablissement departemental, un dernier arret vient confirmer ce jugement l’arret TERRON ( chasseur de chien errant qui est en litige avec l’administration et le tribunal des conflit ppiur la premiere fois va déterminer les termes de service public pour déterminer la competence du juge administratif, enfin la jurispreudence repond parfaitement à la théorie dite du service publique (LEON DUGUIT) qui définit le droit administratif par son objet .

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