Le droit de l'environnement marocain

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Master Droit Pénal et Sciences Criminelles

Module : Droit Pénal de l’Environnement et de l’Urbanisme

Exposé sous le thème

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Réalisé par :FATIMA EZZAHRA BERRADA / OUMAMA RAGRAGUI

Encadré par le professeur:Mohammed JARRAF

_______________   Année Universitaire 2019 / 2020 ___________________

LISTE DES ABREVIATIONS

CESE :Le Conseil économique, social et environnemental

CITES : Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

CNEDD : La charte nationale de l’environnement et de développement durale

EIE :Les Etudes d'Impact sur l'Environnement

GIEC :Le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

OGM : Un organisme génétiquement modifié

PED : Pays en développement

PVD :Le dépôt physique en phase vapeur

RAMSAR : La Convention relative aux zones humides d'importance internationale

PLAN :

Introduction

Partie 1 : les sources de dégradation de l’environnement

Chapitre  1 : La pollution industrielle

     Chapitre  2 : Les origines   de la dégradation environnementale

Conclusion 1

Partie   2 : les infractions environnemental et en matière d’urbanisme

    Chapitre 1 : les infractions à l’environnement

    Chapitre 2 : les infractions en matière d’urbanisme

Conclusion2

Conclusion générale

Introduction

Né dans la turbulence, le droit de l'environnement, a peine sorti de l'adolescence a réussi la prouesse, si imparfaite et inachevée soit-il, d'être un droit de la solidarité et de la réconciliation. Longtemps perçue comme une préoccupation superficielle d'individus nantis, la protection de la valeur environnementale est devenue aujourd'hui une préoccupation essentielle que nos sociétés contemporaines ne sauraient ignorer. La crise actuelle de l'environnement contribue a ramené l'homme a plus de modestie dans son attitude vis-à-vis d'une nature aux mécanismes plus complexes qu'il n'y paraissait. La mentalité anachroniques et donc dangereuses ne peuvent se combattre que par tous les moyens possibles entre autres les moyens répressifs. Tout état soucieux du bien être et du plein épanouissement de ses sujets, se dote des structures nécessaire et conçoit multi mécanisme aux fins d'atteindre sans trop des heurts cet objectif. Aux nombres de ces structures figures celles qui sont de nature judiciaire parce que par leur truchement l'Etat parvient à faire générer en son sein, un ordre favorable au bien commun. Cependant, l'exigence des juridictions ne l'est qu'en vertu des lois, des lois qui non seulement les instituent mais aussi incriminent certains comportements ou faits sociaux dont la survenance les mettraient immédiatement en branche.

Il est manifeste que l'efficacité de la lutte contre la criminalité environnementale dépendra du rôle attribué aux instances nationales, en vertu de garantir une protection efficace de l'environnement, il est absolument nécessaire d'instaurer une sanction plus dissuasives a l'égard des activités préjudiciable à l'environnement, qui entraînent généralement ou sont susceptibles, d'entraîner une dégradation substantielle des valeurs paysagères, de la qualité de l'air, y compris la stratosphère, de croûte superficielle, du sol et de l'eau ainsi que de la faune et de la flore, notamment en termes de conservation des espèces, il faudrait des mesures ayant trait au droit pénal, que nous les mettions en oeuvre en vue de garantir les règles sur la protection de l'environnement pour qu'elles soient efficaces ; il importe aussi que la participation aux activités incriminées et les incitations a les inciter ou les omissions et/ou les actions qui portent atteintes et/ou menacent de nuire gravement a l'environnement soient également considérées comme des infractions pénales et, aux fins d'une protection effectives de l'environnement, ces normes minimum relatives aux infractions et sanctions relatives a l'environnement serait un instrument utile pour maintenir une stratégie globale et efficace de protection de l'environnement. Sans toutefois oublier que les sanctions pénales reflètent une désapprobation de la société qualitativement différente de celle manifestée par les biais des sanctions administratives ou d'une indemnisation au civil. Elles transmettent un message fort aux délinquants avec un effet beaucoup plus dissuasif

Ce n’était qu’au début du 20ème siècle que le droit de l’urbanisme au Maroc avait vu le jour , apres l’installation du protectorat dans le pays en 1912 . Ce droit aévolué sous la pression d’une explosion démographique et d’une croissance urbaine .Le Maroc d’aujourd’hui évolue d une manière rapide ses villes évoluent sur le plan social et économique. En fait au niveau social la population citadine a vécu une croissance notable lors des années 80 due a l exode rural et l’explosion démographique. En outre le Maroc est devenu une destination privilégiée de l’investissement étranger. Des entreprises aussi bien marocaines qu étrangères se sont implantées dans les villes donnant naissance par la suite à des zones industrielles.

Le droit de l'urbanisme est une branche du droit public. Il confère aux autorités administratives un arsenal de prérogatives de puissance publique qui leur permet de faire prévaloir l'intérêt général sur les intérêts particuliers des propriétaires fonciers. Le Droit de l'Urbanisme se rattache au droit administratif, et certains aspects peuvent relever du droit fiscal ou du droit pénal.

L’intérêt essentiel d’un dispositif répressif  en matiére d’environement et d’urbanisme  réside dans la protection de l’intérêt général . les atteintes à l’ urbain par l’effet de la violation des régles des lois de l’urbanisme se sont multiplié. L’essor de la construction dù a la crise du logement a conduit à construire vite trop vite et parfois au mépris de la réglemention national et local de l’urbanisme .

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