Devoir 1-Gestion de la relation client - CNED

Devoir 2

Cas Atlas voyages

Mission 1

Analyse des conditions générales de vente

1.1. À qui s’adressent ces conditions générales de vente ?

Ces conditions générale de vente d’adressent à tous les clients qui achètent des voyagent et séjours TUI France .

1.2 Ces conditions générale de vente sont liée a un contrat de vente d’une prestations touristiques.

1.3 Ces conditions sont applicables lorsque le client s’inscrit pour effectuer un voyage ou toutes prestations avec TUI France ,qui engage le client.

1.4 Les éléments qui peuvent faire varier le prix d’un voyage tant a la hausse qu’a la baisse :

- Le prix du vol

- Les prix mentionnées dans les brochures :prix valable sous 45 jours avant la date de départ .

-D’autres modifications de prix peuvent intervenir comme par exemple la hausse ou la baisse des redevances des taxes (atterissage ,embarquement ),la hausse ou la baisse du taux de change et des couts de carburant .

1.5 Le consentement pour que le contrat deviennent ferme et definitif ,il faut que les cocontractant signent contrat ecrit ,établit en double exemplaire .

L’objet :Le but dans lequel à était conclu le contrat ,ainsi il eprouvent l’existance des services et prestations futurs que le client à souscrit .

- La cause : C’est la raison pour laquelle les deux partis ce sont engagés .

1.6 L’agence peut donc garder une somme qui correspond à l’indemnités d’annulations à défaut de paiement du client entraine l’annulation du contrat car le client n’a pas respecté le contrat TUI France n’est donc pas tenue de conserver les disponibilités de voyages et l’intégrité des prestations souscrites ,considérés comme annulés de la part du client .

1.7. Précisez si le client a la possibilité d’annuler volontairement le contrat. Quelles sont ses obligations dans ce cas ? Comment s’appelle cette clause ?

Le client a la possibilités d’annuler sont contrat volontairement ,le client doit avertir par tous moyens sa volonté d’annuler le contrat par accusée de receptions du contrat ce qui entraine la nullités de la clause du contrat .

1.8. Que se passe-t-il si le client annule son voyage de type forfait avec un vol charter à 15 jours

du départ ?

Si le client annule le voyage de type forfait comprenant un vol charter à 15 jours de son départ ,cela entraine une perceptions de frais d’annulation .

1.9. L’agence de voyages est-elle responsable des transporteurs qu’elle utilise pour construire

son voyage ?

L’agence dans le cadre de vente de toute de prestations touristiques est reponsable en plein droit qu’elle utilise pour constituer son séjour.

Si lors d’une prestation mal effectuée ,le client peut se retourner contre l’agence de voyage ,qui elle peut se retourner

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