Commentaire De Texte Histoire Du Droit

Durant le Xème et le XIème siècle la coutume est devenue la principale source du droit. L'église désirait unir les différentes ethnies, ainsi un même droit public pour tous a été crée.

Dans la IIème moitié du XIème siècle, les individus ne se définissaient plus selon leurs origines mais selon le lieu de leur habitat. C'est-à-dire que le droit romain et la loi salique(droit franc) s'appauvrissent dans le contexte où ils ont été marqués par les conflits militaires. Les coutumes ont été appliquées comme de nouvelles solutions juridiques qui se sont répétées au fur et à mesure des générations.

Cependant, les coutumes avaient de nombreux inconvénients, en particulier, sa diversité et sa formulation qui varier de manière incessante rendant impossible à comprendre.

La diversité coutumière est telle en France que voltaire écrit au XVIIIe siècle :

« Un homme qui voyage dans ce pays change de lois ( de coutume) presqu'autant de fois qui change de chevaux de poste »

Cette diversité juridique était selon le philosophe imputable à l'anarchie féodale, c'est dans le cadre des seigneuries voir de grandes principautés territoriales que vont émerger les coutumes selon un processus de morcellement du droit.

Pour tenter d'éclaircir la compréhension et le rôle des coutumes dans chacune des régions du royaume de France, des juristes ainsi que d'autre particulier ayant des connaissances suffisantes en droit tente de résoudre ce problème en rédigeant des coutumiers.

Un coutumier est dans l'Ancien droit un recueil de coutumes et plus spécialement des coutumes propres à chaque région.

Les «livres coutumiers  vont apparaître pour la première fois en Normandie au début du XIII ième siècle : c'est le Très ancien coutumier de Normandie. Ils connaissent alors un vaste ressort. Nous pouvons cité aussi Le livre de Jostice de la Plet, rédigé après 1259, relatif au droit orléanais.

Cela nous amène à l'extrait de texte que nous allons étudier.

Le texte que nous allons commenter est un extrait de l'œuvre Les Coutumiers de Clermont en Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir paru en 1283. Cependant, il sera sous une forme modernisée issu du manuel Introduction historique au droit de J-M Carbasse paru en 1999.

L'extrait que nous allons commenter est issu du chapitre XXIV intitulé '' De coutumes et d'usages'' qui se compose des paragraphes 682 et 683 du prologue du manuel de Carbasse.

Beaumanoir était un écrivain et juriste français datant milieu du XIII ième siècle.

Il était aussi le fils cadet d'un noble, devenu bailli, c'est-à-dire fonctionnaire du roi, affecté dans une circonscription(le baillage) où il exerce des fonctions judiciaires et financières au nom du roi.

Les Coutumiers de Clermont en Beauvaisis est divisé en 70 chapitres et comptent près de 2000 paragraphes traitant et commentant un certain nombre de coutumes.

L'intérêt principal de ce recueil et celui aussi de Beaumanoir était la volonté de mettre par écrit la coutume afin que celle-ci atteigne sa véritable forme et qu'elle puisse

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