Le dommage et sa réparation dans les différents car de responsabilité

re 7 : Le dommage et sa réparation dans les différents car de responsabilité

I. Le dommage et sa réparation

a. Les différents dommages

1. Dommages corporels (bras, tète ; jambe).Dommages matériels (véhicules accidentés)

2. Ce sont les ayant-droitla famille de la victime (conjoint, parents, enfants)

3. Dégradation ou destruction d’une chose, perte de clientèles ; manque a gagner vente manquer a cause du retard du livreur

Perte de ressource, accident du travail qui le rend incapable de reprendre son poste

4. Le nouveau dommage est le retard de l’arrivée d’un avion (plus de 3 heures) sauf cas de force majeur.(imprévisible, insurmontable et irrésistible )

5. Les juges essayent d’évaluées la place de l’activité dans la vie de la victime. Exemple celui qui pratique un sport de compétition subit un sport de compétition subi un dommage plus grand que celui qui pratique un sport occasionnel.

6. Atteinte de la vie privée et atteinte a l’image. Car un magazine a poster des photo de la princesse de Monaco sans que celle-ci ne soit au courant

7. Il s’agit du dommage moral

L’ensemble des dommages :

Dommage corporels (tète)

Dommage matériel

Dommage morale

Dommage d’agrément (personne soufrent de la privation de certaines activités suite a un accident).

8. La victime subit un préjudice » d’affection c'est-à-dire la douleur qu’elle a lorsque elle perd un être chère

9. Atteinte au droit patrimoniale c'est-à-dire un droit évaluable en argent c’est a dire droit de vendre un objet qui nous appartient

Un droit extra patrimoniale c’est un droit qui ne peut pas être évaluable en argent (exemple : le droit au nom, le droit a la vie privée)

Droit au pretium doloris préjudice esthétique Le droit moral c’est aussi le préjudice d’affection

10. Le préjudice écologique a été reconnu par les juges a l’occasion du naufrage d’Erka

11. Les préjudice habituellement indemniser en droit sont les dommages corporel, matériel, ou moraux qui atteigne une personne morale précisément .Or, dans le cas du préjudice écologique les juges vont indemniser les commune ayant subit un préjudice. Donc cela ne concerne plus une personne en particulier. Ces nouveau article permettent d’adapter le droit français à l’évolution technique morale et écologique de cette façon la loi permet d’assurer la réparation de ce type de dommage *

12.

b. La réparation du dommage

Condition pour engager la responsabilité

- Une faute un fait dommageable

- Un dommage

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