Séparation des pouvoirs

                                                              TD de constitutionnelle

En proclamant que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assuré, ni la séparation des pouvoirs déterminé, n'a point de constitution », L'article 16 de la déclaration de 1789 établie le lien entre l'organisation du pouvoir dans l'Etat, le régime politique, et la garantie des pouvoirs individuels, la liberté.

La séparation des pouvoirs est un principe qui a été développé par John Locke et repris par Montesquieu en 1748 dans son ouvrage « de l'esprit des lois». Son objectif était d'empêcher les abus de pouvoirs et la formation de gouvernement despotiques.

En partant du principe de séparation des pouvoirs, trois systèmes politiques sont concevables : un système de séparation souple des pouvoirs, le régime parlementaire, un régime de séparation rigide des pouvoir, le régime présidentiel et, enfin, la négociation pure du principe, aboutissant a la confusion des pouvoirs.

Ce régime parlementaire apparait historiquement au 18° siècle en Angleterre et au 19° siècle en France en réaction contre l’absolutisme monarchique. Il n’y a pas un mais des régimes parlementaires, mais tous reposent sur des éléments communs, une séparation souple des pouvoirs qui implique une collaboration des pouvoirs législatifs et exécutifs qui s’accompagnent de moyens d’action réciproques permettant à chacun de mettre en cause l’existence de l’autre. Ce sont ces éléments qui permettent de distinguer des régimes parlementaires de séparation souple des pouvoirs du régime présidentiel de séparation rigide des pouvoirs. Dans les deux cas, il y a des exigences de collaboration des pouvoirs et l’existence de moyens d’action réciproque. Mais c’est uniquement dans le cadre d’une séparation souple, donc d’un régime parlementaire, que l’on trouve des moyens de destructions réciproques, qui sont le droit de dissolution l'exécutif sur le législatif mais également la mise en jeu de la responsabilité politique du gouvernement, le législatif sur l'exécutif c'est la mise en minorité du gouvernement ce qui contraint à la démission. C’est donc en définitif cette capacité de destruction réciproque qui caractérise le modèle de séparation souple des pouvoirs. Ce régime parlementaire est donc marqué par une interdépendance des fonctions. Si le législatif et l’exécutif possèdent des fonctions spécifiques, chacun peut aussi être amené à participer à la fonction exercée par l’autre.

Sur le plan institutionnel, le régime parlementaire suppose forcément un exécutif bicéphale deux têtes), ça veut dire une division du pouvoir exécutif entre un chef de l’Etat et un gouvernement. Le chef de l’Etat est politiquement irresponsable, il ne peut pas être contraint à la démission par le pouvoir législatif.

En revanche, le gouvernement assume devant le Parlement la responsabilité des actes de l’exécutif, notamment par le biais du contreseing ministériel. En contrepartie de cette sanction, l’exécutif dispose donc d’un droit de dissolution. Tous ces éléments conditionnent en définitif un certain équilibre des pouvoirs et représentent donc un frein aux dérives éventuelles du Parlement. Si tel n’est pas le cas, alors le régime parlementaire peut glisser vers la concentration des pouvoirs au profit du pouvoir législatif Parlement comme ça va être le cas sous la 3° République à partir de 1879.

Sous l'anciens régime la France est divisé en ordre : clergés , noblesse, tiers état qui sont convoqués par le roi lorsqu’il a besoin de lever de nouvelles mesures fiscales. Or à la fin du 19ème siècle la France connait une crise économique louis 16 a besoins d'argent et le parlement de Paris vas le contraindre à convoquer les Etats généraux le 5 mai 1789 et dès le départ la situation est très tendus jusqu'à la le vote se fait par ordre alors le tiers état demande le vote par tête un Homme est égale a une voie. Le 7 juins 1789 le tiers état se proclame assemblé national, le 20 juin le serment du jeux de paume les député jurent de ne pas se séparer avant de donner une constitution à la France.

Le 27 juin, il cède en demandant aux députés du clergé et de la noblesse de se joindre à eux. La révolution est faite et le 9 Juillet, le député Mounier, rapporteur du comité de constitution développe, devant l'assemblé national devenue, le même jour constituante, les principes qui devrons présider l'élaboration de la constitution et soutient la nécessité de la faire précéder d'une déclaration d'une Déclaration Des Droits De l'Homme et du Citoyen.

Le 9 juillet 1789 l'assemblé national devient constituante, et le 4 Aout l'abolition des privilèges.

En 1789 et dans la constitution de 1791 c'est la       qui gagne ce combat pour     la nation n'est pas uniquement composé par les individus mais également par un élément supplémentaire qui fait de la nation une personne abstraite et souveraine en faite la nation est formé par des individus gouverné par un unique pouvoir et soumis aux même lois expression de leurs volontés dès lors la nation remplace la monarchie de sorte que la souveraineté ne réside plus dans la personne du roi mais dans celle de la nation c'est se qui se passe lorsque qu'il y a une proclamation. Cette théorie vas être formuler dans l'article 3 de DDHC selon lequel le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation nul corps nul individus ne peut exercer d'autorité qui en émane expressément et dans la constitution de 1791 on trouve la souveraineté est une indivisible inaliénable et imprescriptible elle appartient à la nation aucunes section du peuple ni aucuns individus ne peut s'y attribuer l'exercice. Cette théorie de la souveraineté national emportes plusieurs conséquence

Rupture dans notre histoire politique puisque l'on passe d'une souveraineté royal a une souveraineté national

I Une séparation strict des pouvoirs

A. En faveur législatif

B. En faveur de l'exécutif

II Une séparation souple des pouvoirs

A. séparation souple

restauration et monarchie de juillet

B. confusion des pouvoirs

L'empire et la monarchie de droit divin

La théorie des cycles illustré par Hauriou entre 1789 et 1870 la France a connu une très grande instabilité politique causé par les effets de la séparation des pouvoirs qui devenait soit une séparation extrême soit une confusion. L'histoire constitutionnelle française a suivit une alternance de cycles opposé ou se succèdent tour à tour séparation et confusion des pouvoirs. Hauriou constater que lorsque un régime politique donne trop d'importance a un pouvoir le régime politique suivant entends composé ce trop plein de pouvoir en donnant plus de pouvoir a l'autre pouvoir. Il y a trois phase du cycle : la phase de domination par l'assemblé législatif, phase de compensation de l'exécutif, phase de semi équilibre. L'histoire se répète souvent.

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