La comptabilité et le droit

COMPTA

4. La comptabilité et le droit

La comptabilité est lié au droit car les textes votés donnent le cadre de la tenue de la comptabilité.

La comptabilité sert de preuve juridique devant les tribunaux.

La comptabilité suit une hiérarchie : la hiérarchie du droit comptable

4.1. La hiérarchie du droit comptable

Les traités internationaux sont à respecter en priorité,

Ensuite la loi  française,

La jurisprudence,

La doctrine.

--- voir document.

4.2.  Les principes comptables

Les principes comptables se trouvent dans le plan comptable général.

L’objectif est d’avoir un système comptable unique qui permet la comparaison entre les entreprises (toutes les entreprises tiennent leur comptabilité de la même manière).

Parmi les principes comptables, 3 sont importants :

• L’image fidèle : quand une entreprise édite ses comptes, ils faut qu’ils soit les plus fidèles possibles à la réalité de l’entreprise.
• La régularité : Pratiquer la comptabilité en suivant les règles comptables, de façon régulière.
• La sincérité : Le chemin emprunté doit être le plus fidèle possible à l’entreprise.

CHAPITRE 2 : L’organisation de la comptabilité

1. La partie double

Pour chaque opération, il y a forcément un flux  entrant et un flux sortant minimum et la valeur totale des flux entrants doit être égale à  la  valeur des flux sortants à chaque opération.

1.  La notion de compte

Ces flux vont être enregistrés dans des comptes. Toutes opérations utilise au minimum 2 comptes (un pour le flux entrant et un pour le flux sortant).

Tout flux entrant s’enregistre au Débit d’un compte.

Tout flux sortant s’enregistre au Crédit d’un compte.

Les flux s’inscrivent sur des comptes en T (un pour les flux sortants, un pour les flux entrants)

Ex 1 : le 10/09, achat de matières premières pour 1800euros payé par chèque.

Flux entrant : achat de matières premières (flux réel)

Flux sortant : Banque (flux monétaire)

(Exemple représenter dans le tableau sur le bloc note)

Ex 2 : le 12/0, vente de produits finis pour 500euros, payée en espèces.

Flux entrant : Caisse (flux monétaire)

Flux sortant : vente de produits finis (flux réel)

(Exemple représenter dans le tableau sur le bloc note)

Ex 3 : le 15/09, achat de marchandises pour 5000euros, payé moitié par chèque, moitié à 30j.

Flux entrant : achat de marchandises (flux réel)

Flux sortant : banque (flux monétaire) 2500euros

                        Dette fournisseur (flux de dettes) 2500euros

(Exemple représenter dans le tableau sur le bloc note)

1.  Le solde des comptes

Calculer les soldes des comptes permet de savoir où en est l’entreprise (sa situation financière).

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