Commentaire de Texte histoire du droit et des institutions

Commentaire de texte

  Les Institutes de Gaïus sont un ensemble d'anciens manuels de droit romain regroupant l'enseignement du juriste Gaïus et divisés en quatre livres traitant du droit des personnes, des biens, des obligations et des actions en justice.  

  Gaïus est un juriste et professeur de droit venant de l'Est de l'Empire romain, ainsi il a vécu au IIe siècle, sous le règne de l'Empereur Adrien. Il est le fondateur de la science juridique. Il était citoyen romain. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en
trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions  

  Le texte date de 160 avant J.-C ainsi datant de l'Empire romain. Les romains sont les précurseurs du droit, ce sont eux les premiers qui ont instaurer une organisation de la cité et qui ont attribué un rôle à certaines personnes de la cité, les institutions s'organisaient sous 3 pouvoirs : exécutif, judiciaire et législatif. Seul les citoyens participaient au fonctionnement de la cité.

  Quelles sont les sources du droit dans la société romaine ?

  Ainsi, l'auteur nous fait part que le peuple participe au droit (I), de plus, ce peuple est régit par les différentes sources du droit romain essentielles aux bons fonctionnement de la juridiction (II).

I- Le peuple dans la société romaine

A) Droit civil

   Dans son sens premier, le jus civile (droit civil) désignait l'ensemble du droit des citoyens romains, droit public ou droit privé, par opposition au jus gentium, droit des autres nations de l'Empire. C'est ainsi que, on peut lire que « tous les peuples que gouvernent des lois et des usages usent pour partie d'un droit qui leur est propre et pour partie d'un droit qui est commun à tous les hommes. En effet, le droit que chaque peuple s'est donné à lui-même lui est propre et s'appelle le droit civil, c'est-à-dire droit propre de la cité». Le droit civil était alors appelé aux citoyens de la cité comme pour les Athéniens par exemple. Les citoyens sont ceux qui participent à la vie et la politique de la cité. Ce sont des hommes libres, majeurs qui doivent avoir fait leur service militaire et qui doivent avoir un père naît dans la cité. Le reste de la population en est alors exclu.

  De plus, le peuple en tant que tel dispose de ses propres règles qui s'appliquent seulement dans son cas individuel, autrement dit « un droit qui leur est propre ». Ainsi, ce droit s'applique uniquement pour le peuple en question, mais dans un autre peuple, les règles sont alors différentes.

B) Droit des gens

  Le droit des gens plus couramment appelé le droit des personnes est la partie du droit civil qui étudie les personnes en tant que sujets de droit, c'est-à-dire des personnes dotés de la personnalité juridique qui doivent obéir à des règles mais disposent aussi de droit.

   Le droit peut être également le même pour tous les hommes, ainsi chaque peuple dispose des mêmes règles, nous pouvons voir alors que « ce que la raison naturelle a établi entre tous les hommes et qui s'observe de la même manière chez tous les peuples, cela s'appelle le droit des gens ». Par cette citation, certaines règles communes à tous proviendraient du droit naturel, ce droit naturel s'applique alors à chaque individu du fait de son appartenance à l'humanité. Le droit naturel est alors propre à une personne, elle jouit donc de règles qui lui sont propres et défend ses intérêts personnels. Le droit des gens, lui, est celui dont usent tous les peuples. Le droit des gens serait alors les droits de l'Homme en général. Gaïus explique que le droit des personnes a été remarqué auprès de plusieurs peuples, ainsi comme nous l'avions vu, chaque homme se sert légitimement de ce droit qui est naturel. « droit dont se servent tous les hommes…», ce passage nous indique que le droit romain s'inspire du droit civil qui est commun à tous les hommes pour faire ses lois, ses plébiscites etc. C'est un droit qui sert tant à l'homme tant la cité.

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