Comparer monarchie et restauration

Depuis la révolution, la France connait une instabilité politique constante, avec un enchaînement de plusieurs régimes; tout d’abord avec la République, puis le Consulat, ou encore l’Empire. Une partie de la société souhaitait faire revenir les Bourbons sur le trône de la France, ils voulaient retrouver une certaine stabilité et une fiabilité du point de vu diplomatique suite aux nombreuses défaites des militaires de l’empire. En revanche, malgré le fait que tous reconnaissent une certaine confusion causé par cette révolution, il réapparaît alors l’idée qu’avait exposés auparavant les penseurs, qui voyait comme régime idéal, la monarchie constitutionnelle. En effet, si on garde en tête la tentative de la première monarchie constitutionnelle qui a été établie par la constitution de 1791, dans celle ci le rôle du monarque était réduit quant au parlement. En outre, une nouvelle monarchie a été repensée pour que les pouvoirs soient en constant équilibre, cette monarchie laissera une place plus large au monarque.

Une longue période se dégage des autres. Quand nous évoquons la période 1814-1848, on peut dégager deux textes principal de cette longue période qui sont les deux chartes, de 1814 et de 1830. Ces chartes sont très importantes pour le système français, car elle marqueront principalement deux périodes dans ce régime parlementaire.

Tout d’abord, le roi Louis XVIII qui se verra appelé par le peuple français, rédigera lui un charte constitutionnelle, qu’on peut définir d’une manière générale comme des textes juridiques définissant et limitant les pouvoirs du Roi. Cette première charte rédigé par ce roi en 1814, va permettre de mettre en place un régime appelé monarchie limitée, c’est un régime politique ou le monarque est souverain et par la constitution il va confier un part du pouvoir législatif a une ou plusieurs assemblées. Cette période est nommé la Restauration, qui est caractérisé par un retour d’une souveraineté monarchie. Durant ces périodes de la monarchie, la restauration a connue deux période aussi ; la première qui sera marqué par le règne de Louis XVIII de 1814 à 1824, puis par son frère Charles X de 1824 à 1830 qui est lui qualifié d’ultra.

Puis, cette restauration se verra succéder par la Monarchie de Juillet, qui sera proclamée le 29 juillet 1830, après des émeutes appelés « Trois Glorieuses », qui mettront fin a la Restauration.

On percevait déjà sous la Restauration, par l’implantation d’organes spécifiques, une évolution vers le régime parlementaire, mais qui sera seulement réellement accompli sous cette monarchie. Le régime parlementaire, c’est un modele de régime qui reste fondé sur l a séparation souple des pouvoirs, cela revient a dire que les pouvoirs tous différents qu’ils soient collaborent entre eux.

C’est pour cela qu’il faut se demander, en quoi les deux chartes de 1814 et de 1830 ont permis un avancement de la monarchie vers un régime parlementaire ?

Pour cela, il sera de rigueur d’étudier les chartes comme fait qu’elles favorisent grandement la séparation des pouvoirs (I), mais cependant pour ce qui résulte du constitutionnel, les chartes donne moyen d’un contre balancement, c’est pour cela que la naissance du régime parlementaire est fondamentale a analyser (II).

La charte favorise la séparation des pouvoirs

La charte de 1814, et celle de 1830 favorise grandement la séparation des pouvoirs, notamment avec le pouvoir exécutif très présent dans cette monarchie (A), mais qui laissera une certaine place au pouvoir législatif (B).

Un pouvoir exécutif présent

Le pouvoir exécutif est délégué au roi, dans ce pouvoir on peut trouver le droit de paix, le droit de guerre. L’article 14 de la charte dispose que « Le roi est le chef suprême de l'Etat, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique, et fait les règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l’Etat. », ce dernier est important car il donne au roi le droit de légiférer par ordre pour la sûreté et la sécurité de l’État. Pour ce qui est du roi, il est le chef des armées, il dispose de nombreuses compétences, c’est lui qui promulgue les lois, c’est lui qui désigne les ministres qui seront responsable. Effectivement dans la charte de 1814, lorsque l’on parle de responsabilité, on parle de responsabilité pénale, les députés profiteront de la responsabilité des ministres pour faire une responsabilité politique. De plus, la responsabilité des ministres pourra alors être cautionnée devant la Chambre des députés du département.

Il existe des contrôles réciproques, quant au pouvoir exécutif. L’article 50 de la charte prévoit la dissolution par le roi, donc on comprend clairement que le roi a bien un impact sur la chambre des députés des départements.

De plus, le contrôle de l’exécutif sur le législatif est vraiment important car il permet de solutionner des blocages institutionnels comme par exemple la séparation souple des pouvoirs.

Dans cette charte de 1814, l’article 54 dispose que « Les ministres peuvent être membres de la Chambre des pairs ou de la Chambre des députés. Ils ont en outre leur entrée dans l'une ou l'autre Chambre, et doivent être entendus quand ils le demandent. », cet article permettra alors d’introduire un régime représentatif dans le système de la France. De surcroît, la formulation de cet article 54 reste considérable car il va octroyer la possibilité au roi de nommer des ministres originaire des chambres. On remarque alors une osmose des pouvoirs car les ministres ont dans les chambres leur entrée, ce qui n’était pas le cas auparavant car il y avait une séparation stricte des pouvoirs, et pourront enfin être entendu. Grâce a l’entrée qui est accordée aux ministres, on pourrait croire a une potentialité de voir entrée en discussions le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif.

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